Les chemins de fer français. Étude historique sur la constitution et le régime du réseau. ...
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- PAGE DE TITRE
- I. TABLE DES MATIÈRES
- Abréviations
- CHAPITRE I. FIN DE L'ANNEE 1879
- CHAPITRE II. ANNEE 1880
- 585. Questions posées par M. des Rotours, député, sur une mesure prise par le Ministre des finances pour le transit, sur rails étrangers, des marchandises françaises
- 586. Règlements relatifs aux justifications financières de la Compagnie de Bône-Guelma
- 587. Déclaration d'utilité publique de divers chemins non concédés
- 588. Question de M. Cantagrel, député, au sujet du défaut d'entretien du matériel sur le réseau d'Orléans
- 589. Observations de M. Allain-Targé sur les tarifs de chemins de fer, pendant la discussion du tarif général des douanes
- 590. Interpellation de M. de Janzé, député, sur l'accident de Clichy-Levallois
- 591. Actes divers relatifs à des chemins d'intérêt local
- 592. Rétrocession du chemin d'Alais au Rhône. Adjonction d'un service de navigation fluviale
- 593. Reconnaissance par les Compagnies du droit du Ministre de rapporter ses décisions portant homologation provisoire de tarifs spéciaux
- 594. Incorporation de divers chemins d'intérêt local dans le réseau d'intérêt général
- 595. Organisation du contrôle des lignes de la Medjerdah
- 596. Rapport provisoire de M. Wilson, député, tendant au rachat total du réseau d'Orléans
- 597. Projet de convention avec la Compagnie d'Orléans et rapport de M. Baïhaut, député
- 598. Rapport de M. Richard Waddington, député, sur les tarifs
- 599. Rapport de M. Lebaudy, député, sur les divers modes d'exploitation
- 600. Décret relatif à l'essai de voitures à vapeur sur le réseau d'Etat
- 601. Déclassement du chemin à rails de bois de Saint-Paul-lez-Dax à Léon
- 602. Enquête sur la crise des transports de l'hiver de 1879-1880
- 603. Question de M. de Janzé, député, sur les mesures à exiger des Compagnies pour garantir la sécurité des trains en marche
- 604. Convention pour le raccordement des sections française et belge de la ligne de Douai à Tournai
- 605. Loi du 11 juin 1880 relative aux chemins de fer d'intérêt local et aux tramways
- 606. Règlement sur les enquêtes préalables à la concession des voies ferrées à établir sur le sol des voies publiques
- 607. Règlement concernant l'établissement et l'exploitation des voies ferrées sur le sol des voies publiques
- 608. Règlement sur les subventions attribuées aux concessionnaires de chemins de fer d'intérêt local ou de tramways
- 609. Cahier des charges type pour les chemins de fer d'intérêt local
- 610. Cahier des charges type pour les tramways
- 611. Assimilation des voies ferrées des ports aux tramways
- 612. Loi sur le nombre des personnes à désigner pour faire partie des jurys d'expropriation
- 613. Résultats des premières études relatives au chemin de fer transsaharien et vote d'un nouveau crédit de 400 000 fr.
- 614. Institution d'un service spécial et d'une Commission consultative pour l'acquisition du matériel fixe des chemins de fer construits par l'État
- 615. Instruction ministérielle concernant l'étude des propositions de tarifs
- 616. Développement de la publicité donnée aux propositions de tarifs
- 617. Modification de certaines dispositions de la loi du 21 avril 1810, concernant les chemins destinés à l'exploitation des mines
- 618. Exploitation provisoire de divers chemins non concédés
- 619. Rachat de deux chemins d'intérêt général
- 620. Prorogation du délai d'exécution du chemin de fer sous-marin entre la France et l'Angleterre
- 621. Exécution par l'Etat de la superstructure d'un certain nombre de chemins non concédés
- 622. Déclaration d'utilité publique des chemins de fer de Sétif à Ménerville et d'El-Guerrah à Batna; incorporation des deux lignes d'intérêt local de la Maison-Carrée à l'Aima et de l'Aima à Ménerville dans le réseau d'intérêt général ; convention avec la Compagnie de l'Est-Algérien
- 623. Etudes de chemins de fer au Sénégal
- 624. Abrogation du décret déclarant d'utilité publique le prolongement du chemin de Vitré à Fougères, depuis Moidrey jusqu'à la Caserne
- 625. Concession de voies ferrées sur le port de Nantes
- 626. Exécution par la Compagnie de l'Est de la superstructure de la ligne non concédée d'Andilly à Langres et des voies des quais militaires de la ligne de Mirecourt à Chalindrey
- 627. Enquête administrative sur les moyens de prévenir les accidents. Circulaires ministérielles intervenues à la suite de cette enquête
- 628. Rétrocession à la Compagnie du Nord-Est d'une section du chemin industriel des mines de Ferrière-la-Grande
- 629. Réorganisation du comité consultatif des chemins de fer
- 630. Autorisation de déroger à l'article 4 de la loi du 15 juillet 1815, concernant les clôtures et barrières
- 631. Proposition de loi relative au prolongement du chemin de Gap à Briançon jusqu'à la frontière des Alpes
- CHAPITRE III. ANNEE 1881
- CHAPITRE IV. ANNEE 1882
- 659. Actes divers concernant des chemins d'intérêt local
- 660. Déclaration d'utilité publique d'un embranchement de Salindres à la ligne de Bessèges à Alais
- 661. Modification dans la composition du comité de l'exploitation technique des chemins de fer
- 662. Modification dans la constitution du conseil d'administration des chemins de fer de l'Etat
- 663. Protocole du 28 février 1882 entre le Ministre des travaux publics et la Compagnie d'Orléans
- 664. Communication du Ministre des travaux publics à la Commission du régime des chemins de fer, sur les négociations en cours
- 665. Projet de convention financière avec la Compagnie d'Orléans
- 666. Projet de conventiou technique avec la Compagnie d'Orléans
- 667. Homologation d'un tarif pour le transport en grande vitesse des petits colis pesant au plus 5 kilog
- 668. Allocation supplémentaire pour le chemin de Medine à Bafoulabé
- 669. Déclaration d'utilité publique de divers chemins non concédés
- 670. Concession du chemin de Souk-Arrhas à Sidi-el-Hémessi
- 671. Rattachement des services de la Tunisie aux départements ministériels correspondants
- 672. Modification du décret du 26 août 1881, sur le rattachement des services de l'Algérie au ministère des travaux publics
- 673. Conventions relatives au raccordement de divers chemins français et suisses
- 674. Exploitation provisoire de divers chemins non concédés
- 675. Concession du chemin de Dakar à Saint-Louis
- 676. Rachat du chemin de Vitré à Fougères
- 677. Discussion générale, devant la Chambre des députés, du projet de budget présenté par M. Léon Say, pour l'exercice 1883
- 678. Projet de loi relatif à l'acquisition du matériel roulant nécessaire aux lignes de Bastia à Corte et d'Ajaccio à Mezzana
- 679. Concession du chemin de la Senia à Aïn-Témouchent
- 680. Doublement de la voie et rectification du chemin d'Amagne à Vouziers et Apremont
- 681. Constitution d'un fonds de roulement pour les chemins de fer de l'État
- 682. Règlement relatif aux justifications financières de la Compagnie de l'Est-Algérien
- 683. Déclaration d'utilité publique du doublement de la voie sur le chemin de Mézières à Hirson.
- 684. Déclaration d'utilité publique du doublement de la voie entre Chambéry et Aiguebelle
- 685. Institution d'une Commission extraparlementaire pour l'étude du régime des chemins de fer et travaux de cette Commission
- 686. Conférence internationale de Berne sur l'unité technique des chemins de fer
- 687. Déclaration d'utilité publique d'un chemin minier
- 688. Règlement sur les droits d'octroi
- 689. Prorogation du délai fixé pour rendre définitive la concession du chemin de Pont-de-Mongon à Arvant
- 690. Discussion générale, devant la Chambre des députés, du projet de budget présenté par M. Tirard pour l'exercice 1883
- 691. Discussion, devant la Chambre des députés, du projet du budget des chemins de fer de l'Etat pour l'exercice 1883
- 692. Discussion générale, devant le Sénat, du projet du budget présenté par M. Tirard pour l'exercice 1883
- 693. Propositions de loi sur les rapports des Compagnies de chemins de fer avec leurs agents commissionnés
- 694. Propositions diverses d'initiative parlementaire
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