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CAMIONNAGE PARTICULIER.
Les exposants qui expédieront leurs produits au moyen de leurs propres voitures, ou par les soins des entrepreneurs de camionnage autres que ceux des compagnies des chemins de fer, auront à se conformer aux dispositions édictées par les Administrations de la douane, de l’octroi et des contributions indirectes, reproduites dans les précédentes instructions.
6383-74-1900.
Imprimerie nationale.
i'*1
fê* CNAM
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 96,44 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
CAMIONNAGE PARTICULIER.
Les exposants qui expédieront leurs produits au moyen de leurs propres voitures, ou par les soins des entrepreneurs de camionnage autres que ceux des compagnies des chemins de fer, auront à se conformer aux dispositions édictées par les Administrations de la douane, de l’octroi et des contributions indirectes, reproduites dans les précédentes instructions.
6383-74-1900.
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