Les chemins de fer français. Étude historique sur la constitution et le régime du réseau. ...
- NOTICE DÉTAILLÉE
- ACCÈS AUX IMAGES
- TABLE DES MATIÈRES ABRÉGÉE
- TABLE DES MATIÈRES INTÉGRALE
- TEXTE OCÉRISÉ
- EXPORT
- RECHERCHER DANS CE TITRE
- Première image
- PAGE DE TITRE
- I. TABLE DES MATIÈRES (p.783)
- Abréviations (n.n.)
- Avant-propos (p.r1)
- PREMIÈRE PARTIE PÉRIODE DE 1823 à 1841. ORIGINE DES CHEMINS DE FER (p.3)
- CHAPITRE I. ANNEES DE 1823 à 1832 (p.1)
- 1. Concession du chemin d'Andrézieux à Saint-Etienne (p.3)
- 2. Concession du chemin de Saint-Etienne à Lyon (p.5)
- 3. Concession du chemin d'Andrézieux à Roanne (p.7)
- 4. Concession du chemin d'Epinac au canal de Bourgogne (p.8)
- 5. Concession du chemin de Toulouse à Montauban (p.8)
- 6. Observations sur le caractère des chemins concédés de 1823 à 1832 (p.9)
- CHAPITRE II. ANNEES 1833 à 1834 (p.11)
- 7. Intervention du législateur dans les concessions (p.11)
- 8. Concession des chemins de Montbrison à Montrond (p.11)
- 9. Loi du 27 juin 1833 ouvrant un crédit pour des études de chemin de fer (p.14)
- 10. Concession des chemins d'Alais à Beaucaire (p.21)
- 11. Loi du 7 juillet 1833 sur l'expropriation (p.23)
- 12. Concession du chemin des carrières de Long-Rocher au canal du Loing (p.24)
- CHAPITRE III. ANNEE 1835 (p.25)
- CHAPITRE IV. ANNEE 1836 (p.37)
- CHAPITRE V. ANNEE 1837 (p.44)
- 18. Prêt de l'Etat à la Compagnie des chemins d'Alais à Reaucaire et d'Alais à la Grand' Combe (p.44)
- 19. Concession du chemin de Mulhouse à Thann (p.49)
- 20. Projets de lois non voté concernant les chemins de Paris à la frontière de Belgique, de Lyon à Marseille et de Paris à Orléans (p.52)
- 21. Concession des chemins d'Epinac au canal du Centre (p.63)
- 22. Concession du chemin de Bordeaux à La Teste (p.64)
- 23. Projets de loi non votés concernant les chemins de Paris à Rouen, au Havre et à Dieppe ; de Paris à Tours; et d'Andrézieux à Roanne (p.66)
- 24. Discussion générale sur les chemins de fer à la Chambre des députés en 1837 (p.71)
- 25. Travaux de la Commission extraparlementaire instituée à la fin de 1837 (p.78)
- 26. Concession du chemin du Creuzot au canal du Centre (p.90)
- CHAPITRE VI. ANNEE 1838 (p.91)
- 27. Concession du chemin de Râle à Strasbourg (p.91)
- 28. Projet de classement et discussion générale sur les chemins de fer à la Chambre des députés en 1838 (p.96)
- 29. Observations sur la discussion générale de 1838 (p.126)
- 30. Loi du 2 juillet 1838 relative à l'impôt sur le transport des voyageurs (p.128)
- 31. Concession des chemins de Paris à Rouen, au Havre et à Dieppe, avec embranchement sur Elbeuf et sur Louviers et annulation de cette concession en 1839 (p.129)
- 32. Concession du chemin de Paris à Orléans (p.141)
- 33. Projets de loi concernant six chemins. Concession, restée sans effet, du chemin de Lille à Dunkerque et de deux chemins industriels dans l'Allier (p.149)
- 34. Projet de loi concernant le chemin de Lille à Calais (p.158)
- CHAPITRE VII. ANNEE 1839 (p.159)
- 35. Modification de la concession du chemin de Bordeaux à la Teste (p.159)
- 36. Prêt à la Compagnie du chemin de Paris à Versailles (rive gauche) (p.160)
- 37. Modification de la concession du chemin de Paris à Orléans (p.164)
- 38. Loi de principe autorisant des modifications aux cahiers des charges des concessions (p.175)
- 39. Travaux de la commission extraparlementaire instituée à la fin de 1839 (p.178)
- CHAPITRE VIII. ANNEE 1840 (p.194)
- 40. Allocation d'une garantie d'intérêt à la Compagnie de Paris à Orléans. Prêt aux Compagnies de Hambourg à Baie et d'Andrézieux à Roanne. Exécution par l'Etat des chemins de Montpellier à Nîmes, de Lille et de Valenciennes à la frontière de Belgique (p.194)
- 41. Concession du chemin de Paris à Rouen. Prêt de l'Etat à la Compagnie (p.220)
- 42. Concession d'un chemin à rails de bois de l'Adour à Magesq (p.225)
- 43. Relèvement du droit de péage sur le chemin de Saint-Etienne à Lyon (p.225)
- CHAPITRE IX. ANNEE 1841 (p.226)
- DEUXIÈME PARTIE PÉRIODE DU 1- JANVIER 1842 AU 24 FÉVRIER 1848. FIN DU GOUVERNEMENT DE JUILLET (p.237)
- CHAPITRE I. ANNEE 1842 (p.239)
- 48. Loi du 11 juin 1842 concernant rétablissement de grandes lignes de chemins de fer. Dotation de ces lignes (p.239)
- 49. Projet de loi non adopté pour l'allocation de prêts aux Compagnies de Strasbourg à Baie et de Bordeaux à la Teste, et pour la fusion des deux Compagnies de Paris à Versailles (p.303)
- 50. Concession du prolongement du chemin de Paris à Rouen jusqu'au Havre. Prêt et subvention à la Compagnie (p.311)
- 51. Projet de loi relatif au retrait des concessions et à rabaissement des tarifs des voies de communication (p.315)
- 52. Ordonnances diverses intervenues en 1842 (p.316)
- CHAPITRE II. ANNEE 1843 (p.318)
- 53. Projet de loi non adopté pour l'allocation d'un prêt à la Compagnie de Bordeaux à la Teste (p.318)
- 54. Concession du chemin d'Avignon à Marseille. Subvention à la Compagnie (p.321)
- 55. Projet de loi non voté concernant le chemin de Paris à la frontière belge et au littoral de la Manche (p.345)
- 56. Projet de loi non voté concernant le chemin d'Orléans à Tours (p.353)
- 57. Ordonnances diverses intervenues en 1843 (p.357)
- CHAPITRE III. ANNEE 1844 (p.360)
- 58. Affermage du chemin de Montpellier à Nîmes. Concession du chemin d'Amiens à Boulogne. Exécution par l'Etat des travaux du chemin de Paris à la frontière belge (p.360)
- 59. Concession du chemin d'Orléans à Bordeaux (p.387)
- 60. Allocation pour l'exécution par l'Etat de l'infrastructure du chemin de Paris à Lyon, sections de Paris à Dijon et de Chalon à Lyon. Concession du chemin de Montereau à Troyes (p.410)
- 61. Allocation pour l'exécution par l'Etat de l'infrastructure du chemin de Tours à Nantes (p.429)
- 62. Allocation pour l'exécution par l'Etat de l'infrastructure du chemin de Paris à Rennes (p.430)
- 63. Classement du prolongement du chemin du Centre sur Limoges et sur Clermont. Concession de ce chemin, d'Orléans, à Châteauroux et au Bec-d' Allier (p.433)
- 64. Allocation pour l'exécution par l'Etat de l'infrastructure du chemin de Paris à Strasbourg et des embranchements de Reims et de Metz (p.439)
- 65. Concession du chemin de Paris à Sceaux (p.449)
- 66. Essai d'un système de chemin de fer atmosphérique (p.451)
- 67. Ordonnances diverses intervenues en 1844 (p.452)
- CHAPITRE IV. ANNEE 1845 (p.454)
- 68. Loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer (p.454)
- 69. Concession du chemin de Paris à la frontière de Belgique avec embranchement sur Calais et sur Dunkerque, du chemin de Creil à Saint-Quentin et du chemin de Fampoux à Hazebrouck. Dispositions générales sur les adjudications et la formation des Compagnies (p.498)
- 70. Concession du chemin de Paris à Lyon et du chemin de Lyon à Avignon, avec embranchement sur Grenoble (p.518)
- 71. Concession du chemin de Tours à Nantes et du chemin de Strasbourg, avec embranchements d'Epernay à Reims et de Frouard à Metz et à Saarbrück (p.527)
- 72. Concession des embranchements de Dieppe et de Fécamp sur le chemin de Rouen au Havre et d'Aix sur le chemin de Marseille à Avignon (p.535)
- 73. Abrogation des dispositions de la loi du 11 juin 1842 relatives aux dépenses d'acquisition des terrains et bâtiments pour l'établissement des chemins de fer construits par l'Etat (p.537)
- 74. Modification des statuts de la Compagnie d'Orléans (p.538)
- CHAPITRE V. ANNEE 1846 (p.539)
- 75. Concession du chemin d'Asnières à Argenteuil (p.539)
- 76. Concession du chemin de Bordeaux à Cette et de l'embranchement de Castres. Subvention à la Compagnie (p.539)
- 77. Classement de la ligne de Paris à Caen et à Cherbourg, avec un embranchement sur Rouen. Autorisation de concéder le chemin de Paris à Caen, l'embranchement de Caen à Rouen, le chemin de Versailles à Rouen, et les embranchements du Mans sur Caen et de Chartres sur Alençon (p.549)
- 78. Allocation pour l'exécution par l'Etat du chemin du Centre, entre Châteauroux et Limoges et entre le Bec-d'Allier et Clermont (p.559)
- 79. Autorisation de concéder le chemin de Saint-Dizier à Grayet allocation pour l'exécution des travaux par l'Etat, en cas d'insuccès de l'adjudication (p.561)
- 80. Autorisation de concéder le chemin de Dijon à Mulhouse, avec embranchement d'Auxonne à Gray, et le chemin de Dôle à Salins (p.566)
- 81. Crédits supplémentaires pour les chemins d'Orléans à Vierzon et de Nîmes à Montpellier (p.571)
- 82. Projet de loi non voté concernant le chemin de Bordeaux à Bayonne (p.571)
- 83. Concession du chemin de Denain à Anzin (p.571)
- 84. Ordonnance du 15 novembre 1846 sur la police, la sûreté et l'exploitation des chemins de fer (p.571)
- CHAPITRE VI. 1er JANVIER 1847 AU 24 FEVRIER 1848 (p.576)
- 85. Loi relative aux cautionnements des Compagnies de chemins de fer (p.576)
- 86. Allocation pour les chemins de Paris à Lille, d'Avignon à Marseille et d'Orléans à Vierzon (p.578)
- 87. Modification du cahier des charges de la concession du chemin de Paris à Lyon (p.570)
- 88. Projet de loi non voté concernant le chemin de Lyon à Avignon (p.590)
- 89. Prêt de l'Etat à la Compagnie du chemin de Montereau à Troyes (p.598)
- 90. Prorogation du délai d'exécution des embranchements de Dieppe et de Fécamp (p.601)
- 91. Allocation pour l'exécution par l'Etat du chemin de Versailles à Chartres (p.602)
- 92. Ordonnances et arrêtés divers intervenus en 1847 (p.606)
- 93. Projet de loi non voté concernant le chemin de Versailles à Chartres (p.607)
- TROISIÈME PARTIE PÉRIODE DU 24 FÉVRIER 1848 AU 2 DÉCEMBRE 1851. GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE (p.611)
- CHAPITRE I. 24 FEVRIER AU 31 DECEMBRE 1848 (p.613)
- 94. Projet de loi pour la reprise de possession des chemins de fer par l'Etat (p.613)
- 95. Crédit supplémentaire pour le chemin de Tours à Nantes (p.626)
- 96. Acquisition d'un matériel roulant pour le chemin de Versailles à Chartres (p.626)
- 97. Reprise de possession par l'Etat du chemin de Paris à Lyon (p.626)
- 98. Crédit supplémentaire pour le chemin de Vierzon au Bec-d'Allier. (p.633)
- 99. Crédit pour le séquestre du chemin de Bordeaux à la Teste (p.635)
- 100. Exploitation provisoire de la section de Montereau à Melun (p.634)
- 101. Concession de l'embranchement de Nevers (p.635)
- 102. Projet de loi non voté concernant les chemins de Paris à Lyon, de Lyon à Avignon et d'Avignon à Marseille (p.636)
- 103. Séquestre du chemin de Paris à Sceaux (p.639)
- 104. Projet de loi relatif à l'embranchement de Saint-Dizier, sur le chemin de Paris à Strasbourg (p.640)
- 105. Proposition de M. Cordier relative à la législation des travaux publics. (p.641)
- 106. Ordonnances diverses intervenues en 1848 (p.642)
- CHAPITRE II. ANNEE 1849 (p.644)
- 107. Crédit pour le séquestre du chemin d'Avignon à Marseille (p.644)
- 108. Exploitation par l'Etat du ch emin de Versailles à Chartres et à la Loupe. 647 109 Crédits supplémentaires pour les chemins de Tours à Nantes, du Centre et de Montpellier à Nîmes (p.653)
- 110. Exploitation par l'Etat des parties terminées du chemin de Paris à Lyon (p.653)
- 111. Allocation pour l'exécution du chemin de Paris à Lyon entre Paris et Chalon (p.655)
- 112. Allocation d'une garantie d'intérêt à la Compagnie de Marseille à Avignon (p.663)
- 113. Propositions d'initiative parlementaire présentées à l'Assemblée législative en 1849 (p.674)
- CHAPITRE III. ANNEE 1850 (p.676)
- 114. Loi relative aux attributions des commissaires de surveillance administrative (p.676)
- 115. Allocation pour le séquestre du chemin de Paris à Sceaux (p.680)
- 116. Allocation pour le chemin de Paris à Strasbourg (p.681)
- 117. Allocation pour le séquestre du chemin de Bordeaux à la Teste (p.682)
- 118. Prorogation et modification des concessions des chemins de Tours à Nantes et d'Orléans à Bordeaux (p.682)
- 119. Projet de loi non voté concernant le chemin de Paris à Lyon et à Avignon (p.702)
- 120. Propositions d'initiative parlementaire en 1850 (p.727)
- 121. Réponse du Ministre à une question de M. Barthélémy Saint-Hilaire, député (p.727)
- 122. Décrets divers intervenus en 1850 (p.728)
- 123. Enquête du Conseil d'État sur les tarifs, en 1850 (p.728)
- CHAPITRE IV. ANNEE 1851 (p.737)
- 124. Concession du chemin de Versailles à Reims. Attribution d'une garantie d'intérêt à la Compagnie (p.737)
- 125. Allocation pour les chemins de Tours à Bordeaux et de Paris à Strasbourg (p.751)
- 126. Allocation pour les sections de Chalon à Lyon et de Valence à Avignon (p.752)
- 127. Allocation pour le chemin de Paris à Lyon (p.753)
- 128. Concession du chemin de Lyon à Avignon. Attribution d'une subvention et d'une garantie d'intérêt à la Compagnie (p.765)
- 129. Propositions d'initiative parlementaire en 1851 (p.775)
- 130. Observations sur la période de 1848 à 1851 (p.781)
- Dernière image