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La Vie Automobile

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Les moteurs qui tournent à l’arrêt

Un chauffeur laisse son moteur en mouvement pendant l’arrêt de son auto ; il est condamné à, un franc d’amende.

e 3! mai 1909, M. Anselin, se rendait aux courses d'Arras et laissait son auto aux mains de son chauffeur qui se rangea sur le bas-côté de la route du champ de courses, sans arrêter immédiatement le moteur; vint à passer une voiture dont les chevaux manifestèrent un léger effroi; furieux, le propiétaire de la voiture hippomobile appela un gendarme et l'invita à dresser procès-verbal; un peu ahuri, le gendarme s’exécuta cependant et quelques semaines plus tard, le chauffeur était cité devant le tribunal de simple police pour avoir négligé d’arrêter son moteur.

Cette contravention est, comme vous le savez peut-être, punie par l'article 16 du décret du 10 mars 1399 qui dit :

« Le conducteur ne devra jamais quitter le véhicule, sans avoir pris les précautions utiles pour prévenir tout accident, toute mise en roule intempestive et pour supprimer tout bruit au moteur. « Comme, dans notre espèce, le conducteur n’avait pas quitté sa machine, il était impossible d’appliquer ce texte. En bonne justice, il n'y avait donc qu'à acquitter purement et simplement le chauffeur; mais le ministère public qui tenait à une condamnation, imagina d’invoquer deux autres articles du décret de 1899, l’article 3 :

« Les appareils devront être disposés de telle manière que leur emploi ne présente aucune cause particulière de danger et ne puisse ni effrayer les chevaux, ni répandre d’odeur incommode; » et l’article 11 : « Le conducteur de l’automobile devra rester constamment maître de sa vitesse; il ralentira ou même arrêtera le mouvement, toutes les fois que le véhicule pourrait être une cause d’accident, de désordre ou de gêne pour la circulation. »

Ces deux articles n’avaient rien à voir avec l’espèce soumise au tribunal de simple police cl’Arras. En effet, l’article 3 n’a entendu viser que les constructeurs lorsqu’ils ont disposé leurs appareils d’une façon défectueuse, et la réception par le service des Mines, réglementée par l’article 7, a pour effet de les couvrir à cet égard. Quant à l’article 14, son texte indique clairement qu’il ne vise que les voilures automobiles en marche et non celles qui se trouvent en stationnement.

Le Tribunal de simple police d’Arras a cru néanmoins devoir condamner le chauffeur à un franc d’amende par un jugement du 5 août 1909, dont voici les motifs :

« Attendu que les articles 3 et 14 du décret réglementaire du 10 mars 1899, ayant été pris par une autorité dont le pouvoir n’est pas contestable, sont d’une légalité absolue ; que l’article 3 en particulier a pour effet d’assurer la sécu-

rité sur la voie publique, et que si chaque citoyen peut en user largement, ce n’est qu'à la condition de ne pas en abuser en causant préjudice à autrui, qu’on ne saurait admettre la relaxe des prévenus, sous le prétexte qu’ils sont couverts par le service des Mines, en vertu de l’article 7 dont la constatation n’est probante qu’au moment où elle s’effectue ;

« Attendu enfin que le certificat de réception délivré par le service des Mines' n’autorise la mise en circulation qu’aux risques et périls du propriétaire ou du conducteur, lesquels en dehors des prescriptions réglementaires parfaitement observées par le constructeur, peuvent très bien abuser de ces appareils et les faire fonctionner mal à propos, malgré leur bonne disposition, que cet article 3 se suffit à lui-même pour établir la contravention :

« Attendu que l’article 14 vient le renforcer encore, qu’en effet, il précise que le conducteur ralentira ou même arrêtera le mouvement toutes les fois que le véhicule pourrait être une cause d’accident, de désordre ou de gêne pour la circulation ; que cet article incorporé dans le titre III (conduite et circulation), semblerait indiquer qu’il ne s’applique qu’aux automobiles en marche et non aux voitures en stationnement, qu’il faut pourtant reconnaître que l’expression : Mise en circulation, veut dire : sur la voie publique, en marche ou en stationnement momentané, -— et pouvant alors, par le bruit du moteur en mouvement, causeries mêmes accidents au repos qu’en circulation effective, le bruit étant plus intense qu’à la marche ;

« Attendu, ainsi qu’il a été dit plus haut, qu’étant au repos sur le côté de la route, mais au milieu d’une foule des plus denses, le chauffeur aurait dû arrêter et faire cesser le bruit qui effrayait les chevaux; qu’il ne saurait invoquer la bonne foi au regard des accidents qu’il pourrait ainsi provoquer, ayant été plusieurs fois informé du désordre et des dangers qu’il apportait dans la circulation... »

Pour baser une condamnation sur de pareils motifs, il faut vraiment torturer les textes et oublier qu’en matière pénale l’interprétation restrictive s'impose !

Ce n’est pas la première fois que cette question des moteurs laissés en mouvement à l’arrêt se pose eu justice ; le 16 mars 1907, le Tribunal de simple police de Magny-en-Vexin, a prononcé une condamnation contre un automobiliste coupable de n’avoir pas arrêté son moteur; mais au moins ce jugement pouvait-il se défendre, puisque le Tribunal constatait que le chauffeur avait quitté sa voiture et que par suite, l’article 16 du décret de 1899 s’appliquait. Dans la contravention soumise au Tribunal d’Arras, au contraire, du moment qu’il était impossible d’appliquer l’article 16, il fallait, nous le répétons, prononcer un acquittement.

Jean Lhomer,

Avocat à la Cour d’appel de Paris.

Cours de l’essence au 8 Janvier 1910

Hors barrière : le litre, 0.37.

Le Marché du caoutchouc

Le kilogramme : 19.05

Le récent mouvement de hausse est terminé.

Adresses concernant le présent numéro

Brouhot. — Constructeur à Vierzon (Cher).

Torpédo. —Rheims et Auscher, carrossiers, rue Greffulhe-Levallois-Perret.

Garage portatif d'automobile [décrit dans le n° 432). Tou-flan — Villa sans Pareille — Biarritz.

Le Gérant : Paul Neveu.

Paris.

lmp. Levé, 71, rue de Rennes.

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