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- TABLE DES MATIÈRES
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- TEXTE OCÉRISÉ
- Première image
- PAGE DE TITRE
- Table des matières (p.497)
- Règlement du Congrès (p.5)
- Programme (p.8)
- Bureau du Congrès (p.13)
- Bureau des sections (p.16)
- Délégués des gouvernements (p.17)
- Délégation des Chambres de commerce, Chambres syndicales, Sociétés savantes, industrielles (p.19)
- Liste des membres du Congrès (p.22)
- Travaux préparatoires. Commission d'organisation (p.43)
- Rapports présentés au Congrès (p.49)
- Section I. Brevets d'invention (p.49)
- Du mode de délivrance des brevets (p.49)
- Enquête du Board of Trade en Angleterre, au sujet de l'examen préalable (p.69)
- Durée des brevets (p.72)
- Définition de la brevetabilité (p.74)
- Observations au point de vue allemand sur la définition de la brevetabilité (p.82)
- Inventions exclues de la protection (p.87)
- Des inventions dans l'industrie chimique en Allemagne (p.102)
- Déchéance par défaut de paiement de la taxe (p.110)
- Obligation d'exploiter l'invention brevetée (p.116)
- Observation sur l'obligation d'exploiter (p.122)
- Publication des brevets (p.130)
- Juridictions en matière de brevets d'invention (p.134)
- Étude sur les juridictions allemandes en matière de brevets d'invention (p.141)
- Moyens de faciliter à l'inventeur la demande de brevet dans les pays étrangers (p.147)
- Observations au point de vue allemand sur le délai de priorité et le dépôt unique (p.160)
- Moyens d'assurer la paternité d'une découverte, même en dehors de tout brevet (p.162)
- Section II. Dessins et modèles de fabrique (p.165)
- Fondement d'une loi spéciale ; définition ; art appliqué à l'industrie ; formalités ; durée du droit ; taxes ; obligations du propriétaire du dessin ou modèle ; étrangers et fabriques étrangères ; contrefaçon (p.166)
- Résolutions du Congrès de l'Association allemande pour la protection de la propriété industrielle, en matière de dessins et modèles (p.183)
- Section III. Marques de fabrique et de commerce ; nom commercial ; nom de localité ; formes de la concurrence illicite (p.187)
- Définition de la marque (p.187)
- Marques à exclure de la protection (p.191)
- Du droit à la marque (p.197)
- Du nom commercial et de la raison de commerce (p.201)
- Observations sur le nom commercial et la raison commerciale au point de vue suisse (p.210)
- Noms de localité (p.214)
- Récompenses industrielles et honorifiques (p.223)
- Des moyens de combattre la concurrence illicite (p.237)
- Observations au point de vue suisse sur les moyens de combattre la concurrence illicite (p.243)
- Procédure et sanctions (p.247)
- Compte rendu du Congrès (p.259)
- Emploi du temps (p.261)
- Première séance plénière (p.263)
- Section I -- Brevets d'invention, première séance (p.271)
- Section I -- Brevets d'invention, deuxième séance (p.281)
- Section I -- Brevets d'invention, troisième séance (p.291)
- Section II -- Dessins et modèles, première séance (p.307)
- Section II -- Dessins et modèles, deuxième séance (p.325)
- Section III -- Marques de fabrique, première séance (p.339)
- Section III -- Marques de fabrique, deuxième séance (p.356)
- Section III -- Marques de fabrique, troisième séance (p.371)
- Section I -- Brevets d'invention, quatrième séance (p.385)
- Section III -- Marques de fabrique, quatrième séance (p.400)
- Deuxième séance plénière (p.420)
- Résolutions des sections -- Brevets d'invention (p.421)
- Résolutions des sections -- Dessins et modèles de fabrique (p.426)
- Résolutions des sections -- Marques de fabrique et de commerce, nom commercial, noms de localité, formes de la concurrence illicite (p.430)
- Résolutions des sections -- Révision de la Convention de Paris (p.435)
- Résolutions diverses (p.438)
- Annexes aux procès-verbaux (p.443)
- a. Résolutions du Congrès de Francfort (p.443)
- b. Propriété intellectuelle internationale (p.446)
- c. Lettre aux membres du Congrès sur les questions de la section (p.451)
- d. Le projet de loi autrichien sur la protection des dessins et modèles (p.454)
- e. Observations en réponse au questionnaire de la section des marques (p.464)
- Résolutions votées par le Congrès (p.483)
- Dernière image
Emploi du temps
~iC*~
Les séances du Congrès se sont tenues du 23 au 28 juillet, à l’Exposition universelle de Paris, dans le Palais des Congrès.
Lundi matin, 23 juillet. Lundi soir, »
Mardi matin, 24 juillet. Mardi soir, »
Mercredi matin, 25 juillet. Mercredi soir, »
Jeudi matin, 26 juillet. Jeudi soir, »
Vendredi matin, 27 juillet. Vendredi soir (I), »
Samedi matin, 28 juillet (2). Samedi soir, »
Séance d’inauguralion, à 10 heures. Section des Brevets d'invention, à 3 h. 1/2. Section des Brevets d’invention, à 9 h. Section des Brevets d’invention, à 3 h. 1/2. Section des Dessins et Modèles, à 9 h. Section des Dessins et Modèles, cà 3 h. 1/2. Section des Marques de Fabrique, à 9 h.
Section des Marques de Fabrique, à 3 h. 1/2.
Section des Marques de Fabrique, à 9 h. Section des Brevets d’invention, à 3 h. 1/2. Section des Marques de Fabrique, à 9 h. Séance plénière, à 3 heures.
M. le Ministre du Commerce et Mœe Millerand ont bien voulu donner un dîner et une brillante réception en l’honneur du Congrès dans les salons du Ministère.
Le Congrès a été clôturé par un banquet au restaurant russe de la Tour Eiffel. Des discours ont été prononcés par : M. Pouillet, président; MM. Hauss, délégué du Gouvernement allemand; Beck von Managetta, délégué du Gouvernement autrichien; de Ro,
(1) La séance du vendredi soir devait être consacrée à la séance plénière des brevets, celle du samedi matin à la séance plénière des marques. Mais les première et troisième sections n’ayant point terminé leurs travaux et une seule séance plénière pouvant suffire à l’enregistrement des résolutions des trois sections, les deux premières séances plénières ont été transformées en séances de section.
(2) Avant la séance du samedi matin, M. Armengaud jeune a bien voulu guider les Congressistes pour leur faire voir l’installation du trottoir roulant, leur en montrer la mise en marche et leur en expliquer le fonctionnement.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 98,49 %.
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~iC*~
Les séances du Congrès se sont tenues du 23 au 28 juillet, à l’Exposition universelle de Paris, dans le Palais des Congrès.
Lundi matin, 23 juillet. Lundi soir, »
Mardi matin, 24 juillet. Mardi soir, »
Mercredi matin, 25 juillet. Mercredi soir, »
Jeudi matin, 26 juillet. Jeudi soir, »
Vendredi matin, 27 juillet. Vendredi soir (I), »
Samedi matin, 28 juillet (2). Samedi soir, »
Séance d’inauguralion, à 10 heures. Section des Brevets d'invention, à 3 h. 1/2. Section des Brevets d’invention, à 9 h. Section des Brevets d’invention, à 3 h. 1/2. Section des Dessins et Modèles, à 9 h. Section des Dessins et Modèles, cà 3 h. 1/2. Section des Marques de Fabrique, à 9 h.
Section des Marques de Fabrique, à 3 h. 1/2.
Section des Marques de Fabrique, à 9 h. Section des Brevets d’invention, à 3 h. 1/2. Section des Marques de Fabrique, à 9 h. Séance plénière, à 3 heures.
M. le Ministre du Commerce et Mœe Millerand ont bien voulu donner un dîner et une brillante réception en l’honneur du Congrès dans les salons du Ministère.
Le Congrès a été clôturé par un banquet au restaurant russe de la Tour Eiffel. Des discours ont été prononcés par : M. Pouillet, président; MM. Hauss, délégué du Gouvernement allemand; Beck von Managetta, délégué du Gouvernement autrichien; de Ro,
(1) La séance du vendredi soir devait être consacrée à la séance plénière des brevets, celle du samedi matin à la séance plénière des marques. Mais les première et troisième sections n’ayant point terminé leurs travaux et une seule séance plénière pouvant suffire à l’enregistrement des résolutions des trois sections, les deux premières séances plénières ont été transformées en séances de section.
(2) Avant la séance du samedi matin, M. Armengaud jeune a bien voulu guider les Congressistes pour leur faire voir l’installation du trottoir roulant, leur en montrer la mise en marche et leur en expliquer le fonctionnement.
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