Réseau de l'Est : précis historique, statistique et financier
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- PAGE DE TITRE
- TABLE DES MATIÈRES (p.185)
- INDEX ALPHABÉTIQUE (p.1)
- SECTION PREMIÈRE. PÉRIODE DE 1837 A 1852 (p.15)
- Année 1837 (p.15)
- Année 1838 (p.16)
- Année 1840 (p.16)
- Année 1842 (p.17)
- Année 1844 (p.18)
- Année 1845 (p.18)
- A. - Concession du chemin de Vireux à la frontière belge (p.18)
- B. - Loi sur la police des chemins de fer (p.19)
- C. - Loi sur les conditions des adjudications et sur la formation des Sociétés de chemins de fer (p.19)
- D. - Modification de la loi du 11 juin 1842 (p.20)
- E. - Fondation de la Compagnie de Paris à Strasbourg (p.20)
- Année 1846 (p.21)
- Année 1847 (p.21)
- Année 1851 (p.22)
- Année 1852 (p.23)
- A. - Concession du chemin de Reims à Laon (p.23)
- B. - Concession du chemin de Strasbourg à Wissembourg (p.23)
- C. - Concession des chemins de Metz à Thionville et de Thionville à la frontière luxembourgeoise (p.23)
- D. - Durée générale des concessions (p.24)
- E. - Concession du chemin de Blesme à Gray (p.24)
- F. - Prorogation de la Concession du Chemin de fer de Montereau à Troyes (p.25)
- G. - Forme constitutionnelle des autorisations de chemins de fer (p.25)
- H. - Situation générale au 31 décembre 1852 (p.25)
- CARTE AU 31 DÉCEMBRE 1852 (p.26)
- SECTION II. PÉRIODE DE 1853 A 1860 (p.27)
- Année 1853 (p.27)
- Année 1854 (p.30)
- Année 1855 (p.31)
- Année 1856 (p.32)
- Année 1857 (p.33)
- A. - Concession du chemin de Troyes à Bar-sur-Seine et d'un raccordement avec la ligne de Vincennes (p.33)
- B. - Concessions nouvelles à la Compagnie des Ardennes et de l'Oise (p.33)
- C. - Échange des chemins de Creil à Beauvais et de Reims à Laon. - Dénomination nouvelle de la Compagnie des Ardennes (p.33)
- D. - Émission par l'État d'obligations trentenaires (p.34)
- E. - Concession de l'embranchement du camp de Châlons (p.35)
- F. - Réseau luxembourgeois exploité par la Compagnie de l'Est (p.35)
- Année 1858 (p.36)
- Année 1859 (p.36)
- Année 1860 (p.41)
- A. - Déclaration d'utilité publique et exécution par l'État de chemins non concédés (p.41)
- B. - Concession du chemin de Givet vers Morialmé (p.41)
- C. - Résumé de la période de 1851 à 1860 (p.41)
- a. - Emissions d'obligations et taux des emprunts (p.42)
- b. - Capital réalisé (p.42)
- c. - Dépenses d'établissement (p.43)
- d. - Résultat de l'exploitation (p.43)
- e. - Dividendes payés (p.43)
- f. - Garanties d'intérêt (p.44)
- g. - Développement des lignes concédées (p.44)
- h. - Situation des concessions (Ancien réseau, Nouveau réseau) (p.45)
- SECTION III. PÉRIODE DE 1861 A 1870 (p.46)
- Année 1861 (p.46)
- Année 1862 (p.47)
- A. - Déclaration d'utilité publique d'un chemin non concédé (p.47)
- B. - Raccordement avec un chemin de fer belge, près de Givet (p.47)
- C. - Subvention au chemin de Belfort à Guebwiller (p.48)
- D. - Concession définitive du chemin de Mézières à Hirson (p.48)
- E. - Concession du chemin de Dieuze à Avricourt (p.48)
- Année 1863 (p.48)
- A. - Modification du réseau luxembourgeois exploité par la Compagnie de l'Est (p.48)
- B. - Rétrocession du chemin de Dieuze à Avricourt (p.49)
- C. - Convention du 1er mai 1863 entre l'État et la Compagnie de l'Est (p.49)
- D. - Justifications financières à fournir à l'État (p.51)
- E. - Concession du chemin de Langres à Dijon (p.52)
- Année 1864 (p.52)
- Année 1865 (p.54)
- Année 1866 (p.56)
- Année 1867 (p.56)
- Année 1868 (p.58)
- A. - Convention du 11 juillet 1868 entre l'État et la Compagnie de l'Est (p.58)
- B. - Déchéance des concessionnaires du chemin d'Orléans à Châlons (p.61)
- C. - Déclarations d'utilité publique de divers chemins non concédés (p.61)
- D. - Classement, exécution et mise en adjudication (p.61)
- E. - Chemins d'intérêt local dans la Meurthe-et-Moselle, la Marne, l'Aube et les Vosges (p.62)
- Année 1869 (p.65)
- Année 1870 (p.66)
- A. - Adjudication du chemin d'Orléans à Châlons (p.66)
- B. - Loi sur les grands travaux publics (p.67)
- C. - Concession définitive du chemin de Remiremont à Wesserling (p.67)
- D. - Résumé de la période de 1861 à 1870 (p.68)
- a. - Emissions d'obligations et taux d'emprunts (p.68)
- b. - Capital réalisé (p.68)
- c. - Dépenses d'établissement (p.69)
- d. - Résultats de l'exploitation (p.69)
- e. - Dividendes payés (p.70)
- f. - Garanties d'intérêt (p.70)
- g. - Développement des lignes concédées (p.71)
- h. - Situation des concessions (Ancien réseau, Nouveau réseau) (p.71)
- CARTE AU 31 DÉCEMBRE 1870 (p.72)
- SECTION IV. PÉRIODE DE 1871 A 1880 (p.74)
- Année 1871 (p.74)
- Année 1872 (p.75)
- Année 1873 (p.76)
- A. - Lignes cédées à l'Allemagne. Renonciation à l'Exploitation du réseau luxembourgeois. Abandon de diverses concessions (p.76)
- B. - Convention du 17 juin 1873 entre l'État et la Compagnie de l'Est (p.78)
- C. - Cession de la section suisse du chemin de Strasbourg à Bâle (p.79)
- D. - Chemins d'intérêt local dans les départements des Vosges, des Ardennes et de Meurthe-et-Moselle (p.80)
- E. - Exploitation du chemin d'Epernay à Romilly (p.81)
- F. - Exploitation des chemins de Nancy à Vézelise et de Nancy vers Château-Salins (p.81)
- Année 1874 (p.82)
- Année 1875 (p.83)
- A. - Chemins de Pont-Maugis à Raucourt et à Mouzon et de Sedan à Lérouville. - Cession, rétrocession et classement (p.83)
- B. - Exploitation de la section de Morvillars à Delle (p.84)
- C. - Concession du chemin de Grande-Ceinture. Participation du réseau de l'Est (p.85)
- D. - Chemin d'intérêt local de Granges à Gérardmer (p.85)
- E. - Déclarations d'utilité publique, classement et exécution de divers chemins non concédés (p.86)
- F. - Rétrocession au réseau de l'Est des chemins d'Is-sur-Tille à Chalindrey et de Vézelise à Mirecourt (p.86)
- G. - Convention du 31 décembre 1875, entre l'État et la Compagnie de l'Est (p.87)
- Année 1876 (p.91)
- Année 1877 (p.91)
- Année 1878 (p.92)
- A. - Séquestre administratif des chemins de fer. - Création d'un compte spécial (p.92)
- B. - Mise sous séquestre de chemin de Bondy à Aulnay-lès-Bondy (p.93)
- C. - Rachat par l'Etat de la ligne d'Orléans à Châlons (p.93)
- D. - Création de la rente 3 0.0 amortissable. Son application aux lignes de l'Est (p.93)
- E. - Travaux de superstructure exécutés par l'Etat (p.94)
- F. - Déclarations d'utilité publique de divers chemins, non concédés (p.94)
- G. - Concession du chemin de Vassy à Doulevant-le-Château (p.94)
- H. - Construction et exploitation par la Compagnie de l'Est du chemin précédent (p.95)
- Année 1879 (p.95)
- A. - Chemin de Montmédy à Ecouviez et à Virton; - Règlement international (p.95)
- B. - Exploitation du chemin de Bazancourt à Bétheniville (p.95)
- C. - Concessions définitives des chemins de Jessains à Eclaron et de La Ferté-Gaucher à Sézanne (p.96)
- D. - Déclarations d'utilité publique de divers chemins non concédés (p.96)
- E. - Classement de chemins d'intérêt local situés dans les départements de Meurthe-et-Moselle et des Vosges (p.96)
- F. - Exécution par l'Etat de divers chemins non concédés (p.97)
- G. - Loi de classement de chemins de fer d'intérêt général. Programme Freycinet (p.98)
- H. - Travaux de superstructure exécutés par l'Etat (p.98)
- I. - Rachat par l'Etat de la ligne de Lérouville à Sedan (p.98)
- J. - Exploitation provisoire de la ligne précédente, pour le compte de l'Etat (p.99)
- K. - Travaux de superstructure pour le compte de l'Etat (p.100)
- L. - Modification des conditions de concession du chemin d'Aille-villers au Val d'Ajol (p.100)
- Année 1880 (p.100)
- A. - Déclarations d'utilité publique de divers chemins non concédés (p.100)
- B. - Loi sur les chemins de fer d'intérêt local et tramways (p.101)
- C. - Rachat par l'Etat du chemin de Bondy à Aulnay-le-Bondy (p.101)
- D. - Exploitation provisoire pour le compte de l'Etat (p.102)
- E. - Travaux de superstructure pour le compte de l'Etat (p.102)
- F. - Dérogation à la loi sur la police des chemins de fer (p.102)
- G. - Résumé de la période de 1871 à 1880 (p.103)
- a. - Emissions d'obligations et taux des emprunts (p.103)
- b. - Capital réalisé (p.103)
- c. - Dépenses d'établissement (p.104)
- d. - Résultat de l'exploitation (p.104)
- e. - Dividendes payés (p.105)
- f. - Garanties d'intérêt (p.105)
- g. - Développement des lignes concédées (p.105)
- h. - Situation des concessions (ancien réseau, Nouveau réseau) (p.106)
- SECTION V. PÉRIODE DE 1881 A 1890 (p.107)
- Année 1881 (p.107)
- A. - Déclaration d'utilité publique de chemins non concédés (p.107)
- B. - Rachat par l'Etat et classement de chemins d'intérêt local situés dans les départements de Meurthe-et-Moselle, des Ardennes, des Vosges et de la Meuse (p.107)
- C. - Exploitation provisoire pour le compte de l'Etat (p.108)
- D. - Secondes voies stratégiques (p.109)
- E. - Reprise par l'Allemagne d'une section de chemin de Nancy à Château-Salins et à Vic (p.109)
- F. - Exploitation des chemins de fer de Ceinture de Paris (p.109)
- Année 1882 (p.110)
- A. - Déclarations d'utilité publique de chemins non concédés (p.110)
- B. - Cession à la Compagnie de l'Est du chemin d'intérêt local de Remiremont à Cornimont. Fusion de la Société de la Moselotte (p.110)
- C. - Exploitation provisoire pour le compte de l'Etat (p.111)
- D. - Secondes voies stratégiques (p.111)
- Année 1883 (p.112)
- Année 1884 (p.119)
- Année 1885 (p.119)
- A. - Concession du chemin de Mont-Saint-Martin à la frontière luxembourgeoise (p.119)
- B. - Emission par l'Etat d'obligations sexennaires (p.120)
- C. - Concession définitive du chemin de Brienne à Sorcy (p.120)
- D. - Exploitation de divers chemins d'intérêts local, non concédés dans le département des Ardennes (p.120)
- Année 1886 (p.121)
- Année 1887 (p.122)
- Année 1888 (p.123)
- Année 1889 (p.123)
- Année 1890 (p.124)
- A. - Modification du compte d'exploitation partielle (p.124)
- B. - Concession définitive du nouveau chemin de Vitry-le-François à Lérouville (p.125)
- C. - Résumé de la période de 1881 à 1890 (p.125)
- a. - Emissions d'obligations et taux des emprunts (p.125)
- b. - Capital réalisé (p.126)
- c. - Dépenses d'établissement (p.126)
- d. - Résultat de l'exploitation (p.127)
- e. - Dividendes payés (p.127)
- f. - Garanties d'intérêt (p.128)
- g. - Développement des lignes (p.128)
- h. - Situation des concessions (ancien réseau, nouveau réseau, régime de 1883) (p.129)
- SECTION VI. PÉRIODE DE 1891 A 1900 (p.130)
- Année 1891 (p.130)
- Année 1892 (p.130)
- Année 1893 (p.131)
- Année 1896 (p.131)
- Année 1897 (p.132)
- Année 1898 (p.133)
- Année 1900 (p.134)
- A. - Abandon des concessions des chemins de Jussey à Gray et de Lure à Rupt (p.134)
- B. - Concessions à valoir sur les chemins non dénommés de 1883 (p.134)
- C. - Concession définitive du chemin de Liart à Mézière (p.135)
- D. - Résumé de la période du 1891 à 1900 (p.135)
- a. - Emissions d'obligations et taux des emprunts (p.135)
- b. - Capital réalisé (p.135)
- c. - Dépenses d'établissement (p.136)
- d. - Résultats de l'exploitation (p.137)
- e. - Dividendes payés (p.138)
- f. - Garanties d'intérêt (p.138)
- g. - Développement des lignes (p.138)
- h. - Situation des concessions (ancien réseau, nouveau réseau, régime de 1883) (p.139)
- SECTION VII. PÉRIODE DE 1901 A 1905 (p.140)
- Année 1901 (p.140)
- A. - Décret modificatif de l'ordonnance de 1846 sur la police des chemins de fer (p.140)
- B. - Chemin de Gerbéviller à Bruyères. Rectification de tracé (p.140)
- C. - Régularisation de la situation du chemin de Bazancourt à Bétheniville (p.140)
- D. - Classement des chemins d'intérêt local de Remilly à Raucourt et de Remiremont à Cornimont. Service des obligations de la Moselotte (p.141)
- Année 1902 (p.142)
- Année 1903 (p.143)
- Année 1904 (p.143)
- Année 1905 (p.144)
- A. - Abandon éventuel de la concession du chemin de Sedan à la frontière belge, vers Bouillon (p.144)
- B. - Résumé de la période de 1901 à 1905 (p.145)
- a. - Émission d'obligations et taux des emprunts (p.145)
- b. - Capital réalisé (p.146)
- c. - Dépenses d'établissement (p.146)
- d. - Résultats de l'exploitation (p.146)
- e. - Dividendes payés (p.146)
- f. - Garanties d'intérêt (p.147)
- g. - Développement des lignes (p.147)
- h. - Situation des concessions (ancien réseau, nouveau réseau, régime de 1883) (p.147)
- TABLEAUX RÉCAPITULATIFS au 31 décembre 1905 (p.D152)
- I. - des Charges budgétaires de l'Etat (p.D152)
- II. - des Titres financiers émis ou pris en charge par la Compagnie de l'Est (p.D158)
- III. - des Lignes de chemins de fer constituant ou avant constitué le réseau de l'Est (p.D166)
- CARTE AU 31 DÉCEMBRE 1905 (hors texte) (p.197)
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