Les chemins de fer français. Étude historique sur la constitution et le régime du réseau. ...
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- PAGE DE TITRE
- TABLE DES MATIERES
- PREMIERE PARTIE. TEXTES DE LOIS. RÈGLEMENTS D'ADMINISTRATION PUBLIQUE ORDONNANCES DECRETS CONVENTIONS ARRETES MINISTÉRIELS. NOTES DIVERSES
- PREMIERE SERIE. Actes organiques concernant l'exécution des travaux publics
- DEUXIEME SERIE. Actes organiques concernant les chemins de fer d'intérêt général
- TROISIEME SERIE. Lois, décrets et conventions concernant les six grandes Compagnies de la France continentale
- 16. Cie DU NORD. Extrait de la convention du 21 juin 1857, approuvée par décret du 26 juin 1857
- 17. Cie DU NORD. Convention des 24 juillet 1858 et 11 juin 1859, approuvée par décret du 11 juin 1859
- 18. Cie DU NORD. Convention du 16 juin 1862, approuvée par décret du 6 juillet 1862
- 19. Cie DU NORD. Convention du 22 mai 1869, approuvée par décret du même jour
- 20. Cie DU NORD. Convention du 8 janvier 1871, approuvée par décret du 9 février 1871
- 21. Cie DU NORD. Convention du 15 juin 1872, approuvée par une loi du même jour
- 22. Cie DU NORD. Décret du 21 novembre 1875 (raccordement de la gare d'eau de St-Ouen avec le chemin de Ceinture)
- 23. Cie DU NORD. Convention du 3 août 1875, approuvée par une loi du même jour
- 24. Cie DU NORD. Décret du 6 juin 1874 (raccordement des docks de Saint-Ouen avec la gare de la Plaine Saint-Denis)
- 25. Cie DU NORD. Convention du 30 décembre 1875, approuvée par une loi du même jour
- 26. Cie DU NORD. Décret du 20 mai 1876 (exploitation provisoire de lignes concédées à des Compagnies secondaires)
- 27. Cie DE L'EST. Convention des 24 juillet 1858 et 11 juin 1859, approuvée par décret du 11 juin 1859
- 28. Cie DE L'EST. Extrait d'une convention du 11 juin 1859 entre le Ministre et la Cie des Ardennes
- 29. Cie DE L'EST. Convention du 1er mai 1863, approuvée par décret du 11 juin 1863
- 30. Cie DE L'EST. Convention du 11 juin 1868, approuvée par décret du même jour
- 31. Cie DE L'EST. Convention du 17 juin 1873, approuvée par une loi du même jour
- 32. Cie DE L'EST. Convention du 31 décembre 1875, approuvée par une loi du même jour
- 33. Cie DE L'EST. Extrait de la loi du 26 mars 1879, incorporant dans le réseau d'intérêt général trois chemins de fer d'intérêt local, dans le département de Meurthe-et-Moselle
- 34. Cie DE L'OUEST. Convention des 29 juillet 1858 et 11 juin 1859, approuvée par décret du 11 juin 1859
- 35. Cie DE L'OUEST. Convention du ler mai 1863, approuvée par décret du 11 juin 1863
- 36. Cie DE L'OUEST. Convention du 31 mai 1865, approuvée par décret du 18 juillet 1865
- 37. Cie DE L'OUEST. Convention du 4 juillet 1868, approuvée par décret du même jour
- 38. Cie DE L'OUEST. Convention du 9 janvier 1873, approuvée par décret du même jour
- 39. Cie DE L'OUEST. Convention du 31 décembre 1875, approuvée par une loi du même jour
- 40. Cie D'ORLÉANS. Convention du 11 avril 1857, approuvée par décret du 19 juin 1857
- 41. Cie D'ORLÉANS. Convention des 10 juillet 1858 et 11 juin 1859, approuvée par décret du 11 juin 1859
- 42. Cie D'ORLÉANS. Convention du 11 juin 1863, approuvée par décret du 6 juillet 1863
- 43. Cie D'ORLÉANS. Convention du 26 juillet 1868, approuvée par décret du même jour
- 44. Cie D'ORLÉANS. Décret du 2 janvier 1869 (chemin de Libourne à Bergerac)
- 45. Cie D'ORLÉANS. Extrait de la loi du 23 mars 1874
- 46. Cie DE P.L.M. Convention du 11 avril 1857, approuvée par décret du 19 juin 1857
- 47. Cie DE P.L.M. Convention des 22 juillet 1858 et 11 juin 1859, approuvée par décret du 11 juin 1859
- 48. Cie DE P.L.M. Convention du 4 juillet I860, annexée à la, loi du 1er août 1860
- 49. Cie DE P.L.M. Convention du 1er mai 1863, approuvée par décret du 11 juin 1863
- 50. Cie DE P.L.M. Convention du 18 juillet 1868, approuvée par décret du 28 avril 1869
- 51. Cie DE P.L.M. Extrait de la loi du 23 mars 1874
- 52. Cie DE P.L.M. Convention du 23 juillet 1875, approuvée par une loi du même jour
- 53. Cie DE P.L.M. Convention du 8 janvier 1878, approuvée par une loi du 4 avril 1878
- 54. Cie DE P.-L.-M. LIGNE DU RHONE AU MONT-CENIS. Extrait du cahier des charges du 1er mai 1863, de la Cie de Victor-Emmanuel
- 55. Cie DE P.-L.-M. Convention des 9 juin 1866 et 17 juin 1867, approuvée par décret du 27 septembre 1867
- 56. Cie DE P.-L.-M. Extrait de la convention du 18 juillet 1868, approuvée par décret du 28 avril 1869
- 57. Cie DE P.-L.-M. Extrait de la convention du 3 juillet 1875, approuvée par une loi du même jour
- 68. Cie DU MIDI. Extrait du cahier des charges du 3 juillet 1852, en ce qui concerne le canal latéral à la Garonne
- 59. Cie DU MIDI. Convention du 1er août 1857, approuvée par une loi du même jour
- 60. Cie DU MIDI. Convention du 1er août 1857, approuvée par décret du même jour (routes agricoles des Landes)
- 61. Cie DU MIDI. Convention du 29 mai 1858, approuvée par décret du 21 juin 1858 (affermage du canal du Midi)
- 62. Cie DU MIDI. Extrait du traité entre la Compagnie des chemins de fer du Midi et celle du canal du Midi
- 63. Cie DU MIDI. Convention des 28 décembre 1858 et 11 juin 1859, approuvée par une loi du 11 juin 1859
- 64. Cie DU MIDI. Convention du 1er mai 1863, approuvée par décret du 11 juin 1863
- 65. Cie DU MIDI. Décret du 23 décembre 1865 (chemins de Graissessac à Béziers et de Carmaux à Albi)
- 66. Cie DU MIDI. Convention du 10 août 1868, approuvée par décret du même jour
- 67. Cie DU MIDI. Extrait de la loi du 23 mars 1874
- 68. Cie DU MIDI. Convention du 14 décembre 1875, approuvée par une loi du même jour
- 69. CHEMIN DE CEINTURE DE PARIS (RIVE DROITE). Décret du 10 décembre 1851 et cahier des charges annexe
- 70. CHEMIN DE CEINTURE DE PARIS (RIVE DROITE). Convention du 10 décembre 1851, approuvée par décret du même jour
- 71. CHEMIN DE GRANDE CEINTURE DE PARIS. Convention du 4 août 1875, approuvée par une loi du même jour
- 72. CHEMIN DE GRANDE CEINTURE DE PARIS. Convention du 23 septembre 1875 entre les Compagnies syndiquées, approuvée par décret du 3 décembre 1875
- 73. CHEMIN DE GRANDE CEINTURE DE PARIS. Traité et arrangements intervenus entre les Compagnies, pour l'exploitation des chemins de petite et de grande Ceinture, et approuvés par décret du 11 novembre 1881
- QUATRIEME SERIE. Organisation du réseau des Chemins de fer de l'État
- CINQUIEME SERIE. Lois, Décrets et Conventions concernant les chemins d'intérêt général de l'Algérie
- 79. Cie DE P. - L. - M. Convention du 1er mai 1863, approuvée par décret du 11 juin 1863
- 80. Cie DE BONE-GUELMA. Décret du 7 mai 1874 et conventions annexes concernant le chemin d'intérêt local de Bone-Guelma
- 81. Cie DE BONE-GUELMA. Décret du 8 mars 1876, sur l'origine de la durée de la concession
- 82. Cie DE BONE-GUELMA. Loi du 26 mars 1877 et conventions annexes, concernant les chemins de Duvivier à Souk-Arrhas et de Guelma au Kroubs.
- 83. Cie DE BONE-GUELMA. Décret du 12 juin 1879, substituant l'Etat au département de Constantine et aux communes de Bône et de Guelma pour le chemin de Bône à Guelma
- 84. Cie DE BONE-GUELMA. Loi du 20 avril 1882 et convention annexe, concernant le chemin de Souk-Arrhas à Sidi-el-Hemessi
- 85. Cie DE L'EST ALGERIEN. Loi du 15 décembre 1875 et convention annexe, concernant le chemin de Constantine à Sétif
- 86. Cie DE L'EST ALGERIEN. Décret du 20 décembre 1877 et convention annexe, concernant le chemin d'intérêt local de la Maison-Carrée à l'Alma
- 87. Cie DE L'EST ALGERIEN. Décret du 3 décembre 1878 et convention annexe, concernant le chemin d'intérêt local de l'Alma à Ménerville
- 88. Cie DE L'EST ALGERIEN. Loi du 2 août 1880 et convention annexe (chemins de Ménerville à Sétif, de la Maison-Carrée à l'Alma et de l'Alma à Ménerville)
- 89. Cie DE L'EST ALGERIEN. Décret du 21 avril 1882 substituant l'État au département d'Alger pour les chemins de la Maison-Carrée à l'Alma et de l'Aima à Ménerville
- 90. Cie DE L'OUEST ALGERIEN. Décret du 30 novembre 1874 et convention annexe, concernant le chemin d'intérêt local de Sainte-Barbe du Tlélat à Sidi-bel-Abbès
- 91. Cie DE L'OUEST ALGERIEN. Loi du 22 août 1881 concernant l'incorporation de ce chemin dans le réseau d'intérêt général et la concession de celui de Sidi-Bel-Abbès à Ras-el-Ma
- 92. Cie DE L'OUEST ALGERIEN. Loi du 5 août 1882 et convention annexe, concernant le chemin de la Sénia à Ain-Temouchent
- 93. Cie FRANCO-ALGERIENNE. Décret du 29 avril 1874 et convention annexe, concernant le chemin d'Arzew à Saïda
- SIXIEME SERIE. Vérification des comptes des Compagnies
- SEPTIEME SERIE. Exploitation provisoire des chemins de fer non concédés et non compris dans le réseau «: des chemins de fer de l'Etat. »
- HUITIEME SERIE. Tarifs des chemins de fer d'intérêt général
- NEUVIEME SERIE. Frais accessoires
- DIXIEME SERIE. Délais d'expédition, de transport et de livraison
- ONZIEME SERIE. Organisation du contrôle de l'exploitation et des comités consultatifs et de l'exploitation technique
- DOUZIEME SERIE. Actes organiques concernant les chemins de fer d'intérêt local
- DEUXIÈME PARTIE. TABLEAUX STATISTIQUES
- PREMIERE SERIE. Tableaux statistiques relatifs à la situation et au Développement du Réseau. N° 1 à 13
- DEUXIEME SERIE. Tableaux statistiques et financiers relatifs à la construction et à l'exploitation des chemins de fer d'intérêt général (France Continentale.)
- Tableau 14. Tableau récapitulatif des dépenses d'établissement faites depuis l'origine par l'Etat, les Compagnies et les localités pour les chemins de fer d'intérêt général. (France continentale.)
- Tableau 15. Tableau des dépenses d'établissement faites depuis l'origine par les Compagnies pour les chemins de fer d'intérêt général. (France continentale.)
- Tableau 16. Tableau des dépenses d'établissement faites depuis l'origine par l'État et les localités pour les chemins de fer d'intérêt général. (France continentale.)
- Tableau 17. Situation au 31 décembre 1881 des dépenses faites ou à faire pour les réseaux des six grandes Compagnies
- Tableau 18. Tableau de la progression du nombre des voyageurs et des tonnes de marchandises transportées en petite vitesse sur les chemins de fer d'intérêt général, pendant les années 1855 à 1831
- Tableau 19. Tableau des parcours moyens des voyageurs et des marchandises transportées en petits vitesse sur les chemins de fer d'intérêt général, pendant les années 1855 à 1881
- Tableau 20. Tableau de la décomposition du mouvement des voyageurs en 1881 sur les chemins de fer d'intérêt général
- Tableau 21. Tableau par catégorie de distance du nombre de voyageurs transportés sur les chemins de fer d'intérêt général, pendant l'année 1881
- Tableau 22. Tableau général du mouvement des voyageurs et des marchandises dans les gares de Paris, pendant les années 1867 à 1881
- Tableau 23. Tableau détaillé du mouvement des voyageurs et des marchandises dans les gares de Paris pendant l'année 1881
- Tableau 24. Tableau du transit et de l'exportation en 1881
- Tableau 25. Tableau des taxes kilométriques moyennes perçues sur les chemins de fer d'intérêt général, pendant les années 1855 à 1881, pour les voyageurs et les marchandises transportées en petite vitesse
- Tableau 26. Tableau récapitulatif des recettes moyennes perçues par voyageur et par tonne de marchandise transportée en petite vitesse sur les chemins de fer d'intérêt général, pendant les années 1855 à 1881
- Tableau 27. Tableau comparatif des taxes moyennes kilométriques et des recettes moyennes perçues par voyageur ou par tonne de marchandise transportée en petite vitesse, dans divers pays de l'Europe
- Tableau 28. Tableau récapitulatif des conditions dans lesquelles sont délivrés les billets d'aller et retour et les cartes d'abonnement
- Tableau 29. Tableau comparatif de la valeur et du prix de transport des marchandises transportées en petite vitesse par la Compagnie de l'Est, en 1878
- Tableau 30. Tableau général du personnel employé sur les chemins de fer d'intérêt général, pendant les années 1855 à 1881
- Tableau 31. Tableau détaillé du personnel employé sur les chemins de fer d'intérêt général, pendant l'année 1881
- Tableau 32. Tableau général du matériel roulant employé sur les chemins de fer d'intérêt général, pendant les années 1855 à 1881
- Tableau 33. Tableau détaillé du matériel roulant employé sur les chemins de fer d'intérêt général, pendant l'année 1881
- Tableau 34. Tableau récapitulatif des résultats généraux de l'exploitation des chemins de fer d'intérêt général (y compris les annexes) de 1845 à 1881
- Tableau 35. Tableau détaillé des dépenses de premier établissement et des résultats de l'exploitation des chemins de fer d'intérêt général pendant l'année 1881
- Tableau 36. Tableau comparatif du produit kilométrique brut et net de l'ancien et du nouveau réseau des six grandes Compagnies pendant les années 1859 à 1881. (Y compris les annexes, mais non compris le Rhône au Mont-Cenis et les Ceintures de Paris.)
- Tableau 37. Tableau récapitulatif de la recette et de la dépense par kilomètre exploité et par kilomètre de train en 1881
- TROISIEME SERIE. Tableaux statistiques relatifs aux conditions des concessions des six grandes Compagnies, à leur situation financière, au fonctionnement de la garantie d'intérêt et aux profits particuliers retirés par l'Etat de l'exploitation des chemins de fer d'intérêt général
- Tableau 38. Tableau récapitulatif des dates d'expiration des concessions accordées aux six grandes Compagnies
- Tableau 39. Tableau du capital réalisé par les six grandes Compagnies au 31 décembre 1881. Actions et obligations
- Tableau 40. Tableau: 1° Des maxima déterminés par les conventions avec les six grandes Compagnies, pour les dépenses complémentaires donnant lieu à une augmentation du revenu réservé et du revenu garanti : 2° Des dépenses autorisées au 31 décembre 1882
- Tableau 41. Tableau des charges afférentes aux émissions d'obligations 3 0/0 faites par les grandes Compagnies, pour les années 1856 à 1882
- Tableau 42. Revenu kilométrique réservé à l'ancien réseau par les conventions de 1868-69, pour les six grandes Compagnies
- Tableau 43. Tableau du revenu réservé à l'ancien réseau et du revenu garanti pour le nouveau réseau des six grandes Compagnies
- Tableau 44. Tableau du revenu avant partage des bénéfices avec l'Etat pour les six grandes Compagnies
- Tableau 45. Tableau des sommes déversées annuellement de l'ancien sur le nouveau réseau des six grandes Compagnies, pendant les années 1864 à 1882
- Tableau 46. Tableau des sommes réglées ou demandées par les Compagnies de la métropole, au titre de la garantie d'intérêt, pour insuffisance des produits d'exploitation
- Tableau 47. Tableau des sommes avancées aux Compagnies par exercices budgétaires pour insuffisance des produits de l'exploitation
- Tableau 48. Tableau des sommes remboursées par les Compagnies, pendant les années 1867 à 1882, sur les avances faites au titre de la garantie d'intérêt
- Tableau 49. Comptes courants de la garantie d'intérêt des Compagnies de chemins de fer au 31 décembre 1881
- Tableau 50. Tableau des intérêts et des dividendes attribués aux actions des six grandes Compagnies, pendant les années 1855 à 1882
- Tableau 51. Tableau des réserves et du domaine privé des six grandes Compagnies au 31 décembre 1882
- Tableau 52. Tableau récapitulatif de la progression des profits particuliers procurés à l'État par les chemins de fer d'intérêt général en exploitation, soit en recettes perçues, soit en économies réalisées
- Tableau 53. Tableau détaillé des profits particuliers procurés à l'Etat, pendant l'année 1881, par les chemins de fer d'intérêt général en exploitation, soit en recettes perçues, soit en économies réalisées
- QUATRIEME SERIE. Tableaux divers
- CINQUIEME SERIE. Tableaux graphiques
- Chemins de fer algériens. Situation au 15 juin 1883
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