Contrôle des chemins de fer et des tramways
- NOTICE DÉTAILLÉE
- ACCÈS AUX IMAGES
- TABLE DES MATIÈRES ABRÉGÉE
- TABLE DES MATIÈRES INTÉGRALE
- TEXTE OCÉRISÉ
- EXPORT
- RECHERCHER DANS CE TITRE
- Première image
- PAGE DE TITRE
- TABLE DES MATIÈRES (p.711)
- Comité de patronage (p.r5)
- Comité de rédaction (p.r7)
- TITRE I. CARACTÈRES GÉNÉRAUX DU DROIT DE CONTROLE DE L'ÉTAT (p.1)
- CHAPITRE I. Du droit de contrôle de l'Etat. Sa Nature. Sa raison d'être (p.1)
- CHAPITRE II. Du droit de contrôle de l'État. Son origine (p.6)
- TITRE II. ORGANISATION DU CONTROLE DE L'ÉTAT SUR LES CHEMINS DE FER (p.15)
- CHAPITRE I (p.15)
- CHAPITRE II. Contrôle de la construction (p.21)
- CHAPITRE III. Contrôle de l'exploitation (p.34)
- TITRE III. ROLE ET ATTRIBUTIONS DES DIFFÉRENTS FONCTIONNAIRES DU CONTROLE (p.47)
- LIVRE I. Administration centrale (p.47)
- CHAPITRE I. Ministère des Travaux publics (p.47)
- CHAPITRE II. Préfet (p.58)
- LIVRE II. CONTROLE TECHNIQUE (p.67)
- CHAPITRE I. Directeur du contrôle (p.67)
- CHAPITRE II. Ingénieurs en chef des ponts et chaussées et des mines (p.72)
- CHAPITRE III. Ingénieurs ordinaires des ponts et chaussées et des mines (p.82)
- CHAPITRE IV. Conducteurs, contrôleurs et commis (p.86)
- LIVRE III. CONTROLE COMMERCIAL (p.92)
- CHAPITRE I Directeur du contrôle commercial (p.93)
- CHAPITRE II. Contrôleur général de l'exploitation commerciale des chemins de fer (p.97)
- CHAPITRE III. Inspecteurs principaux et particuliers de l'exploitation commerciale des chemins de fer (p.101)
- LIVRE IV. CONTROLES TECHNIQUE ET COMMERCIAL. POLICE (p.105)
- CHAPITRE I Commissaires de surveillance administrative (p.105)
- CHAPITRE II. Commissaires spéciaux de la police des chemins de fer (p.145)
- CHAPITRE III. Attributions respectives des commissaires de surveillance administrative des chemins de fer et des commissaires spéciaux de la police des chemins de fer (p.149)
- LIVRE V. CONTROLE DU TRAVAIL (p.152)
- CHAPITRE 1 (p.152)
- CHAPITRE II. Ingénieur en chef du contrôle du travail (p.165)
- CHAPITRE III. Ingénieurs ordinaires des ponts et chaussées ou des mines (p.169)
- CHAPITRE IV. Contrôleurs du travail (p.172)
- CHAPITRE V. Comités du travail du réseau de l'État (p.178)
- LIVRE VI (p.184)
- CHAPITRE I. Exercice du droit de contrôle (p.184)
- CHAPITRE II. Tenue des bureaux (p.192)
- TITRE IV (p.201)
- CHAPITRE I. Utilité du contrôle financier (p.201)
- CHAPITRE II. Organisation du contrôle financier (p.203)
- TITRE V. Conseils, Comités et Commissions institués auprès du Ministre des Travaux publics et ayant des attributions en matière de chemins de fer (p.212)
- TITRE VI. CHEMINS DE FER DE L'ÉTAT (p.250)
- TITRE VII. CHEMINS DE FER D'INTÉRÊT LOCAL ET TRAMWAYS LIGNES DIVERSES (p.258)
- CHAPITRE I. Contrôle des chemins de fer d'intérêt local et des tramways (p.258)
- CHAPITRE II. Contrôle des chemins de fer miniers et des chemins de fer industriels (p.283)
- CHAPITRE III. Contrôle des voies ferrées des quais des ports maritimes ou fluviaux (p.290)
- TITRE VIII. RÉSEAUX ALGÉRIENS ET TUNISIENS (p.297)
- CHAPITRE I. Organisation du contrôle des chemins de fer en Algérie (p.297)
- CHAPITRE II. Organisation du contrôle des voies ferrées dans la Régence de Tunis (p.307)
- TITRE IX. PERSONNEL DU CONTROLE (p.318)
- LIVRE I. RECRUTEMENT DU PERSONNEL SPÉCIALISÉ DANS LE CONTROLE DES CHEMINS DE FER (p.319)
- CHAPITRE I. Commissaires de surveillance administrative (p.319)
- CHAPITRE II. Contrôleurs spéciaux (p.339)
- CHAPITRE III. Inspecteurs de l'Exploitation commerciale des chemins de fer (p.350)
- CHAPITRE IV. Contrôleurs généraux de l'Exploitation commerciale (p.377)
- LIVRE II. RECRUTEMENT DU PERSONNEL ATTACHÉ AU SERVICE DU CONTROLE ET PROVENANT DES CORPS DES PONTS ET CHAUSSÉES ET DES MINES (p.381)
- CHAPITRE I. Commis des Ponts et Chaussées et des Mines (p.381)
- CHAPITRE II. Conducteurs, contrôleurs et sous-ingénieurs des Ponts et Chaussées et des Mines (p.384)
- CHAPITRE III. Ingénieurs des Ponts et Chaussées et des Mines (p.401)
- LIVRE III. RECRUTEMENT DU PERSONNEL ADJOINT AU SERVICE DU CONTROLE ET RESSORTISSANT AUX MINISTÈRES DES TRAVAUX PUBLICS, DES FINANCES ET DE L'INTÉRIEUR (p.419)
- CHAPITRE PREMIER. Employés de l'Administration centrale du Ministère des Travaux publics (p.419)
- CHAPITRE II. Adjoints à l'inspection des finances (p.426)
- CHAPITRE III. Commissaires spéciaux de la police des chemins de fer (p.429)
- LIVRE IV. RENSEIGNEMENTS DIVERS (p.436)
- CHAPITRE I. Positions diverses (p.436)
- CHAPITRE II. Traitements et allocations (p.446)
- CHAPITRE III. Retraites (p.456)
- CHAPITRE IV. Uniforme (p.463)
- ANNEXES (p.469)
- APPENDICE (p.691)
- Table des matières (p.711)
- Supplément (p.735)
- Dernière image