Historique du réseau des chemins de fer français
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- PAGE DE TITRE
- Notre but
- Préface
- Première partie. De l'année 1821 à l'année 1842
- Période de 1821 à 1832
- Période de 1833 à 1837
- Sommaire : Le gouvernement comprend les avantages que l'on peut retirer de la construction de voies ferrées. II veut créer de grandes lignes de chemins de fer pour relier Paris aux principales villes de la France et aux frontières
- M. Thiers, ministre du Commerce et des Travaux publics, demande un crédit de 500.000 francs pour faire faire les études des nouvelles lignes par des ingénieurs de l'Etat
- Rapport de M. de Bérigny, à la Chambre des députés, relativement à cette demande de crédit. Vote du crédit extraordinaire de 500.000 francs et d'un crédit annuel de 50.000 francs
- Etudes des lignes de Paris à Rouen et au Havre, avec embranchement sur Dieppe ; de Paris à la frontière de Belgique, par Lille et Valenciennes ; de Paris à Nancy et Strasbourg, avec embranchement sur Metz ; de Paris à Lyon et à Marseille, avec embranchement sur Grenoble ; de Paris à Nantes, par Orléans et Tours, et de Tours à Bordeaux et à Bayonne
- Concession des lignes de Montbrison à Montrond, de Paris à Saint-Germain, de Montpellier à Cette, d'Alais à Beaucaire, de Paris à Versailles (rive droite et rive gauche), de Mulhouse à Thann, de Bordeaux à La Teste, de Bâle à Strasbourg, etc., etc.
- Inauguration de la ligne de Paris à Saint-Germain. Enthousiasme du public
- Embarras financiers de la ligne d'Alais à Beaucaire. Intervention de l'Etat
- Objections de M. Arago, concernant la construction des tunnels de Saint-Cloud
- Projets de loi relatifs à la concession des lignes de Paris à Orléans, de Paris à Rouen, de Paris à la frontière belge, de Paris à Tours, et de Lyon à Marseille
- Discussion relative au mode de construction de ces lignes. L'Etat devra-t-il les construire lui-même ou les concédera-t-il à l'industrie privée ? Ajournement de la solution
- Période de 1838 à 1841
- Sommaire : Reprise de la discussion relative au mode de construction des chemins de fer ; par l'Etat ou par l'industrie privée ?
- L'Etat propose de construire lui-même les lignes de Paris à la frontière belge, par Amiens et Lille ; de Paris à Rouen ; de Paris à Orléans, et d'Avignon à Marseille
- Exposé des motifs du projet de loi par M. Legrand, directeur général des Ponts et chaussées et des Mines
- La Commission chargée de l'examen du projet de loi est hostile à ce projet
- Rapport de M. Arago. Discussion générale à la Chambre des Députés
- Discours de M. Berryer, partisan de la construction des chemins de fer par l'industrie privée. Discours de M. de Lamartine, partisan de la construction par l'Etat
- Rejet du projet du Gouvernement
- Concession, à des Compagnies particulières, des lignes de Paris à Orléans ; de Paris à Rouen, au Havre et à Dieppe ; de Lille à Dunkerque ; de Strasbourg à Bâle
- La situation politique, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur, pèse lourdement sur les Compagnies. La plupart demandent la révision de leurs contrats
- La Compagnie de Paris à Versailles (rive gauche) obtient un prêt de quatre millions
- Projet de loi tendant à autoriser l'Etat à accorder une garantie d'intérêt à la Compagnie de Paris à Orléans. Discussion du projet de loi. Discours de M. Duchâtel, ancien ministre de l'Intérieur, et de M. Thiers, président du Conseil. Vote de la loi accordant la garantie d'intérêt
- Année 1842
- Sommaire : Situation du réseau français à la fin de l'année 1841, comparée à celle des réseaux des divers Etats de l'Europe
- Le Gouvernement voulant mettre un terme aux tâtonnements qui avaient marqué la dernière période pour les concessions aux diverses Compagnies, propose de prêter son concours à l'industrie privée et expose en même temps un programme d'ensemble pour l'exécution des principales lignes du Réseau
- La Commission chargée de l'examen de l'affaire est favorable au projet du Gouvernement et charge M. Dufaure de présenter un rapport dans ce sens à la Chambre des députés
- Adoption du projet après une discussion pendant quatorze séances consécutives. Loi du 11 juin 1842
- Deuxième partie. De l'année 1843 à l'année 1851
- Période de 1843 à 1847
- Période de 1848 à 1851
- Troisième partie. De l'année 1852 à l'année 1859
- Période de 1852 à 1858
- Quatrième partie. De l'année 1860 à l'année 1875
- Période de 1860 à 1870
- Sommaire : Les grandes Conventions de l'année 1859, survenues après la crise financière et économique des années 1857 et 1858, et au moment de la réforme économique accomplie par les traités de commerce (1860), relèvent et consolident le crédit des Compagnies
- Pendant les années 1860 et 1861, beaucoup de lignes concédées à titre éventuel sont concédées définitivement
- Déclaration d'utilité publique de nouvelles lignes destinées surtout à mettre en communication les grands centres de production et à relier des places fortes ou des points stratégiques
- Formation des Compagnies des Chemins de fer des Charcutes (2 juillet 1862) et des Chemins de fer de la Vendée (4 mars 1863)
- Dans le cours de l'année 1863, les Compagnies demandent la révision de leurs contrats établis d'après les Conventions de 1859
- De 1804 à 1870, nouvelles concessions définitives de concessions éventuelles
- Déclaration d'utilité publique et classement de nombreuses lignes
- L'Etat se charge de la construction de certaines lignes. Concession à des particuliers
- Chemins de fer d'intérêt local. Loi du 12 juillet 1865 concernant ces chemins. Instructions du Ministre des Travaux publics aux Préfets relativement à l'application de cette loi
- Déclaration d'utilité publique d'un très grand nombre de chemins de fer d'intérêt local. Concession de ces chemins
- Chemins de fer miniers et industriels, leur but et leur concession aux propriétaires des exploitations desservies
- Résumé des modifications et des remaniements apportés, en 1863, 1868 et 1869, aux conventions de 1859, à la suite des réclamations formulées par les Compagnies
- Situation du Réseau français à la fin de l'année 1870
- Période de 1871 à 1875
- Sommaire : La guerre de 1870-1871 occasionne un grand ralentissement dans les travaux de construction des Chemins de fer. Ces travaux ne sont repris avec quelque activité qu'après la signature du traité de Francfort
- A l'occasion du démembrement de la Compagnie de l'Est, par suite de la cession à l'Allemagne de l'Alsace et d'une partie de la Lorraine, MM. Laurier, Gambetta, Henri Brisson, Rouvier, etc., déposent un projet de loi en vue du rachat total des lignes du Réseau français
- M. Pouyer-Quertier, ministre des Finances, combat le projet qui est retiré par ses auteurs
- Convention avec la Compagnie de l'Est. Hommage rendu à cette Compagnie, par l'Assemblée nationale, pour le dévouement et l'énergie avec lesquels elle a secondé les efforts de la défense
- Concessions de lignes d'intérêt général et d'intérêt local, de chemins miniers et d'embranchements industriels
- Un grand nombre de Conseils généraux, interprétant mal l'esprit de la loi du 12 juillet 1865, concèdent à des particuliers, comme lignes d'intérêt local, des lignes ayant le caractère des lignes d'intérêt général
- Refus du Conseil d'Etat d'approuver des concessions faites par les Assemblées départementales
- En 1875, conventions avec les Compagnies de Paris-Lyon-Méditerranée, du Midi, du Nord, de l'Est et de l'Ouest. Discussion de ces Conventions à l'Assemblée nationale. Résumé des discours de MM. Cézanne, rapporteur de la commission, Clapier, Tolain, Caillaux, ministre des Travaux publics
- Situation du Réseau français au 31 décembre 1875
- Cinquième partie. De l'année 1876 à l'année 1883
- Période de 1876 à 1879
- Sommaire : Hostilité de la Chambre des députés contre les grandes Compagnies
- Faits principaux qui caractérisent cette période
- Situation critique de plusieurs Compagnies secondaires, concessionnaires de lignes d'intérêt général
- Traité de la Compagnie du Nord avec les Compagnies secondaires de Lille à Valenciennes, du Nord-Est et de Lille à Béthune (20 mai 1876)
- Projet de fusion, avec la Compagnie d'Orléans, des Compagnies secondaires des Charentes, de la Vendée et autres. Dépôt, à la Chambre des députés, par M. Christophle, ministre des Travaux publics, du projet de loi autorisant cette fusion (1er août 1876). Nomination d'une Commission de vingt-deux membres pour l'examen du projet. Rapport de M. Richard Wadington et projet de loi à la Chambre des députés. M. Wadington retire le projet de résolution de la Commission et conclut au rejet pur et simple du projet. De nombreux députés combattent le projet ; pas un ne prend la parole pour le défendre. Projet de résolution de M. Allain-Targé, d'une part, et de MM. Paul Bethmont, Lecesne, Wadington et Wilson, d'autre part. Adoption de la proposition de M. Allain-Targé
- Constitution du réseau « Etat ». Le 12 janvier 1878, M. de Freycinet, ministre des Travaux publics, dépose un projet de loi relatif au rachat, par l'Etat, des Compagnies secondaires qui avaient fait l'objet du projet de fusion avec la Compagnie d'Orléans, en 1876. Rapport de M. Sadi-Carnot, au nom de la Commission du budget. Discussion et vote du projet de loi à la Chambre et au Sénat. Loi du 18 mai 1878. Organisation administrative et financière du réseau « Etat ». Rapport de M. de Freycinet au Président de la République concernant cette organisation. Décret sur l'organisation administrative
- Création de la Rente 3 % amortissable
- Grand programme de travaux publics de M. de Freycinet. MM. Léon Say et Gambetta collaborent à ce plan. Document historique. Rapport de M. de Freycinet au Président de la République sur la nécessité de donner une vive impulsion aux travaux publics (2 janvier 1878). Création de commissions régionales techniques et administratives chargées de préparer le classement des lignes destinées à compléter le Réseau français. Projet de loi relatif au classement de ces nouvelles lignes (4 juin 1878). Exposé des motifs du projet de loi. Discussion à la Chambre des députés et au Sénat. Vote de la loi classant dans le réseau complémentaire d'intérêt général 181 lignes nouvelles d'une longueur de 8.848 kilomètres (17 juillet 1879.)
- Situation du Réseau français à la fin de 1879
- Période de 1880 à 1882
- Sommaire : Après l'adoption du programme de M. de Freycinet, les travaux sont entrepris avec une grande activité sur tous les points du territoire ; de nombreuses lignes sont déclarées d'utilité publique
- L'Etat fait les travaux d'infrastructure et de superstructure, conformément aux dispositions des lois du 14 juin 1878 et du 31 juillet 1879
- Préoccupation du Gouvernement relative à l'exploitation des lignes nouvelles non concédées. Etudes de la Commission du régime général des Chemins de fer (Commission des trente-trois)
- Situation du réseau « État » au début de l'année 1880. Rapport provisoire de M. Wilson, député, sur l'opportunité du rachat, par l'État, de tout le réseau d'Orléans
- M. Varroy, ministre des Travaux publics, présente un projet de convention avec la Compagnie d'Orléans, en vue du remaniement du réseau « État ». Exposé des motifs du projet. Rapport hostile de M. Baïhaut, au nom de la Commission du régime général des Chemins de fer
- Rapports, au nom de la même Commission, de M. Richard Vadington, sur les réformes à opérer dans la législation des tarifs, et de M. Lebaudy, sur les différents modes d'exploitation en usage depuis la création des Chemins de fer
- Hostilité des Chambres de commerce et des Assemblées départementales contre le projet du Gouvernement
- Retrait du projet par M. Sadi Carnot, successeur de M. Varroy au ministère des Travaux publics
- Le Gouvernement demande au Parlement l'autorisation de confier aux grandes Compagnies l'exploitation provisoire de certaines lignes non concédées et dont les travaux sont sur le point d'être terminés. Exploitation en régie de quelques lignes. Lois des 27 juillet 1880, du 7 janvier et du 22 août 1881
- Modification de la loi du 12 juillet 1865 sur les Chemins de fer d'intérêt local. Loi du 11 juin 1880 concernant ces chemins
- Négociations de M. Varroy, redevenu ministre des Travaux publics, avec les grandes Compagnies, relativement à l'exploitation des lignes du troisième réseau
- Protocole entre le Ministre et la Compagnie d'Orléans. Projet de convention financière avec cette Compagnie. Rapport favorable de M. Ribot. Projet de convention technique avec la même Compagnie. Exposé des motifs du projet. Rapport hostile de M. Baïhaut. Retrait du projet du Gouvernement par M. Hérisson, successeur de M. Varroy au ministère des Travaux publics
- Nouvelle demande d'autorisation du Gouvernement au Parlement pour l'exploitation provisoire de plusieurs lignes. Lois des 22 juin et 19 août 1882
- Situation du Réseau français au 31 décembre 1882
- Année 1883
- Sommaire : L'année 1883 est une date remarquable dans l'Histoire des Chemins de fer français
- Déclaration d'utilité publique de chemins non concédés. Concessions de chemins miniers. Classement, dans le réseau d'intérêt général, de chemins d'intérêt local. Concessions de chemins d'intérêt local dans le système de la loi du 11 juin 1880. Réseau départemental de l'Allier
- Exploitation provisoire de chemins non concédés. Lois des 28 mars et 4 août 1883
- Conventions dites : Conventions de 1883, avec les six grandes Compagnies. Résumé des principaux faits qui ont conduit à ces Conventions. Déclaration, au Parlement, le 22 février 1883, de M. Jules Ferry, président du Conseil des ministres, concernant la reprise des négociations avec les grandes Compagnies, en vue de la construction et de l'exploitation des lignes du troisième réseau
- Négociations de M. Raynal, ministre des Travaux publics, avec les grandes Compagnies. Exposé des motifs des projets de loi portant approbation des conventions résultant de ces négociations
- Convention provisoire avec la Compagnie de Paris-Lyon-Méditerranée
- Remarques sur les clauses communes aux conventions passées avec les six grandes Compagnies
- Conventions provisoires avec les Compagnies d'Orléans, du Nord, du Midi, de l'Est et de l'Ouest
- Résumé des dispositions des conventions par M. Alfred Picard, ancien directeur des Chemins de fer au ministère des Travaux publics
- Rapport de M. Rouvier, au nom de la Commission de la Chambre chargée de l'examen des Conventions.
- Discussion à la Chambre des députés et au Sénat. Lois du 20 novembre 1883 portant approbation des conventions. Tableau des conventions, par M. Colson, conseiller d'Etat. Situation du Réseau français au 31 décembre 1883
- Sixième partie. De l'année 1884 à l'année 1900
- Période (unique) de 1884 à 1900
- Sommaire : Pendant le cours de cette période, aucune loi importante ne modifie le régime des Chemins de fer français
- Immédiatement après le vote des conventions, les Compagnies se mettent à l'œuvre et livrent, chaque année, une longueur importante de chemins à l'exploitation
- Les effets de la crise financière de 1882 se font encore sentir pendant plusieurs années et influent sur les recettes des Compagnies qui toutes, sauf celle du Nord, sont dans l'obligation de recourir à la garantie d'intérêt dès l'année 1884
- Résumé des faits principaux de la présente période et concernant chaque Compagnie, notamment : Remboursement anticipé de la dette de la Compagnie de Paris-Lyon-Méditerranée ; limite de la garantie d'intérêt fixée, poulies Compagnies d'Orléans et du Midi, à la fin de la concession de chacune d'elles ; rachat, par l'Etat, du canal du Midi et du canal latéral à la Garonne
- En 1894, polémiques ardentes, dans la Presse et au Parlement, provoquées par l'augmentation croissante du chiffre de la garantie d'intérêt. Les auteurs des conventions de 1883 sont accusés d'avoir sacrifié les intérêts de l'Etat à ceux des Compagnies. En 1895, enquête parlementaire sur la question de savoir si M. Raynal, ancien ministre des Travaux publics, doit être mis en accusation pour crime commis dans l'exercice de ses fonctions. Déclaration, devant la Commission d'enquête, de M. Noblemaire, directeur de la Compagnie de Paris-Lyon-Méditerranée, concernant l'honorabilité de M. Raynal. Rapport de M. Darlan, au nom de la Commission. La Chambre, après de longs débats, décide qu'il n'y a pas lieu de mettre M. Raynal en accusation
- Exposé général du régime des Chemins de fer français par M. Humbert, ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées
- Opinion de M. Colson, ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées, conseiller d'Etat, sur ce même régime
- Observations sur la situation des Compagnies à la fin de l'année 1900
- Appendice
- Tableaux divers
- Table des matières
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