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  • Exposition universelle. 1900. Paris - Congrès international des sociétés par actions
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    • TABLE DES MATIÈRES (p.589)
    • Règlement (p.r1)
    • Commission d'organisation (p.r5)
    • Membres du Congrès (noms et adresses) (p.r9)
    • Programme (p.r27)
    • Résolutions votées par le Congrès (p.r29)
    • Première séance (p.1)
    • Deuxième séance (p.59)
    • Troisième séance (p.93)
    • Quatrième séance (p.167)
    • Cinquième séance (p.199)
    • Sixième séance (p.263)
    • Septième séance (p.321)
    • Banquet du mercredi 13 juin 1900 (p.365)
    • ANNEXES (p.377)
    • I -- Rapport au Ministre du commerce de France sur le fonctionnement des Sociétés étrangères par actions, par M. RODOLPHE ROUSSEAU (p.379)
    • II -- Réglementation ou liberté des Sociétés par actions. Deux mémoires de MM. MANUEL S. PASAPÉRA et DIOMÈDE ARIAS. Rapport de M. DE CASSANO sur ces mémoires (p.473)
    • III -- Innégociabilité temporaire des actions d'apport, par M. ANDRÉ DOLBEAU (p.477)
    • IV -- Observations sur la loi française du 1er août 1893 (petites coupures d'actions et actions d'apport), par M. ALBERT CHARMOLU (p.499)
    • V -- Des actions privilégiées, par M. AMBROISE BUCHÈRE (p.505)
    • VI -- Des actions privilégiées et de la transformation des obligations en actions, par M. LÉOPOLD GAULET (p.515)
    • VII -- Note sur l'article 4 de la loi française du 1er août 1893 (groupement et représentation des petits actionnaires), par M.A. OUDIN (p.519)
    • VIII -- Modification des statuts par les assemblées générales, par M. LÉOPOLD GAULET (p.527)
    • IX -- Limitation de la responsabilité des associés en nom collectif, par M. RAPHAEL CONSONNI (p.531)
    • X -- Critérium de la nationalité des Sociétés par actions, par M. M.-H. LAMBERT (p.533)
    • XI -- Législations allemande et autrichienne des Sociétés par actions, par M.E. LACKENBACHER (p.543)
    • XII -- Situation, au regard du fisc, des Sociétés étrangères en Russie, par M. JOSEPH PERGAMAINTE (p.567)
    • XIII -- Droits de constitution des Sociétés par actions en France. Législation comparée, par M. ANDRÉ DOLBEAU (p.575)
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BANQUET DU MERCREDI 13 JUIN 1900.

Toast de M. Lyon-Caen Madame, Messieurs,

Comme’Président du Congrès des Sociétés par actions, j’ai le devoir, que je remplis avec plaisir, de porter plusieurs toasts.

Avant tout, je porte un toast à M. le Président de la République, en lui présentant l’hommage de notre dé-vouementetde notre profond respect .{Applaudissements.)

Je lève aussi mon verre en l’honneur des souverains et chefs d’Etat qui ont bien voulu nous faire l’honneur de déléguer quelques-uns de leurs ressortissants au Congrès des Sociétés par actions. {Nouveaux applaudissements.)

Etau nom des congressistes français, je remercie bien vivement les délégués de ces souverains et chefs d’Etat d’avoir pris une part active à nos travaux.(Applaudissements.)

Messieurs, j’ai à vous communiquer un certain nombre d’excuses,et tout d’abord celles deM.le Garde des Sceaux. Jusqu’au dernier moment, M. le Garde des Sceaux avait espéré être des nôtres ce soir, et lorsqu’il nous a fait l’honneur hier de venir présider notre dernière séance, il avait annoncé qu’il assisterait à ce banquet. Il en a été empêché. Nous regrettons bien vivement son absence et nous tenons à lui adresser de nouveau, au nom du Congrès, ainsi qu’à M. le Ministre du commerce, nos vifs remerciements pour l’honneur que l’un et l’autre nous




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