Table alphabétique

Allemagne.

— Etude sur les juridictions allemandes en matière de brevets d’invention, Paul Schmid, 141.

— Inventions dans l’industrie chimique en Allemagne, Martius, 102.

— Observations au point de vue allemand sur la définition de la brevetabilité, Vos Schütz et Mintz, 82.

— Observations au point de vue allemand sur le délai de priorité et le dépôt unique, Mintz, 100.

— Observations, au point de vue allemand, sur l’obligation d’exploiter, Von Schütz, 122.

— Résolutions du Congrès de l'Association allemande pour la protection de la propriété industrielle, en matière de dessins et modèles, Osterrieth, 183.

Angleterre.

— Enquête du « Board of Trade », au sujet de l’examen préalable, Lloyd AVise, 09.

Autriche.

— Projet de loi autrichien sur la protection des dessins et modèles, Hein-bich Benies, Annexe D., 454.

Brevets d’invention.

— Déchéance par défaut de paiement de la taxe, J.-G. Fayollet, 110; proc.-verb., 392; résolutions, section, 423; Congrès, 485.

— Définition de la brevetabilité, Michel Le Tellier, 75; proe.-verb., 281 ; résolutions, section, 422; Congrès, 484.

— Définition de la brevetabilité; observations au point de vue de l’Allemagne, Julius von Schütz et Maximi-lian Mintz, 82.

— Délai de priorité (observations au point allemand sur le), Maximilian Mintz, 100.

— Dépôt unique (observations au point do vue allemand sur le), Maximilian Mintz, 100.

— Durée des brevets, Ch. Lavollée, 72; proe.-verb.,280; résolutions, section, 422 ; Congrès, 484.

— Examen préalable, communication sur l’enquête du « Board of Trade », Lloyd- Wise, 09.

— Inventions dans l’industrie chimique en Allemagne, Dr C.-A. Martius, 102.

— Inventions exclues de la protection,

Ed. Mack, 87; proe.-verb., 286; résolutions, section, 423; Congrès, 484.

— Juridictions en matière de brevets d’invention, G. Maillard, 134; proe.-verb., 397; résolutions, section, 425; Congrès, 485.

— Juridictions allemandes en matière de brevets d’invention (étude sur les), P. Schmid, 141.

— Licence obligatoire, proe.-verb., 385.

— Mode de délivrance des brevets, Emile Bert, 49; proe.-verb., 273; résolutions, section, 421 ; Congrès, 483.

— Moyens d’assurer la paternité d’une découverte, même en dehors de tout breA'et, G. ÂIaillard, 162; proe.-verb., 400; résolutions, section, 426; Congrès, 486.

— Moyens de faciliter à l’inventeur la demande de brevet dans les pays étrangers, Aiimengaud jeune, 147 ; proe.-verb., 388; résolutions, sections, 425; Congrès, 486.

— Obligation d’exploiter l’invention brevetée, G. Huard, 116; proe.-verb., 294; résolutions, section, 424; Congrès, 485.

— Obligation d’exploiter, observations, Von Schütz, 122.

— Publication des brevets, A. Taillefer, 130; proe.-verb., 387; résolutions, section, 424; Congrès, 485.

Concurrence illicite.

— Moyens de combattre la concurrence illicite, Cl. Couiiin, 237; proe.-verb., 401; résolutions, section, 484; Congrès, 492.

— Moyens de combattre la concurrence illicite, observations au point de vue suisse, Ch. Vuille, 243.

— Révision de la Convention de Paris, à la Conférence de Bruxelles, proe.-verb., 407.

Congrès international de la Propriété industrielle de 1900.

— Bureaux des sections, 16.

— Bureaux du Congrès, 13.

— Commission d’organisation, 43.

— Délégation des Chambres de commerce; Chambres syndicales; Sociétés savantes et industrielles, 19.

— Délégués des gouvernements, 17.

— Discours d’ouverture, Pouillet, 263; Haus, 266; Beck von Managetta, 266; Saburo-Yamada, 267.

— Emploi du temps, 261.

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