La Régie des chemins de fer des territoires occupés 1923-1924
- Première image
- PAGE DE TITRE
- Introduction (p.r5)
- Plan de l'Ouvrage (p.r11)
- LIVRE I. HISTORIQUE GÉNÉRAL DE LA RÉGIE (p.1)
- CHAPITRE I. Les Origines de la Régie (p.3)
- A. Inexécution du Traité de Paix. L'occupation de la Ruhr (p.3)
- B. Missions économiques et techniques (p.3)
- C. Régularité des premiers transports militaires (p.4)
- D. Premiers symptômes de résistance. Les grèves sporadiques (p.5)
- E. Armement des Chemins de Fer avec du personnel national (p.7)
- F. Répartition et fonctionnement des Sections de C.F.C. (p.9)
- CHAPITRE II. Création de la Régie (p.11)
- CHAPITRE III. Installation et Organisation de la Régie (p.15)
- A. Installation de la Régie. Constitution de ses Services Centraux (p.15)
- B. Bases de l'organisation de la Régie (p.17)
- C. Constitution progressive du Réseau de la Régie (p.18)
- D. La Régie et les Cheminots allemands (p.19)
- E. Remplacement du personnel allemand défaillant (p.20)
- a) Appel à l'Entreprise Privée (p.20)
- b) Appel aux Réseaux français et belges (p.21)
- c) Auxiliaires français et belges. Auxiliaires allemands et étrangers (p.21)
- CHAPITRE IV. Quelques difficultés spéciales. Mesures prises pour y parer (p.23)
- A. Difficultés suscitées par le Reich (p.23)
- a) La Résistance passive (p.23)
- b) Sabotages et Attentats (p.24)
- c) La campagne de presse (p.29)
- B. Difficultés résultant de la constitution même de la Régie (p.30)
- C. Difficultés particulières à la Ruhr (p.31)
- D. Difficultés provenant de la zone de Cologne (p.35)
- E. Difficultés provenant des renversements de courants de trafic (p.37)
- F. Difficultés résultant de la chute du mark (p.38)
- CHAPITRE V. La fin de la Résistance passive et la reprise du trafic normal (p.39)
- CHAPITRE VI. Accords de Mayence (p.42)
- A. Préliminaires (p.42)
- B. Accords de Mayence du 1er Décembre 1923 (p.47)
- a) Questions administratives et de Personnel (p.47)
- b) Délimitation des réseaux exploités par la Régie et par la Reichsbahn (p.47)
- c) Exploitation technique (p.48)
- d) Exploitation commerciale (p.50)
- e) Remise à la Régie des locomotives nécessaires à son exploitation (p.52)
- f) Entretien du Matériel roulant et des locomotives (p.52)
- g) Questions relatives aux voies et bâtiments (p.53)
- h) Remise à la Régie des documents de service (p.53)
- i) Signature des Accords de Mayence du ler Décembre 1923 (p.54)
- j) Vœux accompagnant les Accords de Mayence du 1er Décembre 1923 (p.54)
- k) Ratification des Accords de Mayence du 1er Décembre 1923 par le Gouvernement allemand (p.55)
- C. Accords de Mayence du 16 Février 1924 pour la zone de Cologne (p.55)
- a) Préliminaires (p.55)
- b) Première Conférence de Coblence (12 et 14 Décembre 1923) (p.56)
- c) Deuxième Conférence de Coblence (8 Février 1924) (p.58)
- d) Conférences de Mayence des 14, 15, 16 Février 1924 (p.60)
- D. Avenant aux Accords de Mayence du 16 Février 1924 (p.65)
- CHAPITRE VII. Les Billets de la Régie. Le « Franc-Régie » (p.67)
- CHAPITRE VIII. Accords de Londres. Transfert de l'exploitation de la Régie à la Société des Chemins de Fer allemands (p.80)
- CHAPITRE IX. Résultats techniques, économiques et financiers de la Régie (p.84)
- CHAPITRE X. Vue d'ensemble sur l'Œuvre de la Régie (p.88)
- CHAPITRE I. Les Origines de la Régie (p.3)
- LIVRE II. ORGANISMES DE DIRECTION ET D'EXPLOITATION DE LA RÉGIE (p.105)
- PREMIÈRE PARTIE. DIRECTION GÉNÉRALE. Organisation d'ensemble de la Direction Générale (p.107)
- TITRE I. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL ET PERSONNEL (p.109)
- CHAPITRE I. Organisation du Secrétariat Général (p.109)
- CHAPITRE II. Service du Personnel (p.110)
- A. Agents des Réseaux français et belges (p.110)
- a) Effectifs (p.110)
- b) Conditions de rémunération (p.110)
- c) Frais de déplacement (p.111)
- d) Conditions d'avancement (p.111)
- e) Congés. Repos. Facilités de circulation (p.111)
- f) Régime disciplinaire (p.112)
- g) Statut du personnel de la Régie (p.112)
- B. Auxiliaires français et belges recrutés par la Régie (p.113)
- a) Effectifs (p.113)
- b) Conditions de rémunération (p.113)
- c) Frais de déplacement (p.113)
- d) Congés. Repos. Facilités de circulation (p.114)
- e) Statut du personnel de la Régie (p.114)
- C. Cheminots allemands réembauchés (p.114)
- a) Effectifs (p.114)
- b) Organisation du personnel de la Reichsbahn (p.114)
- c) Traitements et salaires (p.115)
- d) Frais de déplacement. Avancement. Congés (p.118)
- D. Auxiliaires allemands et étrangers (p.119)
- E. Logement. Nourriture. Coopératives. Economats. Comptoirs de vente. Wagons-Magasins (p.119)
- F. L'œuvre scolaire de la Régie (p.121)
- G. Prévoyance Sociale. Caisse de Maladie. Invalidité. Retraites (p.122)
- a) Personnel français et belge (p.122)
- b) Personnel allemand (p.124)
- H. Secours individuels (p.125)
- TITRE II. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE. FINANCES. CONTENTIEUX ET DOMAINE (p.126)
- CHAPITRE I. Organisation Générale et Effectifs (p.126)
- CHAPITRE II. Régime financier de la Régie (p.128)
- CHAPITRE III. Secrétariat (p.132)
- CHAPITRE IV. Recettes et Écritures (p.134)
- CHAPITRE V. Dépenses (p.144)
- A. Ordonnateurs secondaires et Régisseurs (p.144)
- B. Organisation générale du régime des Dépenses (p.145)
- a) Dépenses des Services de la Direction Générale et des Services Centraux (p.146)
- b) Approvisionnements Généraux (p.147)
- c) Vérification des dépenses des Directions régionales (p.147)
- d) Contrôle des dépenses engagées (p.148)
- e) Dépenses de Premier établissement (p.148)
- CHAPITRE VI. Caisse Centrale (p.149)
- CHAPITRE VII. Approvisionnements Généraux (p.151)
- CHAPITRE VIII. Contentieux (p.154)
- CHAPITRE IX. Domaine (p.162)
- DEUXIÈME PARTIE. SERVICE DE L'EXPLOITATION (p.165)
- TITRE I. ORGANISATION GÉNÉRALE, ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE (p.165)
- CHAPITRE I. Service Central de l'Exploitation (p.165)
- CHAPITRE II. Services Régionaux (p.167)
- CHAPITRE III. Importance et Répartition des effectifs de l'Exploitation (p.168)
- CHAPITRE IV. Relations entre les gares, les Directions régionales et le Service Central (p.169)
- CHAPITRE V. Secrétariat de P Exploitation (p.170)
- TITRE II. EXPLOITATION TECHNIQUE (p.173)
- CHAPITRE I. Études techniques (p.173)
- A. La situation au point de vue de la sécurité, à la prise de service de la Régie (p.173)
- B. Organisation des gares allemandes au point de vue sécurité (p.174)
- C. Modifications apportées au Règlement militaire d'Exploitation (p.176)
- D. Publication, en français, d'un Règlement sur la circulation des trains (p.178)
- E. Cloches d'annonce (p.178)
- F. Freinage des trains (p.179)
- G. Emballements de trains et dérives (p.181)
- H. Aménagements et enclenchements (p.182)
- I. Désinfection des wagons (p.182)
- J. Instruction des accidents et des incidents (p.182)
- CHAPITRE II. Horaires des trains (p.183)
- A. Organisation du service des horaires (p.183)
- B. Horaires (p.184)
- C. Traversée de la zone de Cologne (p.186)
- D. Préparation du service pour la fin de la Résistance passive (p.187)
- E. Conséquences des Accords de Mayence, pour les horaires (p.188)
- F. Conséquences des Accords de Londres, pour les horaires (p.190)
- G. Relations internationales (p.190)
- H. Graphiques de la marche des trains (p.191)
- I. Surveillance de la régularité de la marche des trams (p.193)
- J. Atelier de lithographie (p.194)
- CHAPITRE III. Répartition du Matériel roulant (p.196)
- A. Organisation du Service (p.196)
- a) Première étape (p.196)
- b) Deuxième étape (p.198)
- c) Troisième étape (p.199)
- B. Réorganisation générale du Service de la répartition (p.200)
- C. Résistance apportée par la Reichsbahn dans l'application des Accords de Mayence (p.201)
- D. Inventaires du Matériel roulant (p.201)
- a) Matériel à marchandises (p.201)
- b) Voitures à voyageurs (p.202)
- E. Roulements des rames de voitures à voyageurs (p.203)
- F. Comptes d'échange du Matériel G. V. et P. V. (p.203)
- a) Première période (p.203)
- b) Deuxième période (p.204)
- G. Mécanisme de l'alimentation, en matériel vide, du Bassin de la Ruhr et évacuation du matériel chargé (p.205)
- a) Bureau des Transports (p.206)
- b) Bureau de la Répartition (p.212)
- CHAPITRE IV. Transports (p.214)
- A. Liquidation des marchandises tombées en épave (p.214)
- B. Organisation du lotissement et des affectations de trains et de wagons (p.214)
- C. Renseignements sur le trafic des gares de triage (p.217)
- D. Campagnes saisonnières (p.217)
- E. Difficultés du service provenant d'encombrements (p.218)
- F. Contrôle des voyageurs (p.219)
- G. Police des Chemins de Fer (p.219)
- H. Mesures contre les vols (p.219)
- I. Transports militaires (p.220)
- CHAPITRE V. Service de l'éclairage et du chauffage (p.223)
- CHAPITRE VI. Services téléphoniques et télégraphiques (p.229)
- CHAPITRE I. Études techniques (p.173)
- TITRE III. EXPLOITATION COMMERCIALE (p.239)
- CHAPITRE I. Mesures prises par l'Autorité militaire au moment de la défaillance allemande (p.239)
- CHAPITRE II. Tarifs de Voyageurs, Bagages, Chiens (p.242)
- A. Conditions générales d'établissement des tarifs (p.242)
- B. Bases des Tarifs de Voyageurs (p.243)
- C. Tarifs provisoires d'abonnements de Voyageurs (p.245)
- a) Abonnements mensuels pour écoliers, étudiants et apprentis (p.245)
- b) Abonnements hebdomadaires de travail (p.245)
- c) Abonnements mensuels de travail (p.246)
- d) Billets d'aller et retour pour ouvriers (p.246)
- D. Majorations des tarifs de Voyageurs (p.246)
- E. Tarifs Voyageurs exprimés en francs. Tableau de conversion. Nouvelles majorations des tarifs (p.247)
- F. Abonnements mensuels ordinaires pour voyageurs (p.252)
- G. Billets de quai (p.252)
- H. Taxes supplémentaires pour trains rapides et express (p.252)
- I. Tarif des wagons-salons (p.253)
- J. Tarif des bagages (p.253)
- K. Tarif des chiens (p.254)
- L. Tarifs spéciaux divers (p.254)
- a) Billets aller et retour du dimanche (p.254)
- b) Billets pour Sociétés et Pèlerinages (p.254)
- CHAPITRE III. Tarifs des marchandises transportées par wagons complets et au détail, en G. V. et en P. V. (p.256)
- A. Conditions générales d'établissement des premiers tarifs (p.256)
- B. Bases des tarifs de marchandises (p.257)
- C. Mode de calcul des distances de tarification (p.258)
- D. Droits de stationnement (p.259)
- E. Tableau des gares ouvertes au service (p.259)
- F. Nouvelle classification des marchandises (p.260)
- G. Majorations successives des tarifs. Tarifs exprimés en francs (p.260)
- H. Avis d'arrivée et droits de stationnement (p.263)
- I. Tarif pour le transport des animaux vivants (p.263)
- J. Tarif pour le transport des marchandises par colis de détail (p.264)
- K. Tarif des colis express (p.264)
- L. Annexes aux tarifs pour le transport des marchandises (p.266)
- M. Tarifs spéciaux (p.266)
- CHAPITRE IV. Réductions exceptionnelles des frais de transport (p.269)
- CHAPITRE V. Transports militaires (p.270)
- CHAPITRE VI. Transports internationaux (p.272)
- CHAPITRE VII. Transports postaux (p.275)
- CHAPITRE VIII. Responsabilité des transports. Réclamations (p.278)
- CHAPITRE IX. Conventions particulières et Contrats spéciaux d'exploitation (p.285)
- A. Embranchements particuliers (p.285)
- B. Relations de la Régie avec les Compagnies d'intérêt local (p.286)
- C. Locations consenties par la Régie dans ses gares (p.288)
- D. Relations entre la Régie et la Compagnie Internationale des Wagons-Lits (p.290)
- E. Relations de la Régie avec le Service des Douanes (p.291)
- F. Relations de la Régie avec les Services de Restitution (p.293)
- CHAPITRE X. Exploitation des installations du Port de Duisbourg-Ruhrort (p.294)
- TITRE IV. COMPTABILITÉ DES GARES ET CONTROLE DES RECETTES (p.297)
- CHAPITRE I. Comptabilité des gares (p.297)
- A. Considérations générales (p.297)
- B. Organisation de la Comptabilité des gares (p.298)
- a) Situation au moment de la constitution de la Régie (p.298)
- b) Choix du mode de comptabilité à adopter (p.298)
- c) Complications provenant de l'emploi de diverses devises (p.302)
- d) Publication d'une Instruction comptable uniforme pour tout le Réseau (p.304)
- e) Fourniture des billets de voyageurs aux gares (p.305)
- f) Reprise des relations de trafic direct G. V. et P. V. avec les réseaux voisins (p.306)
- g) Comptabilisation des frais de fourniture et de stationnement du matériel sur embranchements particuliers (p.307)
- h) Débours et remboursements (p.308)
- C. Mesures générales prises à l'approche de la cessation de la Résistance passive (p.308)
- a) Nécessité de modifier la comptabilité Voyageurs (p.309)
- b) Recettes diverses (p.310)
- c) Transports pour les services de la Régie (p.310)
- d) Rectification des écritures des gares (p.310)
- e) Versements de fonds par les gares (p.311)
- D. Organisations annexes (p.312)
- a) Colis express (p.312)
- b) Télégrammes privés (p.312)
- c) Reprise du trafic avec les T.N.O. et avec la zone de Cologne (p.313)
- d) Règlements périodiques dans les gares (p.314)
- e) Factage et camionnage (p.315)
- f) Compagnies secondaires (p.316)
- CHAPITRE II. Contrôle des Recettes (p.317)
- A. Considérations générales (p.317)
- B. Organisation du Contrôle des Recettes. 1re étape (p.319)
- a) Caisses principales (p.319)
- b) Contrôles régionaux (p.320)
- C. Organisation du Contrôle des Recettes. 2e étape (p.321)
- a) Section du Trafic Voyageurs et Bagages (p.321)
- b) Section du Trafic G. V. et P. V. (p.322)
- c) Section de Liquidation des transports à régler en compte (p.323)
- d) Section de la Comptabilité et de la Statistique (p.323)
- e) Divers comptes ouverts (p.325)
- D. Inspecteurs et Contrôleurs de Comptabilité (p.326)
- CHAPITRE I. Comptabilité des gares (p.297)
- TROISIÈME PARTIE. SERVICE DE LA VOIE, DES TRAVAUX ET DES BATIMENTS (p.329)
- TITRE I. ORGANISATION GÉNÉRALE, ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE (p.329)
- CHAPITRE I. Service Central de la Voie, des Travaux et des Bâtiments (p.329)
- a) Service des Études et des Travaux neufs. Ouvrages d'art (p.331)
- b) Service de la Voie proprement dite (p.332)
- c) Service des Bâtiments (p.333)
- d) Service de la Signalisation et des Enclenchements (p.333)
- e) Service des Approvisionnements de la Voie (p.334)
- f) Secrétariat de la Voie et des Bâtiments (p.334)
- g) Division de la Comptabilité des Dépenses (p.336)
- CHAPITRE II. Services Régionaux (p.337)
- CHAPITRE I. Service Central de la Voie, des Travaux et des Bâtiments (p.329)
- TITRE II. VOIE. BATIMENTS. TRAVAUX. OUVRAGES D'ART (p.339)
- CHAPITRE I. Voie (p.339)
- A. Surveillance et Entretien des voies pendant la Résistance passive (année 1923) (p.339)
- a) Longueur des voies exploitées au début (p.339)
- b) Répartition du personnel, au mois de Mars 1923 (p.340)
- c) Organisation de l'entretien des voies (p.342)
- d) Augmentation progressive des effectif s (p.345)
- e) Augmentation progressive de la longueur des lignes du Réseau (p.346)
- f) Résultats obtenus pendant Vannée 1923 (p.347)
- B. Travaux d'entretien exécutés à l'entreprise (p.347)
- a) Importance et Conditions des marchés (p.347)
- b) Constitution des chantiers (p.348)
- c) Rendements obtenus (p.349)
- d) Travail effectué. Prix de revient (p.350)
- C. Gardiennage des voies ferrées et des passages à niveau (p.351)
- a) Gardiennage des voies et des ouvrages d'art par l'Armée et les agents de la Régie (p.351)
- b) Gardiennage des passages à niveau par les communes (p.351)
- c) Gardiennage des voies et des installations du Chemin de Fer par les communes (p.352)
- d) Reprise du service de gardiennage normal par la Régie après la Résistance passive (p.353)
- D. Fin de la Résistance passive. Reprise du service par les cheminots allemands (p.353)
- a) Nombre des demandes de réintégration (p.353)
- b) Nombre de cheminots allemands repris (p.354)
- E. Entretien des voies pendant l'année 1924 (p.356)
- a) Effectifs en 1924 (p.356)
- b) Longueur des voies principales à entretenir (p.356)
- c) Nombre et longueur moyenne des sections et des districts (p.357)
- d) Organisation des travaux divers et de la Revision générale méthodique des voies principales (p.357)
- e) Programme de revision générale pour 1924 (p.359)
- f) Résultats obtenus (p.360)
- CHAPITRE II. Bâtiments (p.361)
- CHAPITRE III. Embranchements particuliers (p.366)
- CHAPITRE IV. Travaux (p.369)
- CHAPITRE V. Ouvrages d'Art (p.376)
- CHAPITRE VI. Documentation établie pour les Agents de la Voie (p.379)
- CHAPITRE I. Voie (p.339)
- TITRE III. SIGNALISATION (p.384)
- TITRE IV. APPROVISIONNEMENTS DE LA VOIE ET DE LA SIGNALISATION (p.397)
- QUATRIÈME PARTIE. SERVICE DU MATÉRIEL ET DE LA TRACTION (p.401)
- TITRE I. ORGANISATION GÉNÉRALE, ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE (p.401)
- TITRE II. SERVICE DU MATÉRIEL (p.406)
- CHAPITRE I. Organisation Générale du Service du Matériel (p.406)
- CHAPITRE II. Machines et Tenders (p.413)
- A. Généralités (p.413)
- a)Dispositions générales prises pour l'entretien et la réparation des locomotives et tenders (p.413)
- b) Effectifs et types de locomotives et tenders (p.415)
- B. Entretien et Réparation des machines dans les Ateliers de la Régie (p.416)
- a) Organisation des Ateliers de Machines de la Régie (p.416)
- b) Effectifs des Ateliers de Machines (p.420)
- c) Répartition des travaux de réparation des locomotives (p.422)
- d) Fournitures des pièces de dépôts (p.425)
- e) Pièces et matières d'approvisionnements (p.426)
- f) Comptabilité des Ateliers (p.427)
- g) Rendement des Ateliers (p.428)
- h) Forfaits de réparations (p.429)
- i) Prix de revient des réparations (p.429)
- j) Améliorations apportées dans les divers Ateliers (p.431)
- C. Réparation des Machines dans les Ateliers de l'Industrie Privée (p.435)
- a) Organisation générale (p.435)
- b) Contrôle des travaux de réparation (p.438)
- c) Rendement des Ateliers de l'Industrie Privée (p.438)
- d) Salaires moyens dans les Ateliers de l'Industrie Privée (p.439)
- CHAPITRE III. Voitures et Wagons (p.440)
- CHAPITRE IV. Service électrique (p.457)
- a) Organisation Générale (p.457)
- b) Firmes allemandes fournissant l'énergie électrique (p.457)
- c) Détails techniques sur la fourniture du courant (p.458)
- d) Sous-Stations (p.458)
- e) Centrales (p.459)
- f) Installations d'Ateliers (p.461)
- g) Installations de dépôts et de petits entretiens (p.461)
- h) Réseau aérien (p.462)
- i) Automotrices (p.462)
- j) Eclairage électrique des voitures (p.464)
- k) Contrats pour la fourniture d'énergie électrique (p.465)
- CHAPITRE V. Usines à Gaz d'huile et de houille de Ludwigshafen (p.467)
- TITRE III. SERVICE DE LA TRACTION (p.469)
- CHAPITRE I. Organisation Générale du Service de la Traction (p.469)
- CHAPITRE II. Personnel (p.472)
- CHAPITRE III. Matériel locomotives (p.475)
- A. Effectifs (p.475)
- B. Charges. Profils des lignes (p.477)
- C. Fiches signalétiques (p.477)
- D. Entretien des machines (p.478)
- E. Parcours entre deux levages ou entre deux visites (p.479)
- F. Épreuves des chaudières (p.479)
- G. Mutations (p.479)
- H. Lavage des machines (p.479)
- I. Détresses et incidents de route (p.480)
- J. Essais de combustibles (p.480)
- K. Améliorations apportées par la Régie (p.482)
- CHAPITRE IV. Installations de dépôts (p.483)
- A. Remisage, tournage et transbordement (p.483)
- B. Réparation des machines (p.484)
- C. Lavage des machines (p.484)
- D. Chargement des combustibles (p.485)
- E. Distribution des matières de graissage et d'éclairage (p.486)
- F. Distribution de sable (p.486)
- G. Enlèvement des scories (p.487)
- H. Service de l'eau (p.487)
- CHAPITRE V. Installations et Appareils divers (p.489)
- TITRE IV. SERVICE DES APPROVISIONNEMENTS DU MATÉRIEL ET DE LA TRACTION (p.491)
- CHAPITRE I. Organisation et fonctionnement du Service (p.491)
- A. Période de la Résistance passive (Mars à Octobre 1923) (p.492)
- B. Période transitoire (Octobre à fin Décembre 1923) (p.494)
- C. Période normale (à partir de Janvier 1924) (p.496)
- a) Marchés et commandes (p.496)
- b) Livraisons aux services (p.497)
- D. Particularités (p.498)
- a) Combustibles (p.498)
- b) Contrôle des travaux en usines (p.501)
- c) Laboratoire des essais (p.502)
- CHAPITRE I. Organisation et fonctionnement du Service (p.491)
- LIVRE III. SERVICES DE LIQUIDATION DE LA RÉGIE (p.505)
- CHAPITRE I. Généralités (p.505)
- CHAPITRE II. Office de Paris (p.508)
- A. Secrétariat et Personnel (p.508)
- B. Services de Liquidation proprement dits (p.508)
- a) Affaires générales et questions intéressant les divers Services techniques (p.509)
- b) Contrôle des Recettes (p.516)
- c) Comptabilité du Service des Réclamations (p.518)
- d) Caisse Centrale (p.519)
- e) Recettes et Écritures (p.520)
- f) Dépenses. Mandatements et Vérifications (p.523)
- C. Service du Contentieux (p.528)
- a) Considérations Générales (p.528)
- b) Litiges portés devant la Commission Judiciaire Mixte et la Commission Supérieure (p.531)
- c) Résultats (p.542)
- D. Contrôle Financier (p.542)
- CHAPITRE III. Office de Bruxelles (p.545)
- CHAPITRE IV. Office de Mayence (p.548)
- CHAPITRE V. Dernière période de la Liquidation (p.550)
- ANNEXES (p.605)
- ANNEXE I. Ordonnance n° 149 du 1er Mars 1923, de la H.C.I.T.R., spéciale à l'organisation des Chemins de Fer dans les Territoires rhénans (p.559)
- ANNEXE II. Arrêté n° 20 du 1er Mars 1923, du Commandant en Chef, relatif à l'organisation des Chemins de Fer dans les Territoires Occupés du bassin de la Ruhr (p.562)
- ANNEXE III. Décret du Président de la République, du 1er Mars 1923 (p.564)
- ANNEXE IV. Arrêté royal belge, du 17 Mars 1923 (p.565)
- ANNEXE V. Décret du Président de la République, du 31 Mars 1923 (p.566)
- ANNEXE VI. Ordonnance n° 280 du 14 Novembre 1924, de la H.C.I.T.R., spéciale à la cessation de l'exploitation, par la Régie franco-belge, du Réseau des Chemins de Fer des T.O., et à la remise de cette exploitation à la Société allemande des Chemins de Fer (p.569)
- ANNEXE VII. Conditions de rémunération du personnel français et belge (p.573)
- ANNEXE VIII. Conditions de rémunération du personnel allemand (Beamten) (p.578)
- ANNEXE IX. Conditions de rémunération du personnel allemand (Arbeiter) (p.579)
- TABLE DES MATIÈRES (p.583)
- FIGURES (p.605)
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