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  • Exposition universelle. 1889. Paris - Congrès international de la participation aux bénéfi...
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  • TABLE DES MATIÈRES
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  • PAGE DE TITRE
    • TABLE DES MATIÈRES (p.333)
    • Règlement du Congrès (p.3)
    • Bureau du Congrès (p.7)
    • Membres du Congrès (p.7)
    • Comité d'organisation (p.7)
    • Comité de patronage (p.9)
    • Membres adhérents (p.11)
    • Membres invités (p.13)
    • Programme du Congrès. Questions portées à l'ordre du jour (p.17)
    • RAPPORTS SUR LES QUESTIONS DU PROGRAMME (p.21)
      • Rapport de M. Gonse sur la première question (La participation au point de vue juridique) (p.21)
      • Rapport de M. Frédéric Dubois sur la deuxième question (Œuvres de mutualité -- Participation générale ou fractionnée par atelier) (p.27)
      • Rapport de M. Abel Davaud sur la troisième question (Participation, primes et sursalaires) (p.33)
      • Rapport de M. Ed. Goffinon sur la quatrième question (Contrôle des comptes -- Transformation de la maison patronale en association coopérative) (p.36)
      • Rapport de M. Paul Moutier sur la cinquième question (Règles d'inventaires) (p.42)
      • Rapport de M. Tuleu sur la sixième question (Catégories de participants) (p.44)
      • Rapport de M. Albert Trombert sur la septième question (Épargne ou distribution en espèces -- Livret individuel -- Caisse publique de dépôts) (p.46)
      • Rapport de M.G. Steinheil sur la huitième question (Participation collective) (p.55)
      • Rapport de M. Veyssier sur la neuvième question (Association des ouvriers à la copropriété de l'usine) (p.57)
      • Rapport de M. Guieysse sur la dixième question (Assurances mixtes -- Retraites ; tarifs normaux) (p.60)
      • Rapport de M. Auguste Lalance sur la onzième question (Taux exceptionnel de l'épargne -- Acquisition de maisons ouvrières) (p.66)
      • Rapport de M. Beudin sur la douzième question (La participation et l'apprentissage) (p.71)
      • Rapport de M. Cazeneuve sur la treizième question (Participation agricole) (p.76)
      • Rapport de M. Émile Chevallier sur la quatorzième question (Pêche maritime) (p.81)
      • Rapport de M. J.-B. Gauthier sur la quinzième question (La participation peut-elle être imposée par l'État?) (p.83)
    • ORDRE DE LA DISCUSSION DES QUESTIONS (p.185)
      • 1re question 5e séance (p.185)
      • 2e question 5e séance (p.186)
      • 3e question 5e séance (p.191)
      • 4e question 5e séance (p.197)
      • 5e question 5e séance (p.201)
      • 6e question 5e séance (p.203)
      • 7e question 3e, 4e et 7e séance (p.146)
      • 7e question 3e, 4e et 7e séance (p.167)
      • 7e question 3e, 4e et 7e séance (p.261)
      • 8e question 4e séance (p.181)
      • 9e question 5e séance (p.206)
      • 10e question 3e séance (p.143)
      • 11e question 4e séance (p.174)
      • 12e question 6e séance (p.232)
      • 13e question 7e séance (p.242)
      • 14e question 6e séance (p.221)
      • 15e question 7e séance (p.245)
    • COMPTE RENDU DES SÉANCES (p.91)
      • SÉANCE D'OUVERTURE (mardi 16 juillet 1889) (p.96)
        • Discours de M. Émile Levasseur, président du Congrès (p.96)
        • Discours de M. Vansittart Neale, délégué de l'Angleterre (p.108)
        • Discours de M. Van Marken, délégué de la Hollande (p.110)
        • Discours de M. John Graham Brooks, délégué des États-Unis (p.113)
        • Mémoire présenté par M. Bernardot, au nom de l'Association du Familistère de Guise (p.114)
        • Discours de M.E. d'Andréeff, délégué de la Russie (p.116)
      • DEUXIÈME SÉANCE (mercredi matin 17 juillet) (p.121)
        • Communication de M. David Schloss, de Londres, sur la participation et la coopération de production en Angleterre (p.121)
        • Communication faite au nom de M. Dolge, de Dolgeville (États-Unis) (p.128)
        • Proposition relative aux oeuvres d'instruction et d'éducation, présentée par M. Joseph Jean ; adoption -- Observations de M. Larran (p.140)
      • TROISIÈME SÉANCE (mercredi soir 17 juillet) (p.143)
        • Discussion de la dixième question du programme (Assurances mixtes -- Retraites ; tarifs normaux) -- MM. Guieysse, rapporteur ; Van Marken -- Adoption du projet de résolution (p.143)
        • Discussion de la septième question -- 1re partie (Épargne ou distribution en espèces). MM. Albert Trombert, rapporteur ; Laroche-Joubert ; Bernardot ; Goffinon ; J.-B. Gauthier -- Amendement de M. Dubois ; M. Larran ; adoption -- Amendement de M. Octave Fauquet ; M. Larran ; adoption (p.146)
        • Question des déchéances. Proposition de MM. Guieysse et Veyssier. Le R.P. Ludovic de Besse ; MM. David Schloss ; Barberet ; Charles Robert ; Octave Fauquet ; Veyssier ; Buisson ; David Schloss ; Barré ; Laroche-Joubert ; Goffinon ; adoption (p.152)
        • Adoption, avec amendement, du projet de résolution sur la première partie la septième question (p.165)
      • QUATRIÈME SÉANCE (jeudi matin 18 juillet) (p.167)
        • 2e partie (Capitalisation sur livret individuel). M. Albert Trombert, rapporteur ; adoption du projet de résolution (p.167)
        • 3e partie (Caisse publique de dépôts). MM. Albert Trombert, rapporteur ; le R.P. Ludovic de Besse ; Guieysse ; Laroche-Joubert ; Veyssier ; Steinheil ; Lalance ; Schloss ; Saint-Maurice -- Amendement de M. Laroche-Joubert ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.168)
        • Discussion de la onzième question (Taux exceptionnel de l'épargne -- Acquisition de maisons ouvrières). MM. Lalance, rapporteur ; Dumergue ; Frédéric Dubois ; Steinheil ; Larran ; Guieysse -- Communication par M. Guieysse d'une étude sur la garantie des remboursements par annuités -- Adoption du projet de résolution (p.174)
        • Discussion de la huitième question (Participation collective). MM. Steinheil, rapporteur ; Laroche-Joubert ; Charles Robert -- Adoption du projet de résolution (p.181)
      • CINQUIÈME SÉANCE (jeudi soir 18 juillet) (p.185)
        • Discussion de la première question (La participation au point de vue juridique). Amendement de M. Schloss ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.185)
        • Discussion de la deuxième question -- 1re partie (Oevres de mutualité.) -- Adoption du projet de résolution (p.186)
        • Discussion de la deuxième question -- 2e partie (Fractionnement de la participation par atelier). MM. Dumergue ; Vansittart Neale ; Laroche-Joubert -- Amendement de M. Laroche-Joubert ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.187)
        • Discussion de la troisième question (Participation, primes et sursalaires). Lettre de M. Portevin ; MM. Gibon ; Van Marken ; le R.P. Ludovic de Besse -- Amendement de M. Portevin ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.191)
        • Discussion de la quatrième question (Contrôle des comptes -- Transformation de la maison patronale en association de coopération). MM. Dumergue ; d'Andréeff ; Larran -- Adoption du projet de résolution (p.197)
        • Discussion de la cinquième question (Règles d'inventaires). MM. Guieysse ; Larran ; Paul Moutier, rapporteur ; Frédéric Dubois ; Goffinon ; Charles Robert -- Amendement de M. d'Andréeff ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.201)
        • Discussion de la sixième question (Catégorie de participants). MM. Dumergue ; Larran ; Charles Robert ; Laroche-Joubert -- Adoption du projet de résolution (p.203)
        • Discussion de la neuvième question (Association des ouvriers à la copropriété de l'usine). MM. Dumergue ; le R.P. Ludovic de Besse ; Veyssier, rapporteur ; Buisson -- Amendement de M. Frédéric Dubois ; adoption -- Amendement M. Tuleu ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.206)
        • Annexe. Lettre de M. le comte Auguste Cieszkowski à M. Émile Levasseur : observations sur les première et deuxième questions (p.213)
      • SIXIÈME SÉANCE (vendredi matin 19 juillet) (p.217)
        • Lettre de Miss Mary Hart (p.217)
        • Communication de M. le Président, au nom de M. William Walker, de Colombo (Ceylan), sur le mode de participation adopté par ce dernier dans son usine -- Lecture d'un extrait de l'ouvrage de M. William Walker (p.218)
        • Discussion de la quatorzième question (Pêche maritime). M. Édouard Marbeau -- Amendement de M. Marbeau ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.221)
        • Discussion de la douzième question (La participation et l'apprentissage). MM. Beudin, rapporteur ; Goffinon ; Frédéric Dubois ; le R.P. Ludovic de Besse -- Adoption du projet de résolution (p.232)
        • Communication de M. Claudel (p.236)
      • SEPTIÈME SÉANCE (vendredi soir 19 juillet) (p.237)
        • Lettre de M. Nicolas Balline, de Karkow (Russie), sur un projet de création d'une librairie internationale coopérative ; M. d'Andréeff (p.237)
        • Communication d'une note de M. Albert Piche sur les divers mobiles qui peuvent pousser le patron à installer la participation (p.240)
        • Discussion de la treizième question (Participation agricole). Lettre de M. le vicomte de Cavalcanti sur la participation agricole au Brésil ; M. Albert Cazeneuve, rapporteur -- Adoption du projet de résolution (p.242)
        • Discussion de la quinzième question (La participation peut-elle être imposée par l'État?). Amendement de M. Bernardot ; MM. Bernardot ; d'Andréeff ; Charles Robert ; Charles Lavollée ; J.-B. Gauthier ; Steinheil ; rejet -- Amendement de M. Buisson ; MM. Buisson ; le R.P. Ludovic de Besse ; Charles Robert ; Larran ; rejet -- Adoption du projet de résolution (p.245)
        • Nouvelle délibération sur les déchéances. M. le Président -- Addition à la résolution adoptée dans la troisième séance, proposée par M. Goffinon ; MM. Charles Robert ; Larran ; David Schloss ; Barberet ; Barré ; Veyssier ; Bernardot ; adoption (p.261)
      • Ensemble des résolutions votées par le Congrès (p.267)
      • Banquet du Congrès international de la Participation aux bénéfices (p.271)
      • Nécrologie (p.273)
      • Conférence de M. Charles Robert sur le Contrat de Participation aux bénéfices, son caractère et ses résultats (p.277)
  • Dernière image
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DEUXIÈME SÉANCE

MERCREDI MATIN 17 JUILLET 1889 CERCLE POPULAIRE DE L’ESPLANADE DES INVALIDES Présidence de M. Edw. Vansittart-Neale

Prennent place au bureau : MM. Edw. Vansittart-Neale, Laroche-Joubert, Édouard Goffinon, Charles Robert, Frédéric Dubois.

La séance est ouverte à dix heures précises.

m. ciiarles robert donne lecture d’une lettre de M. Thibaudeau, ingénieur-électricien, qui s’excuse de ne pouvoir assister au Congrès.

Communication de M. David Schloss, de Londres.

m. david schloss, de Londres, membre du Comité de l’Économie sociale de la section britannique, donne lecture d’un rapport sur la Participation en Angleterre. Voici le texte de ce document:

RAPPORT SOMMAIRE SUR LA PARTICIPATION AUX BÉNÉFICES EN ANGLETERRE

Messieurs,

Le rapport que j’ai l’honneur de soumettre au Congrès se divise en deux parties, dont l’une s’occupe des entrepreneurs ou patrons ordinaires, l’autre des associations coopératives (1).

Je me renfermerai strictement dans la définition exacte de la participation. Ainsi je ne ferai nulle mention des cas où le paiement que l’ouvrier ou l’employé reçoit en sus du salaire normal ou de l’appointcment habituel n’est qu’une prime prélevée sur frais généraux. Ce mode de rémunération me paraît tout simplement un

(1) Il n’est pas toujours facile de distinguer entre une association coopérative et une Société anonyme ordinaire. Il suffira, pour le moment, de traiter en association coopérative toute Société enregistrée selon la loi des associations ouvrières, The industrial and Provident Societies act 1852.




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