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- TABLE DES MATIÈRES
- TABLE DES ILLUSTRATIONS
- RECHERCHE DANS LE DOCUMENT
- TEXTE OCÉRISÉ
- PAGE DE TITRE (Première image)
- Congrès international de la meunerie. Commission officielle d'organisation (p.194)
- Introduction (p.195)
- Première journée jeudi 9 août 1900. Réunion de la commission. Séance d'ouverture (p.196)
- Discours de M. Le Ministre de l'agriculture (p.197)
- Discours de M. J. Moulin, Président de la commission d'organisation (p.198)
- Discours de M. Van Den Wyngaert (p.198)
- La valeur alimentaire du grain de blé, communication de M. Frichot (p.199)
- Nettoyage, mouillage et séchage du blé, communication de M. Boutet (p.202)
- Du transport des blés et des farines, communication de M. Fauroux (p.204)
- Deuxième journée. Vendredi 10 août 1900 (p.204)
- Applications et effets de l'eau et de la chaleur dans les procédés moderne de nettoyage des grains, communications de M. Noël (p.204)
- Vieilles coutumes : moulins banaux, communication de M. le Colonel Moëssard (p.207)
- Du rôle de la science dans les progrès de la mouture au XIXe siècle, conférence de M. Fleurent, professeur de chimie industrielle au Conservatoire des arts et Métiers (p.207)
- Les membres composant le bureau (p.212)
- Troisième journée. Samedi 11 août 1900 (p.216)
- De la valeur alimentaire des farines, communication de M. A. Terrier (p.216)
- De la situation de la meunerie en Hollande communication de M. Koechlin (p.219)
- De l'installation des moulins en général, communication de M. Rousselot (p.220)
- Un appareil préventif des accidents, communication de M. G. Lallemat (p.220)
- Assemblée plénière (p.222)
- Médailles d'honneur (p.223)
- Le banquet (p.225)
- Dernière image
- PAGE DE TITRE (Première image)
- M. Jean Dupuy. Ministre de l'Agriculture (p.197)
- Fig. 1 et 2. Mouture par cylindres. Fig. 3 et 4. Mouture par meules métalliques (p.210)
- Fig. 5 à 7. Mouture par cylindres. Fig. 8 à 10. Mouture par meules métalliques (p.211)
- Les membres composant le bureau du congrès. M. P. Van Dusseldorp. M. A. Colson-Blanche. M. J. Moulin. M. J. Van den Wyngaert. M. A. Dubray. M. A. Fuhrich. M. A. Troubat. M. E. Vincienne. M. A. Charonnat. M. J. Marcotty. M. G. Chambeyron. M. L. Cornu (p.212)
- Fête donnée à l'Élysée en l'honneur des Congressistes (p.217)
- Menu (p.227)
- Programme (p.229)
- La Salle du Banquet au Palais d'Orsay (p.231)
- Dernière image
LA MEUNERIE FRANÇAISE
207
La parole est donnée à M. le Colonel Moëssard qui fait une communication sur la 13° question du programme : moulins en location; baux et prisées; droits et devoirs respectifs des propriétaires et des locataires.
vieilles coutumes; moulins banaux. Communication de M. le Colonel Moëssard.
A propos de la treizième question qui figure au programme et à l’ordre du jour d’aujourd’hui, j’ai cru intéressant de vous dire quelques mots d’un droit assez curieux affectant la propriété des moulins de Pertuis, dans le département de Vaucluse. En vertu de ce droit dit droit de banalité, tous les habitants de la commune de Pertuis sont astreints, eux et leurs descendants à perpétuité, à ne consommer que des farines fabriquées aux moulins de cette ville, sauf, s’ils introduisent des farines étrangères, à en faire la déclaration au meunier et à lui payer le droit de mouture correspondant.
Ce droit a un petit parfum archaïque. Il remonte à deux siècles presque exactement. Il est du reste sanctionné par un grand nombre de jugements et d’arrêts; un garde de banalité assermenté est chargé d’en faire respecter les clauses ; il doit poursuivre les contrevenants ; il suit les charrettes chargées de farine qui traversent la commune et s’assure qu’elles n’en laissent pas en route, ou bien il dresse des procès-verbaux qui aboutissent parfois à des procès plus ou moins longs et plus ou moins importants.
L’origine du moulin est antérieure au droit. On trouve des traces de l’existence du moulin dans des chartes du xii® siècle. Il a appartenu à un grand nombre de propriétaires successifs: au Comte de Provence, au bon Roi René, à différents monastères d’hommes et de lemmes.
Il est arrivé en fin de compte, à la fin du xvir siècle, à être la propriété de la communauté de Pertuis, qui lui avait donné le nom de « Moulins banaux » et lui avait adjoint des lours banaux. De sorte que Je paysan faisantmoudre son blé au moulin, faisait cuire son pain au four banal. Dès cette époque on avait donc réalisé dans une certaine mesure cet ensemble industriel qui fait tant de bruit aujourd’hui, de la Meunerie-Boulangerie.
Les fours banaux disparurent devant les progrès de la boulangerie proprement dite et devant la préférence que le public montra pour le pain fabriqué par le boulanger sur le pain qu’il fabriquait lui-même.
Quant aux moulins banaux, ils eurent un sort différent.
La commune était dans une situation obérée. Non seulement elle ne suffisait pas à ses dépenses, mais encore elle était surchargée de dettes criardes qui s’élevaient à la somme, considérable pour l’époque, de 175.000 livres. Elle cherchait un moyen de se débarrasser de ces dettes. Pour cela, elle demanda au Gouvernement d’alors l’autorisation d’aliéner cette propriété des moulins de Pertuis. Elle chercha un acquéreur; et le trouva en 1715 sous la forme d’un sieur Real qui prit à sa charge les dettes de la commune et les remboursa sous les conditions suivantes : la propriété des moulins de Pertuis et le droit de banalité dont je viens de parler.
Il était dit dans la convention que les paysans devaient faire moudre leur grain au moulin sous peine d’une amende de 10 livres; en revanche, le sieur Real devait moudre gratuitement les blés de l’aumône, les blés de l’hospice Saint-Jacques, et ceux d’une autre congrégation qui s’occupait aussi des pauvres.
Ce traité fut sanctionné et eut à partir de ce moment force de loi.
La propriété du moulin passa depuis en bien des mains. Tous les propriétaires qui se succédèrent se transmirent religieusement le droit de banalité qui est ainsi parvenu jusqu’à nos jours.
Quelques modifications ont été introduites dans les clauses de ce droit. Ainsi, la peine de confiscation ou de 10 livres d’amende a été remplacée par le prix de la mouture du blé introduit de l’extérieur à l’état de farine, ce qui semble plus équitable. La mouture des blés de l’aumône a été remplacée par la façon gratuite d’un nombre déterminé de quintaux de blé, destinés aux hôpitaux de la ville.
Dire que ce droit s’est transmis jusqu’à nos jours ne signifie pas qu’il n’ait pas donné lieu à des procès assez nombreux et assez graves. Ces procès sont toujours venus quelques années après les changements de régime qui ont émaillé notre histoire depuis quelque 150 ans. Pour beaucoup de gens en effet le mot Révolution veut dire destruction et il semble que lorsqu’on change de régime la Société fait abstraction de toutes les entraves qu’elle avait consenties sous les régimes antérieurs.., On chercha donc à faire disparaître ce droit de banalité sous prétexte que c’était un droit féodal.
Toutes les contestations qui ont eu lieu dans cette forme ont eu toujours le même insuccès pour les adversaires de la banalité. Elles ont été
suivies de procès-verbaux, de jugements de tribunaux, d’arrêts do cours d’appel; un adversaire de la banalité, plus entêté que les autres, a été jusqu'à la Cour suprême pour faire trancher la question. Eh bien, tous ces jugements ont été favorables aux droits des meuniers ; on a toujours reconnu que ce droit était un droit conventionnel qui ne pouvait prendre fin que par suite d’uue convention nouvelle entre la municipalité et le propriétaire du moulin. L’arrêt conforme de la Cour de Cassation est de 1821.
Depuis celte époque la jouissance de la baialité n’avait pas subi de forte atteinte : quelques petits procès s’étaient terminés par des jugements de première instance ou par des ententes amiables, quand, it y a dix ans environs un adversaire s'est élevé, qui a usé d’un subterfuge : il s’est mis à introduire des charrettes pleines de pain sur .le territoire de Pertuis.
Les meuniers ont fait marcher le garde de la banalité. Le procès fut porté devant les tribunaux; il alla, en appel, devant la Cour de Nîmes. Le jugement et l’arrêt furent encore unanimes à déclarer que, dans ce cas, le droit de banalité comportait égalementll'interdiction d’introduire du pain fabriqué.
Depuis cette époque, Je droit de banalité subsiste dans son intégralité.
Je me hâte de dire que la contrainte qui en résulte pour les habitants est plus apparente que réelle. Les meuniers se sont toujours montrés conciliants dans l’exercice de leur droit. Ils ont fait varier les prix de mouture d’après les prix usités dans la région. Us ont donné tous leurs soins à la fabrication, et même il y a quelques années, à l’ancien moulin à meules^ ils ont adjoint la fabrication aux cylindres, de façon à satisfaire aux caprices de la clientèle la plus difficile.
Voilà ce que j’avais à dire sur cette question qui présente ce caractère assez curieux d’être rare et peut-être unique dans son genre. (Vifs applaudissements. )
M. le Président remercie, au nom du Congrès, M. le Colonel Moëssard pour l’intéressante communication qu’il vient de faire.
L’ordre du jour appelle la conférence de M. Fleurent sur le rôle de la science dans les progrès de la mouture au xix8 siècle.
DU ROLE DE LA SCIENCE DANS LES PROGRÈS DE LA MOUTURE AU XIX° SIÈCLE
Conférence de M. Fleurent, professeur de Chimie industrielle au Conservatoire des Arts et Métiers
Messieurs,
Permettez-moi tout d’abord de remercier M. le Président de l’Association de la Meunerie française du nouveau témoignage de confiance et d’amitié qu’il m’a donné en m’appelant à prendre la parole à votre Congrès. Désormais, dans toutes les branches de l’industrie, la science doit avoir un rôle de conseillère indispensable : je suis heureux de constater une nouvelle fois, par ma présence au milieu de vous, que la meunerie n’entend pas rester ni revenir en arrière et qu’elle sent tout l’avenir qu’il y a pour elle à se prêter aux conditions modernes du progrès.
Messieurs, le siècle qui s’achève a été marqué par des révolutions industrielles profondes dues aux conquêtes des hommes de génie que la race humaine a enfantés; dans cette marche ascendante vers le mieux, l’industrie meunière a suivi la loi générale et elle a subi des modifications importantes que tous vous connaissez et sur lesquelles je reviendrai dans quelques instants.
J’ai pensé qu’à la veille du xxe siècle, en face de cette merveilleuse Exposition qui nous montre l’outillage perfectionné, utilisé pour la mouture des grains, par chacune des nations civilisées, il y avait lieu de rechercher les causes des transformations subies par le moulin, de fixer les raisons scientifiques de ces transformations et d’essayer d’entrevoir, à travers nos connaissances actuelles, les règles qui pourront servir de base aux progrès à venir. C’est là la raison du titre de ma conférence et j’espère être assez heureux pour vous en faire comprendre tout l’intérêt. Bien entendu, je ne songe pas à vous entraîner ici dans l’étude des détails qui n’ont pour le moment qu’un aspect purement théorique ; je me tiendrai au contraire dans le domaine de la pratique et ne vous entretiendrai que des faits qui ont, avec votre industrie, les relations les plus étroites.
C’est d’abord delà matière première, du grain de blé que je m’occuperai, et c’est là chose indispensable : aujourd’hui, en effet, l’expérience nous apprend que pour tirer le meilleur parti possible, d’un produit, il faut en connaître la nature physique et chimique.
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La parole est donnée à M. le Colonel Moëssard qui fait une communication sur la 13° question du programme : moulins en location; baux et prisées; droits et devoirs respectifs des propriétaires et des locataires.
vieilles coutumes; moulins banaux. Communication de M. le Colonel Moëssard.
A propos de la treizième question qui figure au programme et à l’ordre du jour d’aujourd’hui, j’ai cru intéressant de vous dire quelques mots d’un droit assez curieux affectant la propriété des moulins de Pertuis, dans le département de Vaucluse. En vertu de ce droit dit droit de banalité, tous les habitants de la commune de Pertuis sont astreints, eux et leurs descendants à perpétuité, à ne consommer que des farines fabriquées aux moulins de cette ville, sauf, s’ils introduisent des farines étrangères, à en faire la déclaration au meunier et à lui payer le droit de mouture correspondant.
Ce droit a un petit parfum archaïque. Il remonte à deux siècles presque exactement. Il est du reste sanctionné par un grand nombre de jugements et d’arrêts; un garde de banalité assermenté est chargé d’en faire respecter les clauses ; il doit poursuivre les contrevenants ; il suit les charrettes chargées de farine qui traversent la commune et s’assure qu’elles n’en laissent pas en route, ou bien il dresse des procès-verbaux qui aboutissent parfois à des procès plus ou moins longs et plus ou moins importants.
L’origine du moulin est antérieure au droit. On trouve des traces de l’existence du moulin dans des chartes du xii® siècle. Il a appartenu à un grand nombre de propriétaires successifs: au Comte de Provence, au bon Roi René, à différents monastères d’hommes et de lemmes.
Il est arrivé en fin de compte, à la fin du xvir siècle, à être la propriété de la communauté de Pertuis, qui lui avait donné le nom de « Moulins banaux » et lui avait adjoint des lours banaux. De sorte que Je paysan faisantmoudre son blé au moulin, faisait cuire son pain au four banal. Dès cette époque on avait donc réalisé dans une certaine mesure cet ensemble industriel qui fait tant de bruit aujourd’hui, de la Meunerie-Boulangerie.
Les fours banaux disparurent devant les progrès de la boulangerie proprement dite et devant la préférence que le public montra pour le pain fabriqué par le boulanger sur le pain qu’il fabriquait lui-même.
Quant aux moulins banaux, ils eurent un sort différent.
La commune était dans une situation obérée. Non seulement elle ne suffisait pas à ses dépenses, mais encore elle était surchargée de dettes criardes qui s’élevaient à la somme, considérable pour l’époque, de 175.000 livres. Elle cherchait un moyen de se débarrasser de ces dettes. Pour cela, elle demanda au Gouvernement d’alors l’autorisation d’aliéner cette propriété des moulins de Pertuis. Elle chercha un acquéreur; et le trouva en 1715 sous la forme d’un sieur Real qui prit à sa charge les dettes de la commune et les remboursa sous les conditions suivantes : la propriété des moulins de Pertuis et le droit de banalité dont je viens de parler.
Il était dit dans la convention que les paysans devaient faire moudre leur grain au moulin sous peine d’une amende de 10 livres; en revanche, le sieur Real devait moudre gratuitement les blés de l’aumône, les blés de l’hospice Saint-Jacques, et ceux d’une autre congrégation qui s’occupait aussi des pauvres.
Ce traité fut sanctionné et eut à partir de ce moment force de loi.
La propriété du moulin passa depuis en bien des mains. Tous les propriétaires qui se succédèrent se transmirent religieusement le droit de banalité qui est ainsi parvenu jusqu’à nos jours.
Quelques modifications ont été introduites dans les clauses de ce droit. Ainsi, la peine de confiscation ou de 10 livres d’amende a été remplacée par le prix de la mouture du blé introduit de l’extérieur à l’état de farine, ce qui semble plus équitable. La mouture des blés de l’aumône a été remplacée par la façon gratuite d’un nombre déterminé de quintaux de blé, destinés aux hôpitaux de la ville.
Dire que ce droit s’est transmis jusqu’à nos jours ne signifie pas qu’il n’ait pas donné lieu à des procès assez nombreux et assez graves. Ces procès sont toujours venus quelques années après les changements de régime qui ont émaillé notre histoire depuis quelque 150 ans. Pour beaucoup de gens en effet le mot Révolution veut dire destruction et il semble que lorsqu’on change de régime la Société fait abstraction de toutes les entraves qu’elle avait consenties sous les régimes antérieurs.., On chercha donc à faire disparaître ce droit de banalité sous prétexte que c’était un droit féodal.
Toutes les contestations qui ont eu lieu dans cette forme ont eu toujours le même insuccès pour les adversaires de la banalité. Elles ont été
suivies de procès-verbaux, de jugements de tribunaux, d’arrêts do cours d’appel; un adversaire de la banalité, plus entêté que les autres, a été jusqu'à la Cour suprême pour faire trancher la question. Eh bien, tous ces jugements ont été favorables aux droits des meuniers ; on a toujours reconnu que ce droit était un droit conventionnel qui ne pouvait prendre fin que par suite d’uue convention nouvelle entre la municipalité et le propriétaire du moulin. L’arrêt conforme de la Cour de Cassation est de 1821.
Depuis celte époque la jouissance de la baialité n’avait pas subi de forte atteinte : quelques petits procès s’étaient terminés par des jugements de première instance ou par des ententes amiables, quand, it y a dix ans environs un adversaire s'est élevé, qui a usé d’un subterfuge : il s’est mis à introduire des charrettes pleines de pain sur .le territoire de Pertuis.
Les meuniers ont fait marcher le garde de la banalité. Le procès fut porté devant les tribunaux; il alla, en appel, devant la Cour de Nîmes. Le jugement et l’arrêt furent encore unanimes à déclarer que, dans ce cas, le droit de banalité comportait égalementll'interdiction d’introduire du pain fabriqué.
Depuis cette époque, Je droit de banalité subsiste dans son intégralité.
Je me hâte de dire que la contrainte qui en résulte pour les habitants est plus apparente que réelle. Les meuniers se sont toujours montrés conciliants dans l’exercice de leur droit. Ils ont fait varier les prix de mouture d’après les prix usités dans la région. Us ont donné tous leurs soins à la fabrication, et même il y a quelques années, à l’ancien moulin à meules^ ils ont adjoint la fabrication aux cylindres, de façon à satisfaire aux caprices de la clientèle la plus difficile.
Voilà ce que j’avais à dire sur cette question qui présente ce caractère assez curieux d’être rare et peut-être unique dans son genre. (Vifs applaudissements. )
M. le Président remercie, au nom du Congrès, M. le Colonel Moëssard pour l’intéressante communication qu’il vient de faire.
L’ordre du jour appelle la conférence de M. Fleurent sur le rôle de la science dans les progrès de la mouture au xix8 siècle.
DU ROLE DE LA SCIENCE DANS LES PROGRÈS DE LA MOUTURE AU XIX° SIÈCLE
Conférence de M. Fleurent, professeur de Chimie industrielle au Conservatoire des Arts et Métiers
Messieurs,
Permettez-moi tout d’abord de remercier M. le Président de l’Association de la Meunerie française du nouveau témoignage de confiance et d’amitié qu’il m’a donné en m’appelant à prendre la parole à votre Congrès. Désormais, dans toutes les branches de l’industrie, la science doit avoir un rôle de conseillère indispensable : je suis heureux de constater une nouvelle fois, par ma présence au milieu de vous, que la meunerie n’entend pas rester ni revenir en arrière et qu’elle sent tout l’avenir qu’il y a pour elle à se prêter aux conditions modernes du progrès.
Messieurs, le siècle qui s’achève a été marqué par des révolutions industrielles profondes dues aux conquêtes des hommes de génie que la race humaine a enfantés; dans cette marche ascendante vers le mieux, l’industrie meunière a suivi la loi générale et elle a subi des modifications importantes que tous vous connaissez et sur lesquelles je reviendrai dans quelques instants.
J’ai pensé qu’à la veille du xxe siècle, en face de cette merveilleuse Exposition qui nous montre l’outillage perfectionné, utilisé pour la mouture des grains, par chacune des nations civilisées, il y avait lieu de rechercher les causes des transformations subies par le moulin, de fixer les raisons scientifiques de ces transformations et d’essayer d’entrevoir, à travers nos connaissances actuelles, les règles qui pourront servir de base aux progrès à venir. C’est là la raison du titre de ma conférence et j’espère être assez heureux pour vous en faire comprendre tout l’intérêt. Bien entendu, je ne songe pas à vous entraîner ici dans l’étude des détails qui n’ont pour le moment qu’un aspect purement théorique ; je me tiendrai au contraire dans le domaine de la pratique et ne vous entretiendrai que des faits qui ont, avec votre industrie, les relations les plus étroites.
C’est d’abord delà matière première, du grain de blé que je m’occuperai, et c’est là chose indispensable : aujourd’hui, en effet, l’expérience nous apprend que pour tirer le meilleur parti possible, d’un produit, il faut en connaître la nature physique et chimique.
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