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  • Exposition universelle. 1889. Paris - Congrès international de la participation aux bénéfi...
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  • TABLE DES MATIÈRES
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  • PAGE DE TITRE
    • TABLE DES MATIÈRES (p.333)
    • Règlement du Congrès (p.3)
    • Bureau du Congrès (p.7)
    • Membres du Congrès (p.7)
    • Comité d'organisation (p.7)
    • Comité de patronage (p.9)
    • Membres adhérents (p.11)
    • Membres invités (p.13)
    • Programme du Congrès. Questions portées à l'ordre du jour (p.17)
    • RAPPORTS SUR LES QUESTIONS DU PROGRAMME (p.21)
      • Rapport de M. Gonse sur la première question (La participation au point de vue juridique) (p.21)
      • Rapport de M. Frédéric Dubois sur la deuxième question (Œuvres de mutualité -- Participation générale ou fractionnée par atelier) (p.27)
      • Rapport de M. Abel Davaud sur la troisième question (Participation, primes et sursalaires) (p.33)
      • Rapport de M. Ed. Goffinon sur la quatrième question (Contrôle des comptes -- Transformation de la maison patronale en association coopérative) (p.36)
      • Rapport de M. Paul Moutier sur la cinquième question (Règles d'inventaires) (p.42)
      • Rapport de M. Tuleu sur la sixième question (Catégories de participants) (p.44)
      • Rapport de M. Albert Trombert sur la septième question (Épargne ou distribution en espèces -- Livret individuel -- Caisse publique de dépôts) (p.46)
      • Rapport de M.G. Steinheil sur la huitième question (Participation collective) (p.55)
      • Rapport de M. Veyssier sur la neuvième question (Association des ouvriers à la copropriété de l'usine) (p.57)
      • Rapport de M. Guieysse sur la dixième question (Assurances mixtes -- Retraites ; tarifs normaux) (p.60)
      • Rapport de M. Auguste Lalance sur la onzième question (Taux exceptionnel de l'épargne -- Acquisition de maisons ouvrières) (p.66)
      • Rapport de M. Beudin sur la douzième question (La participation et l'apprentissage) (p.71)
      • Rapport de M. Cazeneuve sur la treizième question (Participation agricole) (p.76)
      • Rapport de M. Émile Chevallier sur la quatorzième question (Pêche maritime) (p.81)
      • Rapport de M. J.-B. Gauthier sur la quinzième question (La participation peut-elle être imposée par l'État?) (p.83)
    • ORDRE DE LA DISCUSSION DES QUESTIONS (p.185)
      • 1re question 5e séance (p.185)
      • 2e question 5e séance (p.186)
      • 3e question 5e séance (p.191)
      • 4e question 5e séance (p.197)
      • 5e question 5e séance (p.201)
      • 6e question 5e séance (p.203)
      • 7e question 3e, 4e et 7e séance (p.146)
      • 7e question 3e, 4e et 7e séance (p.167)
      • 7e question 3e, 4e et 7e séance (p.261)
      • 8e question 4e séance (p.181)
      • 9e question 5e séance (p.206)
      • 10e question 3e séance (p.143)
      • 11e question 4e séance (p.174)
      • 12e question 6e séance (p.232)
      • 13e question 7e séance (p.242)
      • 14e question 6e séance (p.221)
      • 15e question 7e séance (p.245)
    • COMPTE RENDU DES SÉANCES (p.91)
      • SÉANCE D'OUVERTURE (mardi 16 juillet 1889) (p.96)
        • Discours de M. Émile Levasseur, président du Congrès (p.96)
        • Discours de M. Vansittart Neale, délégué de l'Angleterre (p.108)
        • Discours de M. Van Marken, délégué de la Hollande (p.110)
        • Discours de M. John Graham Brooks, délégué des États-Unis (p.113)
        • Mémoire présenté par M. Bernardot, au nom de l'Association du Familistère de Guise (p.114)
        • Discours de M.E. d'Andréeff, délégué de la Russie (p.116)
      • DEUXIÈME SÉANCE (mercredi matin 17 juillet) (p.121)
        • Communication de M. David Schloss, de Londres, sur la participation et la coopération de production en Angleterre (p.121)
        • Communication faite au nom de M. Dolge, de Dolgeville (États-Unis) (p.128)
        • Proposition relative aux oeuvres d'instruction et d'éducation, présentée par M. Joseph Jean ; adoption -- Observations de M. Larran (p.140)
      • TROISIÈME SÉANCE (mercredi soir 17 juillet) (p.143)
        • Discussion de la dixième question du programme (Assurances mixtes -- Retraites ; tarifs normaux) -- MM. Guieysse, rapporteur ; Van Marken -- Adoption du projet de résolution (p.143)
        • Discussion de la septième question -- 1re partie (Épargne ou distribution en espèces). MM. Albert Trombert, rapporteur ; Laroche-Joubert ; Bernardot ; Goffinon ; J.-B. Gauthier -- Amendement de M. Dubois ; M. Larran ; adoption -- Amendement de M. Octave Fauquet ; M. Larran ; adoption (p.146)
        • Question des déchéances. Proposition de MM. Guieysse et Veyssier. Le R.P. Ludovic de Besse ; MM. David Schloss ; Barberet ; Charles Robert ; Octave Fauquet ; Veyssier ; Buisson ; David Schloss ; Barré ; Laroche-Joubert ; Goffinon ; adoption (p.152)
        • Adoption, avec amendement, du projet de résolution sur la première partie la septième question (p.165)
      • QUATRIÈME SÉANCE (jeudi matin 18 juillet) (p.167)
        • 2e partie (Capitalisation sur livret individuel). M. Albert Trombert, rapporteur ; adoption du projet de résolution (p.167)
        • 3e partie (Caisse publique de dépôts). MM. Albert Trombert, rapporteur ; le R.P. Ludovic de Besse ; Guieysse ; Laroche-Joubert ; Veyssier ; Steinheil ; Lalance ; Schloss ; Saint-Maurice -- Amendement de M. Laroche-Joubert ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.168)
        • Discussion de la onzième question (Taux exceptionnel de l'épargne -- Acquisition de maisons ouvrières). MM. Lalance, rapporteur ; Dumergue ; Frédéric Dubois ; Steinheil ; Larran ; Guieysse -- Communication par M. Guieysse d'une étude sur la garantie des remboursements par annuités -- Adoption du projet de résolution (p.174)
        • Discussion de la huitième question (Participation collective). MM. Steinheil, rapporteur ; Laroche-Joubert ; Charles Robert -- Adoption du projet de résolution (p.181)
      • CINQUIÈME SÉANCE (jeudi soir 18 juillet) (p.185)
        • Discussion de la première question (La participation au point de vue juridique). Amendement de M. Schloss ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.185)
        • Discussion de la deuxième question -- 1re partie (Oevres de mutualité.) -- Adoption du projet de résolution (p.186)
        • Discussion de la deuxième question -- 2e partie (Fractionnement de la participation par atelier). MM. Dumergue ; Vansittart Neale ; Laroche-Joubert -- Amendement de M. Laroche-Joubert ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.187)
        • Discussion de la troisième question (Participation, primes et sursalaires). Lettre de M. Portevin ; MM. Gibon ; Van Marken ; le R.P. Ludovic de Besse -- Amendement de M. Portevin ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.191)
        • Discussion de la quatrième question (Contrôle des comptes -- Transformation de la maison patronale en association de coopération). MM. Dumergue ; d'Andréeff ; Larran -- Adoption du projet de résolution (p.197)
        • Discussion de la cinquième question (Règles d'inventaires). MM. Guieysse ; Larran ; Paul Moutier, rapporteur ; Frédéric Dubois ; Goffinon ; Charles Robert -- Amendement de M. d'Andréeff ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.201)
        • Discussion de la sixième question (Catégorie de participants). MM. Dumergue ; Larran ; Charles Robert ; Laroche-Joubert -- Adoption du projet de résolution (p.203)
        • Discussion de la neuvième question (Association des ouvriers à la copropriété de l'usine). MM. Dumergue ; le R.P. Ludovic de Besse ; Veyssier, rapporteur ; Buisson -- Amendement de M. Frédéric Dubois ; adoption -- Amendement M. Tuleu ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.206)
        • Annexe. Lettre de M. le comte Auguste Cieszkowski à M. Émile Levasseur : observations sur les première et deuxième questions (p.213)
      • SIXIÈME SÉANCE (vendredi matin 19 juillet) (p.217)
        • Lettre de Miss Mary Hart (p.217)
        • Communication de M. le Président, au nom de M. William Walker, de Colombo (Ceylan), sur le mode de participation adopté par ce dernier dans son usine -- Lecture d'un extrait de l'ouvrage de M. William Walker (p.218)
        • Discussion de la quatorzième question (Pêche maritime). M. Édouard Marbeau -- Amendement de M. Marbeau ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.221)
        • Discussion de la douzième question (La participation et l'apprentissage). MM. Beudin, rapporteur ; Goffinon ; Frédéric Dubois ; le R.P. Ludovic de Besse -- Adoption du projet de résolution (p.232)
        • Communication de M. Claudel (p.236)
      • SEPTIÈME SÉANCE (vendredi soir 19 juillet) (p.237)
        • Lettre de M. Nicolas Balline, de Karkow (Russie), sur un projet de création d'une librairie internationale coopérative ; M. d'Andréeff (p.237)
        • Communication d'une note de M. Albert Piche sur les divers mobiles qui peuvent pousser le patron à installer la participation (p.240)
        • Discussion de la treizième question (Participation agricole). Lettre de M. le vicomte de Cavalcanti sur la participation agricole au Brésil ; M. Albert Cazeneuve, rapporteur -- Adoption du projet de résolution (p.242)
        • Discussion de la quinzième question (La participation peut-elle être imposée par l'État?). Amendement de M. Bernardot ; MM. Bernardot ; d'Andréeff ; Charles Robert ; Charles Lavollée ; J.-B. Gauthier ; Steinheil ; rejet -- Amendement de M. Buisson ; MM. Buisson ; le R.P. Ludovic de Besse ; Charles Robert ; Larran ; rejet -- Adoption du projet de résolution (p.245)
        • Nouvelle délibération sur les déchéances. M. le Président -- Addition à la résolution adoptée dans la troisième séance, proposée par M. Goffinon ; MM. Charles Robert ; Larran ; David Schloss ; Barberet ; Barré ; Veyssier ; Bernardot ; adoption (p.261)
      • Ensemble des résolutions votées par le Congrès (p.267)
      • Banquet du Congrès international de la Participation aux bénéfices (p.271)
      • Nécrologie (p.273)
      • Conférence de M. Charles Robert sur le Contrat de Participation aux bénéfices, son caractère et ses résultats (p.277)
  • Dernière image
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Et le projet de résolution est celui-ci :

Le Congrès international est d’avis: 1° Qu’en établissant la participation aux bénéfices, il importe d’assurer d’une manière quelconque, au besoin sur frais généraux, l’affectation des ressources nécessaires à des subventions relatives au cas de maladie ou d’accident; 2° que, dans les établissements qui occupent un nombreux personnel, et où diverses fabrications peuvent être considérées comme formant des entreprises distinctes et séparées, il peut être avantageux d’intéresser l’ouvrier, non à l'ensemble des bénéfices, mais aux profits particuliers de la branche où il travaille (1).

Il y a là deux points qui sont indépendants l’un de l’autre. La première partie du projet de résolution a des rapports avec la résolution votée ce matin sur les conclusions de M. Steinheil ; je ne crois pas qu’il y ait contradiction entre ces deux propositions. Personne ne demande la parole? Je mets aux voix la première partie du projet de résolution.

Elle est adoptée.

Nous passons à la deuxième partie du projet.

La parole est à M. Dumergue, au nom de la Maison Laroche-Jou-bert et Cie, papeterie coopérative d’Angoulême.

m. dumergue. — Je suis l’organe du personnel de la Maison de papeterie d’Angoulême; je n’ai rien à changer aux observations écrites que je suis chargé de présenter dans cette assemblée. Voici donc ma communication :

« La deuxième question portée à l’ordre du jour de notre Congrès est, à notre avis, l’une des principales et des plus difficiles à commenter, à résoudre, car elle touche à l’un des problèmes constamment étudiés par les industriels : fabriquer bien et ne pas vendre cher leurs produits.

» Une industrie sera prospère, en effet, si les produits qu’elle livre à la consommation sont de qualité supérieure à ceux de ses concurrentes, et si les prix qu’elle offre paraissent avantageux à l’acheteur ; or, un prélèvement annuel augmentant les frais géné-

(1) Voir ci-dessus (page 27) le rapport de M. Frédéric Dubois.




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