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- TABLE DES MATIÈRES
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- PAGE DE TITRE
- I. Circulaire officielle de renseignements pour les exposants étrangers (p.3)
- II. Nouveau règlement pour l'admission en franchise des objets destinés à figurer à l'Exposition colombienne (p.9)
- III. Classification générale (p.17)
- SECTION A. Agriculture, produits alimentaires, produits forestiers, aménagement des forêts. Machines et outillages (p.17)
- SECTION B. Viticulture, horticulture, pomologie, culture des fleurs, etc. (p.26)
- SECTION C. Bétail. Animaux sauvages et domestiques (p.30)
- SECTION D. Poisson, pêcheries, produits des pêcheries, engins et instruments de pêche (p.33)
- SECTION E. Mines, exploitation des mines et métallurgie (p.37)
- SECTION F. Machines (p.45)
- SECTION G. Moyens de transport : chemins de fer, navires, véhicules divers (p.52)
- SECTION H. Fabrications (p.58)
- SECTION J. Électricité (p.73)
- SECTION K. Beaux-arts. Peinture, sculpture, architecture et arts décoratifs (p.77)
- SECTION L. Arts libéraux, éducation, littérature, génie civil, travaux publics, musique et art dramatique (p.78)
- SECTION M. Ethnologie, archéologie, développement du travail et des inventions (p.91)
- Dernière image
11
N0UVE4U RÈGLEMENT POUR L’ADMISSION EN FRANCHISE DES OBJETS DESTINÉS À FIGURER À L’EXPOSITION COLOMBIENNE.
Le a5 avril 1890, le Président des Etats-Unis a approuvé la loi passée par le Congrès, ayant pour objet la célébration du quatrième centenaire de la découverte de l’Amérique par Christophe Colomb, laquelle loi contient l’exposé des motifs suivants :
rr Qu’il convient et qu’il est de raison que le quatrième centenaire de la découverte de l’Amérique soit célébré par une Exposition des ressources des Etats-Unis d’Amérique, de leur développement et du progrès de la civilisation dans le Nouveau-Monde ;
Et «que cette Exposition aurait un caractère h la fois national et international; de sorte que non seulement les populations de notre Union et de ce continent, mais aussi celles de tous les pays puissent y participer, et que conséquemment l’entreprise aurait la sanction du Congrès des Etats-Unis. »
De plus l’article 11 de ladite loi est conçu comme suit :
crTous les objets importés des pays étrangers dans le seul but d’être exposés à ladite Exposition, et sujets à un tarif ou à des droits d’entrée, seront admis librement sans aucun frais ou payement de toute nature fiscale, conformément aux règlements que le Ministre des finances jugera nécessaires de prescrire à cet effet. La vente des marchandises ou articles divers importés et exposés soit dans les bâtiments, soit sur les terrains de l’Exposition, sera autorisée en tout temps, mais leur livraison ne pourra être effectuée qu’à la fermeture de l’Exposition, et ils seront alors soumis, pour la protection des revenus publics et la perception des droits, à tels règlements que prescrira le Ministre des finances.
ffll est entendu que tous ces articles au moment de leur vente ou de
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 98,24 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
N0UVE4U RÈGLEMENT POUR L’ADMISSION EN FRANCHISE DES OBJETS DESTINÉS À FIGURER À L’EXPOSITION COLOMBIENNE.
Le a5 avril 1890, le Président des Etats-Unis a approuvé la loi passée par le Congrès, ayant pour objet la célébration du quatrième centenaire de la découverte de l’Amérique par Christophe Colomb, laquelle loi contient l’exposé des motifs suivants :
rr Qu’il convient et qu’il est de raison que le quatrième centenaire de la découverte de l’Amérique soit célébré par une Exposition des ressources des Etats-Unis d’Amérique, de leur développement et du progrès de la civilisation dans le Nouveau-Monde ;
Et «que cette Exposition aurait un caractère h la fois national et international; de sorte que non seulement les populations de notre Union et de ce continent, mais aussi celles de tous les pays puissent y participer, et que conséquemment l’entreprise aurait la sanction du Congrès des Etats-Unis. »
De plus l’article 11 de ladite loi est conçu comme suit :
crTous les objets importés des pays étrangers dans le seul but d’être exposés à ladite Exposition, et sujets à un tarif ou à des droits d’entrée, seront admis librement sans aucun frais ou payement de toute nature fiscale, conformément aux règlements que le Ministre des finances jugera nécessaires de prescrire à cet effet. La vente des marchandises ou articles divers importés et exposés soit dans les bâtiments, soit sur les terrains de l’Exposition, sera autorisée en tout temps, mais leur livraison ne pourra être effectuée qu’à la fermeture de l’Exposition, et ils seront alors soumis, pour la protection des revenus publics et la perception des droits, à tels règlements que prescrira le Ministre des finances.
ffll est entendu que tous ces articles au moment de leur vente ou de
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