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  • Exposition internationale. 1893. Chicago - Règlement général
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  • PAGE DE TITRE
    • I. Circulaire officielle de renseignements pour les exposants étrangers (p.3)
    • II. Nouveau règlement pour l'admission en franchise des objets destinés à figurer à l'Exposition colombienne (p.9)
    • III. Classification générale (p.17)
      • SECTION A. — Agriculture, produits alimentaires, produits forestiers, aménagement des forêts. — Machines et outillages (p.17)
      • SECTION B. — Viticulture, horticulture, pomologie, culture des fleurs, etc. (p.26)
      • SECTION C. — Bétail. — Animaux sauvages et domestiques (p.30)
      • SECTION D. — Poisson, pêcheries, produits des pêcheries, engins et instruments de pêche (p.33)
      • SECTION E. — Mines, exploitation des mines et métallurgie (p.37)
      • SECTION F. — Machines (p.45)
      • SECTION G. — Moyens de transport : chemins de fer, navires, véhicules divers (p.52)
      • SECTION H. — Fabrications (p.58)
      • SECTION J. — Électricité (p.73)
      • SECTION K. — Beaux-arts. — Peinture, sculpture, architecture et arts décoratifs (p.77)
      • SECTION L. — Arts libéraux, éducation, littérature, génie civil, travaux publics, musique et art dramatique (p.78)
      • SECTION M. — Ethnologie, archéologie, développement du travail et des inventions (p.91)
  • Dernière image

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20. Tout exposant qui importera des marchandises en surplus de celles qu’il désire Caire figurer à l’Exposition doit en faire une déclaration régulière d’entrepôt à leur arrivée à Chicago, où elles seront transportées à un entrepôt du Gouvernement des États-Unis et emmagasinées sans payement de droits, et seront sujettes aux règlements prescrits pour les marchandises entreposées.

Les retraits de marchandises emmagasinées sous ces conditions, s’ils sont faits dans le hut de les placer à l’Exposition, seront sujets aux dispositions stipulées pour l’entrée dans le premier port d’amvée, et aucun droit ne sera prélevé. Ces marchandises devront être livrées dans l’Exposition et confiées à la charge d’un employé de la Douane.

Dans le cas d’abandon par le propriétaire, à la fermeture de l’Exposition, la marchandise sera placée dans un entrepôt général pour douze mois, et, si elle n’est pas réclamée, sera vendue pour compte du propriétaire.

21. Les privilèges accordés en vertu de ces règlements ont seulement en vue le bénéfice des exposants à la World’s Columbian Exposition et tendent à les exonérer autant que possible des délais et formalités des opérations de douane se rapportant à leurs importations.

Toute tentative d’abuser de ces règlements dans le hut d’éluder les lois du Tarif des États-Unis exposera le délinquant aux peines édictées par ces lois, comprenant la confiscation des marchandises, l’amende et l'emprisonnement.

22. Les règlements émis par ce Département le 7 janvier 1891 sont annulés par ces présentes, et les précédents règlements sont adoptés à leur place.

Charles Foster,

.Ministre.


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