ducellier

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

PRIX. — Les prix de ce catalogue sont ceux en vigueur lors de sa publication, il s’entendent pour marchandises nues, livrables en nos magasins.

Nous nous réservons le droit de les modifier si les circonstances nous y obligent-

Les frais de transport, d’emballage, de douane, d’octroi sont à la charge de l’acheteur.

GARANTIE. — Nos appareils sont garantis contre tout vice de fabrication pendant une période de 6 mois. Cette garantie ne pouvant pas être réclamée, si nos appareils ont subi des réparations en dehors de nos Ateliers.

La garantie est limitée au remplacement des pièces reconnues défectueuses, et ne pourra jamais aller au-delà de la reprise des appareils.

PAIEMENT. — Nos factures sont payables à Paris. Les traites ou acceptation de règlement n’opèrent ni novation ni dérogation à cette clause attributive de juridiction.

Les personnes n’ayant pas de compte ouvert à notre Société recevront leur commande contre remboursement à moins d’accord préalable.

Dans le cas où l’on demanderait l’ouverture d’un compte, prière de donner au moins deux références. L’ouverture d’un compte implique le paiement des factures à 30 jours fin de mois de livraison, sans escompte de caisse.

EXPEDITIONS. — Tous nos envois, même quand, par exception ou sur convention spéciale, ils sont faits franco, voyagent toujours aux risques et périls des destinataires.

Ceux-ci doivent donc s’assurer du bon état des marchandises avant de donner décharge au transporteur responsable, afin de conserver leur recours contre celui-ci.

Sauf spécification ou convention contraire, nos envois sont faits

PETITE VITESSE, Port dû.

Tout envoi fait à notre nom doit être franco domicile.

Les observations concernant nos fournitures doivent, pour pouvoir être prises en considération, nous être adressées dans la huitaine suivant la réception.

REPARATIONS. — Si nos appareils sont détériorés, nous prions nos clients de nous en confier la réparation.

Celle -ci ne sera faite qu’après l’envoi d’un devis, et acceptation de celui-ci par le client.

Les réparations sont toujours exécutées consciencieusement aux prix les plus réduits, et au mieux des intérêts des clients.

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