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- TABLE DES MATIÈRES
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- Première image
- PAGE DE TITRE
- Table des matières (p.16)
- Décret qui constitue l'Exposition universelle de l'industrie (p.1)
- Décret qui constitue l'Exposition universelle des beaux-arts (p.1)
- Décret qui institue la Commission impériale (p.2)
- Discours du Prince Napoléon à l'installation de la Commission impériale (p.4)
- Décret qui approuve le règlement général (p.5)
- Règlement général (p.5)
- Dispositions générales. Articles 1 à 12 (p.5)
- Admission et classification des produits. Articles 13 à 16 (p.6)
- Réception et installation des produits. Articles 17 à 40 (p.8)
- Produits étrangers. Douanes. Articles 41 à 48 (p.11)
- Organisation intérieure et police de l'Exposition. Articles 49 à 52 (p.11)
- Protection des Dessins industriels et des inventions. Articles 53 à 57 (p.12)
- Jury et récompenses. Articles 58 à 77 (p.12)
- Dispositions spéciales aux Beaux-Arts. Articles 78 à 83 (p.14)
- Circulaire aux Préfets (p.14)
- Instructions aux Comités locaux (p.15)
- Dernière image
EXPOSITION UNIVERSELLE
COMMISSION IMPÉRIALE.
DÉCRETS, RÈGLEMENT ET INSTRUCTIONS.
ii si\ oi^faa-w -.
DÉCRETS.
NAFOLÊON, par la grâce de Dieu el la volonté nationale Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut.
Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d’État au département de l’intérieur, Avons décrété et décrétons ce qui suit :
Article premier. — Une exposition universelle des produits agricoles et industriels s’ouvrira à Paris, dans le palais de l’Industrie, au carré de Marigny, le 1er mai 1855, et, sera close le 30 septembre suivant (1).
Les produits de toutes les nations seront admis à cette exposition.
%. —â– L’exposition quinquennale qui, aux termes de l’article 5 de l’ordonnance du 4 octobre 1853, devait s’ouvrir le 1er mai 1854, sera réunie à l’exposition universelle.
3. — Un décret ultérieur déterminera les conditions dans lesquelles se fera l’exposition universelle, le régime sous lequel seront placées les marchandises exposées et les divers genres de produits susceptibles d’être admis.
4. •— Notre Ministre secrétaire d’État au département de l’intérieur est chargé de l’exécution du présent décret.
Fait au Palais des Tuileries, le 8 mars 1853.
Par l’Empereur :
Le Ministre Secrétaire d’Etat au département de l’intérieur,
Signé ; NAPOLÉON.
Signé : F. de Persigny.
NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et la volonté nationale Empereur des Français. à tous présents et à venir, salut ;
Considérant qu’un des moyens les plus efficaces de contribuer au progrès des arts est une exposition universelle, qui, en ouvrant un concours entre tous les artistes
(0 La clôture de l’erposition a été prorogée au 3i octobre. (Voir l’article r?r, S », du Règle-uwnt général).
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 96,18 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
COMMISSION IMPÉRIALE.
DÉCRETS, RÈGLEMENT ET INSTRUCTIONS.
ii si\ oi^faa-w -.
DÉCRETS.
NAFOLÊON, par la grâce de Dieu el la volonté nationale Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut.
Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d’État au département de l’intérieur, Avons décrété et décrétons ce qui suit :
Article premier. — Une exposition universelle des produits agricoles et industriels s’ouvrira à Paris, dans le palais de l’Industrie, au carré de Marigny, le 1er mai 1855, et, sera close le 30 septembre suivant (1).
Les produits de toutes les nations seront admis à cette exposition.
%. —â– L’exposition quinquennale qui, aux termes de l’article 5 de l’ordonnance du 4 octobre 1853, devait s’ouvrir le 1er mai 1854, sera réunie à l’exposition universelle.
3. — Un décret ultérieur déterminera les conditions dans lesquelles se fera l’exposition universelle, le régime sous lequel seront placées les marchandises exposées et les divers genres de produits susceptibles d’être admis.
4. •— Notre Ministre secrétaire d’État au département de l’intérieur est chargé de l’exécution du présent décret.
Fait au Palais des Tuileries, le 8 mars 1853.
Par l’Empereur :
Le Ministre Secrétaire d’Etat au département de l’intérieur,
Signé ; NAPOLÉON.
Signé : F. de Persigny.
NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et la volonté nationale Empereur des Français. à tous présents et à venir, salut ;
Considérant qu’un des moyens les plus efficaces de contribuer au progrès des arts est une exposition universelle, qui, en ouvrant un concours entre tous les artistes
(0 La clôture de l’erposition a été prorogée au 3i octobre. (Voir l’article r?r, S », du Règle-uwnt général).
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