SUR LES EAUX COURANTES

CONFÉRENCE

Faite le 22 juillet 1889

PAR

M. B EAU R IN -GRESSIER

Chef de la Division de la Navigation au Ministère des Travaux publics.

I. — Introduction. — Objet de la conférence.

Fondements essentiels du droit en matière d'eaux courantes. — Lorsqu’il s’est occupé de dresser le programme des questions à traiter par le Congrès de l’utilisation des eaux, le Comité d’organisation a pensé que l’étude des droits divers auxquels peuvent donner naissance les eaux intérieures d’un pays formait en quelque sorte l’inlroduction naturelle de ces questions.

On peu^ juger, en effet, qu’avant de s’arrêler aux différents procédés scientifiques appliqués à l’iililisation des eaux, il est intéressant de déterminer quelles sont les limites qui s’imposent à l’action des hommes sur les eaux pour les soumettre aux divers usages dont elles sont susceptibles.

Ces limites ont une double origine :

Elles sont en premier lieu tirées de la place que les eaux occupent dans l’équilibre du milieu matériel de l’univers.

Elles dérivent ensuite du rôle que jouent les eaux dans l’économie du milieu social, dans l’équilibre de toute société humaine.

S’il importe, en effet, que pour accomplir sa destinée, l’homme soit mis à même de puiser, dans le milieu matériel où il est placé, les choses qui sont nécessaires à la conservation et au développement de son être ; s’il doit avoir la faculté de le faire, il est non moins essentiel que son action ne soit de nature à apporter aucune perturbation dans le double équilibre

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