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    • Instructions de l'administration des douanes (p.3)
      • Formalités à remplir, par les exposants ou leurs mandataires, pour la liquidation de leurs comptes d'entrepôt (p.3)
        • Réexpédition à l'étranger (p.3)
        • Marchandises restant dans la consommation en France (p.4)
        • Nomenclature des formules à employer (p.5)
    • Instructions des administrations de l'octroi et des contributions indirectes (p.6)
      • Produits étrangers (p.6)
      • Produits français (p.6)
        • Permis de séjour (p.6)
        • Validité des permis de séjour (p.6)
        • Remboursement des droits sur permis (p.7)
        • Postes d'octroi à l'Exposition universelle (p.7)
    • Instructions des compagnies de chemins de fer de l'Ouest et de l'Est relatives aux expéditions par chemin de fer (p.8)
    • Instructions générales (p.13)
      • Mesures adoptées en vue d'assurer le service des entrées après la clôture de l'exposition (p.13)
        • Camionnage particulier (p.14)
  • Dernière image
INSTRUCTIONS

DES COMPAGNIES DE CHEMINS DE FER DE L’OUEST ET DE L’EST

RELATIVES

AUX EXPÉDITIONS PAR CHEMIN DE FER.

ARTICLE PREMIER.

Conditions d’application des rédactions de prix sur les chemins de fer.

Pour profiter des réductions de prix sur les tarifs résultant des conventions passées entre le Commissaire général de l’Exposition universelle de 1900 et les Administrations de chemins de fer (conventions précédemment portées à la connaissance des exposant-s), les produits ayant figuré à l’Exposition devront être dirigés sur leur point d’expédition primitive-,

Ils devront en outre être accompagnés :

i° D’une déclaration d’expédition d’un modèle spécial;

20 D’une déclaration d’expédition ordinaire;

3° De la lettre de voiture de l’expédition d’aller ou, à défaut, de toute autre pièce équivalente telle que, notamment, le duplicata de la déclaration d’expédition au départ délivré par la gare expéditrice.

Les exposants pourront d’ailleurs se procurer les déclarations d’expéditiop. d’un modèle spécial aux gares du Champ -de-Mars, des Invalides et de Reuilly et dans les bureaux de la Manutention de l’Exposition.

art. 2.

Règles générales pour l’expédition des produits exposés.

Le transport dans l’intérieur de Paris, de l’enceinte de l’Exposition jusqu’aux gares têtes de lignes des grands réseaux, des produits ayant figuré à l’Exposition et devant être réexpédiés par voie de fer, pourra être fait soit directement par les exposants, ou leurs agents, soit par l’intermédiaire des Compagnies de chemins de fer.




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