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- TABLE DES MATIÈRES
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- TEXTE OCÉRISÉ
- Première image
- PAGE DE TITRE
- Table des matières (p.16)
- Décret qui constitue l'Exposition universelle de l'industrie (p.1)
- Décret qui constitue l'Exposition universelle des beaux-arts (p.1)
- Décret qui institue la Commission impériale (p.2)
- Discours du Prince Napoléon à l'installation de la Commission impériale (p.4)
- Décret qui approuve le règlement général (p.5)
- Règlement général (p.5)
- Dispositions générales. Articles 1 à 12 (p.5)
- Admission et classification des produits. Articles 13 à 16 (p.6)
- Réception et installation des produits. Articles 17 à 40 (p.8)
- Produits étrangers. Douanes. Articles 41 à 48 (p.11)
- Organisation intérieure et police de l'Exposition. Articles 49 à 52 (p.11)
- Protection des Dessins industriels et des inventions. Articles 53 à 57 (p.12)
- Jury et récompenses. Articles 58 à 77 (p.12)
- Dispositions spéciales aux Beaux-Arts. Articles 78 à 83 (p.14)
- Circulaire aux Préfets (p.14)
- Instructions aux Comités locaux (p.15)
- Dernière image
générale, sera présidée par le Ministre d’État, ou par le Ministre de l’agriculture, du commerce et des travaux publics, et, à leur défaut, par un vice-président, qui sera nommé au scrutin dans la première séance.
La section des beaux-arts sera présidée par le Ministre d’État;
La section de l’agriculture et de l’industrie, par le Ministre de l’agriculture, du Commerce et des travaux publics.
Chaque section fera choix d’un vice-président.
8. — Sont nommés :
Secrétaire général de la Commission, M. Arlès-Dufour •
Secrétaire général adjoint, M. Adolphe Thibaudeau.
M. de Mercey, chef de la section des beaux-arts au ministère d'Etat, est nommé Secrétaire de la section des beaux-arts.
M. Audiganne, chef du bureau de l’industrie, et M. Chemin-Dupontès, chef du bureau du mouvement général du commerce et de la navigation, au Ministère de l’agriculture, du commerce et des travaux publics, sont nommés secrétaires de la section de l’agriculture et de l’industrie.
6. — Notre Ministre d’État et notre Ministre secrétaire d’État au département de l’agriculture, du commerce et des travaux publics, sont chargés de ^exécution du présent décret.
Fait au palais des Tuileries, le 24 décembre 18S3.
Signé : NAPOLÉON.
Par l’Empereur :
Le Ministre d’État,
Signé Achille Fould.
Le Ministre Secrétaire d’État au département de l’agriculture, du commerce et des travaux publics,
Signé P. Magne.
DISCOURS DE S. A. I. LE PRINCE NAPOLÉON,
PRONONCÉ
À LÀ PREMIÈRE SÉANCE DE LA COMMISSION IMPÉRIALF, LE 29 DÉCEMBRE 1853.
« Messieurs,
» L’Empereur nous confie une noble et honorable mission, en nous chargeant d’organiser ce grand concours dans lequel la France se montrera digne d’elle-même, par l’empressement que ses artistes et ses industriels mettront a répondre h l’appel qui leur est fait.
« Notre devoir, vis-à-vis des étrangers, est de les recevoir avec une large et bienveillante hospitalité.
« Toutes les opinions, en matière d’économie politique, sont représentées dans notre réunion, non pour se livrer à des discussions stériles en dehors de notre mission, mais pour concourir, avec une égale ardeur, quel que soit leur point de vue, à la réussite de cette œuvre qui doit illustrer la France et l’Europe du dix-neuvième siècle.
« Sur ce point, Messieurs, nous devons être tous d’accord.
« L’Empereur a témoigné sa haute impartialité en réunissant en un même faisceau les sommités de la politique, des sciences, des arts, de l’industrie et du commerce.
« Pour la première fois, à une exposition universelle de l’industrie, se trouvera réunie une exposition universelle des beaux-arts.
« Il appartient à notre pays de donner l’exemple de cette alliance, qui va si bien h son génie initiateur.
« J’espère, Messieurs, que la confiance la plus entière présidera à nos rapports, et je vous demande pour votre Président une indulgence dont il a besoin.
« Sentant mon insuffisance pour la grande mission que la confiance de l’Empereur
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 98,57 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
La section des beaux-arts sera présidée par le Ministre d’État;
La section de l’agriculture et de l’industrie, par le Ministre de l’agriculture, du Commerce et des travaux publics.
Chaque section fera choix d’un vice-président.
8. — Sont nommés :
Secrétaire général de la Commission, M. Arlès-Dufour •
Secrétaire général adjoint, M. Adolphe Thibaudeau.
M. de Mercey, chef de la section des beaux-arts au ministère d'Etat, est nommé Secrétaire de la section des beaux-arts.
M. Audiganne, chef du bureau de l’industrie, et M. Chemin-Dupontès, chef du bureau du mouvement général du commerce et de la navigation, au Ministère de l’agriculture, du commerce et des travaux publics, sont nommés secrétaires de la section de l’agriculture et de l’industrie.
6. — Notre Ministre d’État et notre Ministre secrétaire d’État au département de l’agriculture, du commerce et des travaux publics, sont chargés de ^exécution du présent décret.
Fait au palais des Tuileries, le 24 décembre 18S3.
Signé : NAPOLÉON.
Par l’Empereur :
Le Ministre d’État,
Signé Achille Fould.
Le Ministre Secrétaire d’État au département de l’agriculture, du commerce et des travaux publics,
Signé P. Magne.
DISCOURS DE S. A. I. LE PRINCE NAPOLÉON,
PRONONCÉ
À LÀ PREMIÈRE SÉANCE DE LA COMMISSION IMPÉRIALF, LE 29 DÉCEMBRE 1853.
« Messieurs,
» L’Empereur nous confie une noble et honorable mission, en nous chargeant d’organiser ce grand concours dans lequel la France se montrera digne d’elle-même, par l’empressement que ses artistes et ses industriels mettront a répondre h l’appel qui leur est fait.
« Notre devoir, vis-à-vis des étrangers, est de les recevoir avec une large et bienveillante hospitalité.
« Toutes les opinions, en matière d’économie politique, sont représentées dans notre réunion, non pour se livrer à des discussions stériles en dehors de notre mission, mais pour concourir, avec une égale ardeur, quel que soit leur point de vue, à la réussite de cette œuvre qui doit illustrer la France et l’Europe du dix-neuvième siècle.
« Sur ce point, Messieurs, nous devons être tous d’accord.
« L’Empereur a témoigné sa haute impartialité en réunissant en un même faisceau les sommités de la politique, des sciences, des arts, de l’industrie et du commerce.
« Pour la première fois, à une exposition universelle de l’industrie, se trouvera réunie une exposition universelle des beaux-arts.
« Il appartient à notre pays de donner l’exemple de cette alliance, qui va si bien h son génie initiateur.
« J’espère, Messieurs, que la confiance la plus entière présidera à nos rapports, et je vous demande pour votre Président une indulgence dont il a besoin.
« Sentant mon insuffisance pour la grande mission que la confiance de l’Empereur
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