Première page
Page précédente
Page suivante
Dernière page
Réduire l’image
100%
Agrandir l’image
Revenir à la taille normale de l’image
Adapte la taille de l’image à la fenêtre
Rotation antihoraire 90°
Rotation antihoraire 90°
Imprimer la page
- TABLE DES MATIÈRES
- RECHERCHE DANS LE DOCUMENT
- TEXTE OCÉRISÉ
- Première image
- PAGE DE TITRE
- Table des matières (p.16)
- Décret qui constitue l'Exposition universelle de l'industrie (p.1)
- Décret qui constitue l'Exposition universelle des beaux-arts (p.1)
- Décret qui institue la Commission impériale (p.2)
- Discours du Prince Napoléon à l'installation de la Commission impériale (p.4)
- Décret qui approuve le règlement général (p.5)
- Règlement général (p.5)
- Dispositions générales. Articles 1 à 12 (p.5)
- Admission et classification des produits. Articles 13 à 16 (p.6)
- Réception et installation des produits. Articles 17 à 40 (p.8)
- Produits étrangers. Douanes. Articles 41 à 48 (p.11)
- Organisation intérieure et police de l'Exposition. Articles 49 à 52 (p.11)
- Protection des Dessins industriels et des inventions. Articles 53 à 57 (p.12)
- Jury et récompenses. Articles 58 à 77 (p.12)
- Dispositions spéciales aux Beaux-Arts. Articles 78 à 83 (p.14)
- Circulaire aux Préfets (p.14)
- Instructions aux Comités locaux (p.15)
- Dernière image
— 5 —
a bien voulu me donner, j’y apporterai au moins le zèle le plus ardent et la ferme volonté de bien faire, cette première condition du succès.
« Les questions que nous aurons à résoudre sont nombreuses et compliquées; elles touchent à une multitude d’intérêts divers. Je me propose de les soumettre a votre décision successivement, et à mesure qu’elles se présenteront, pour ne pas nous surcharger inutilement dès le commencement de nos travaux.
« Ils se divisent naturellement en deux grandes parties : les décrets que nous avons à provoquer de la part de Sa Majesté, les questions que nous avons à résoudre de notre propre autorité. . . ...
« En exécution du décret, notre première opération doit être la nomination du vice-présicffent de la Commission générale, et des deux vice-présidents des sections
Hp rinHiiQtrip Pt Hpq hpîinY«îirtQ
« Je vous demanderai ensuite de vouloir bien m’adjoindre une Sous-Commission, pour m’aider dans l’exécution des mesures que vous aurez prises. Les affaires ne peuvent se résoudre d’une façon pratique que par un petit nombre de personnes pouvant y consacrer leur aptitude spéciale et leur temps.
« La première question à examiner par cette Sous-Commission sera la préparation d’un règlement intérieur, pour la prompte expédition des nombreuses affaires que nous aurons à régler. »
DECRET,
NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et la volonté nationale Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut :
Vu le projet de règlement général proposé par la Commission impériale concernant l’exposition universelle des produits de l’agriculture, de l’industrie et des beaux-arts,
Avons décrété et décrétons ce qui suit :
Le projet de règlement général pour l’exposition universelle, annexé au présent, demeure approuvé.
Fait au palais des Tuileries, le 6 avril 1834. 5
Signé : NAPOLÉON,
Par l’Empereur : :
Le Ministre d’État,
Signé : Achille Fould.
Le Ministre Secrétaire d’Êtat au département de l’agriculture, du commerce et des travaux publics,
Signé : P. Magne.
reglement général.
DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Article 1er.
L’exposition universelle, instituée à Paris pour l’année 1833, recevra les produits agricoles et industriels, ainsi que les œuvres d’art de toutes les nations.
Elle s’ouvrira le 1er mai et sera close le 31 octobre de la même année.
Art. 2.
L’exposition universelle de 1833 est placée sous la direction et la surveillance de la Commission impériale nommée par décret du 24 décembre 1833.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 97,55 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
a bien voulu me donner, j’y apporterai au moins le zèle le plus ardent et la ferme volonté de bien faire, cette première condition du succès.
« Les questions que nous aurons à résoudre sont nombreuses et compliquées; elles touchent à une multitude d’intérêts divers. Je me propose de les soumettre a votre décision successivement, et à mesure qu’elles se présenteront, pour ne pas nous surcharger inutilement dès le commencement de nos travaux.
« Ils se divisent naturellement en deux grandes parties : les décrets que nous avons à provoquer de la part de Sa Majesté, les questions que nous avons à résoudre de notre propre autorité. . . ...
« En exécution du décret, notre première opération doit être la nomination du vice-présicffent de la Commission générale, et des deux vice-présidents des sections
Hp rinHiiQtrip Pt Hpq hpîinY«îirtQ
« Je vous demanderai ensuite de vouloir bien m’adjoindre une Sous-Commission, pour m’aider dans l’exécution des mesures que vous aurez prises. Les affaires ne peuvent se résoudre d’une façon pratique que par un petit nombre de personnes pouvant y consacrer leur aptitude spéciale et leur temps.
« La première question à examiner par cette Sous-Commission sera la préparation d’un règlement intérieur, pour la prompte expédition des nombreuses affaires que nous aurons à régler. »
DECRET,
NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et la volonté nationale Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut :
Vu le projet de règlement général proposé par la Commission impériale concernant l’exposition universelle des produits de l’agriculture, de l’industrie et des beaux-arts,
Avons décrété et décrétons ce qui suit :
Le projet de règlement général pour l’exposition universelle, annexé au présent, demeure approuvé.
Fait au palais des Tuileries, le 6 avril 1834. 5
Signé : NAPOLÉON,
Par l’Empereur : :
Le Ministre d’État,
Signé : Achille Fould.
Le Ministre Secrétaire d’Êtat au département de l’agriculture, du commerce et des travaux publics,
Signé : P. Magne.
reglement général.
DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Article 1er.
L’exposition universelle, instituée à Paris pour l’année 1833, recevra les produits agricoles et industriels, ainsi que les œuvres d’art de toutes les nations.
Elle s’ouvrira le 1er mai et sera close le 31 octobre de la même année.
Art. 2.
L’exposition universelle de 1833 est placée sous la direction et la surveillance de la Commission impériale nommée par décret du 24 décembre 1833.
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 97,55 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.