Congrès international des accidents du travail. Rapports I et II
- Première image
- PAGE DE TITRE
- TABLE DES MATIÈRES
- INTRODUCTION
- Membres d'honneur
- Délégués au Congrès
- Adhérents et donateurs
- Règlement
- I -- SÉANCE GÉNÉRALE
- II -- SECTION TECHNIQUE
- III -- SECTION DE STATISTIQUE ET D'ADMINISTRATION
- IV -- SECTION ÉCONOMIQUE ET DE LÉGISLATION
- PREMIÈRE SÉANCE (10 septembre 1889)
- Constitution du bureau
- La responsabilité des accidents du travail et du risque professionnel par M. DEJACE
- Observations de M. HARZÉ, sur la constatation des accidents
- Observations de M. GRAD, sur la législation allemande
- Observations de M. J.-B. GAUTHIER, sur la limitation du risque professionnel
- Observations de M. GIBON, sur les principes à adopter dans une législation nouvelle
- Observations de M. BODENHEIMER, sur les difficultés pratiques de l'application du risque professionnel
- Observations de M. RICARD, sur les principes à adopter dans une législation nouvelle
- Observations de M. A. PIHORET, sur les voeux des industriels français
- Observations de M. GRAD, sur le développement progressif de la législation allemande
- Observations de M. AGUILLON, contre le risque professionnel
- Observations de M. VILLEMIN, au sujet des cas fortuits
- Observations de M. CHEYSSON, sur le risque professionnel
- Observations de M. MORISSEAUX, contre le risque professionnel
- Réponse de M. DEJACE
- DEUXIÈME SÉANCE (11 septembre 1889)
- TROISIÈME SÉANCE (12 septembre 1889)
- QUATRIÈME SÉANCE (13 septembre 1889)
- CINQUIÈME SÉANCE (14 septembre 1889)
- Les mesures financières à prendre pour garantir efficacement le service des pensions par M. BEZIAT D'AUDIBERT
- Pour le règlement des indemnités en capital par M. Adan
- Sur les différences à apporter dans l'organisation de l'assurance suivant que les incapacités sont de courte ou de longue durée par M. BODENHEIMER
- De l'augmentation du nombre des accidents en Allemagne par M.O. KELLER
- Observations de M. LUZZATTI
- L'assurance obligatoire au point de vue russe par Mme TKATCHEFF
- Observations de MM. LAPORTE et CHEYSSON
- Sur la participation des ouvriers aux charges et à la gestion de l'assurance par M. HARZÉ
- Observations de MM. PÉRISSÉ, DURASSIER, DEJACE, SMITH, TARBOURIECH, BODENHEIMER, HINSTIN, MONNIER, THAREAU, RICARD, BLAZY
- Communication du PRÉSIDENT relative à la création d'un Comité permanent du Congrès des accidents du travail
- Observations de MM. GIBON, CHEYSSON, TKATCHEFF, LUZZATTI, BURELLE, MAMY
- Votes relatifs à la constitution du Comité permanent
- Discours de clôture du président, M. LINDER
- Réponses de MM. GIBON et LUZZATTI
- V -- ANNEXES
- TABLE ALPHABÉTIQUE DES QUESTIONS TRAITÉES
- Accidents du travail -- (État de la question des), par M. Droz ; résumé
- Accidents du travail -- Définition des accidents dans les divers pays
- Accidents du travail -- (Statistique des)
- Accidents du travail -- (Statistique des)
- Accidents du travail -- (La responsabilité des) et le risque professionnel
- Accidents du travail -- (Recherche des causes des)
- Appareils à vapeur -- Les associations des propriétaires d'appareils à vapeur
- Appareils à vapeur -- (Note de M. Walckenaer sur l'installation des)
- Appareils à vapeur -- (Arrêt rapide des machines à), note par M. Thareau
- Arrêt rapide des transmissions -- Observations de M. Thareau
- Arrêt rapide des transmissions -- Note de M. Thareau
- Association des industriels de France pour préserver les ouvriers des accidents de fabrique, son origine
- Association des industriels de France pour préserver les ouvriers des accidents de fabrique, son origine
- Association des industriels de France pour préserver les ouvriers des accidents de fabrique, son origine
- Association de Mulhouse pour prévenir les accidents de fabrique -- Origine de l'association
- Association de Mulhouse pour prévenir les accidents de fabrique -- Origine de l'association
- Association de Mulhouse pour prévenir les accidents de fabrique -- Origine de l'association
- Association Rouennaise pour prévenir les accidents de fabrique -- Son origine
- Association Rouennaise pour prévenir les accidents de fabrique -- Son origine
- Association Rouennaise pour prévenir les accidents de fabrique -- Son origine
- Assurances contre les accidents -- La caisse d'assurances ouvrières en Italie
- Assurances contre les accidents -- La caisse d'assurances ouvrières en Italie
- Assurances contre les accidents -- (Physiologie expérimentale de l')
- Assurances contre les accidents -- Organisation de l'assurance
- Assurances contre les accidents -- Différence à apporter dans l'organisation suivant la durée des incapacités
- Assurances contre les accidents -- Caisses libres d'assurances
- Assurances contre les accidents -- Caisses libres d'assurances
- Assurance obligatoire contre les accidents -- En Allemagne
- Assurance obligatoire contre les accidents -- En Allemagne
- Assurance obligatoire contre les accidents -- En Allemagne
- Assurance obligatoire contre les accidents -- En Allemagne
- Assurance obligatoire contre les accidents -- En Allemagne
- Assurance obligatoire contre les accidents -- En Autriche
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Les corporations professionnelles en Allemagne
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Les corporations professionnelles en Allemagne
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Frais d'application de la loi en Allemagne
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Frais d'application de la loi en Allemagne
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Frais d'application de la loi en Allemagne
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Accroissement annuel du nombre des accidents
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Accroissement annuel du nombre des accidents
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Accroissement annuel du nombre des accidents
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Accroissement annuel du nombre des accidents
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Organisation de l'assurance
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Incorrection du terme : assurance
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Les aspirations relatives à l'. en France
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Les aspirations relatives à l'. en France
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Les aspirations relatives à l'. en France
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Les aspirations relatives à l'. en France
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Les aspirations relatives à l'. en France
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Les aspirations relatives à l'. en France
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Les aspirations du parti socialiste belge, relativement à l'
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Opinion en Russie
- Assurance obligatoire contre les accidents -- Conclusions du Président
- Assurance obligatoire contre la maladie -- Observations de M. Bodenheimer
- Assurance obligatoire contre la maladie -- De M. Dejace
- Ateliers de construction -- Dispositifs techniques propres à prévenir les accidents dans les
- Bénéficiaires des indemnités en cas d'accidents
- Classification des risques -- Échelle des risques d'après la Préservatrice
- Comité permanent du Congrès des Accidents (Constitution, etc.)
- Contrat de louage de travail -- Nécessité de la réglementation de
- Contrat de louage de travail -- Nécessité de la réglementation de
- Deckungs-verfahren, ou constitution d'un capital d'assurances
- Déclaration des accidents -- Nécessité des déclarations
- Définition des accidents du travail -- Rapport sur la, par M. Marestaing
- Délégués étrangers -- (Liste des)
- Éclairage -- Exposition de la Société technique du gaz à Paris
- Exploitation des mines (voir Mines)
- Exposition d'Économie sociale -- Visite à l'
- Exposition générale allemande pour la protection contre les accidents -- Rapport sur l', par E. Muller
- Hygiène industrielle, Poussières et Gaz délétères -- Les accidents par intoxication, par A. Henry
- Impression, teinture et apprêts -- Les accidents par intoxication, par A. Henry
- Imprimerie -- Dispositifs propres à prévenir les accidents dans l'
- Imprimerie -- Dispositifs propres à prévenir les accidents dans l'
- Incapacités permanentes et temporaires, -- Différence à apporter dans l'organisation de l'assurance suivant que les incapacités sont de longue ou de courte durée
- Indemnités en cas d'accidents, leur quotité, leur variabilité
- Indemnités en cas d'accidents, leur quotité, leur variabilité
- Indemnités en cas d'accidents, leur quotité, leur variabilité
- Indemnités en cas d'accidents, leur quotité, leur variabilité
- Indemnités en cas d'accidents, leur quotité, leur variabilité
- Industries chimiques, verreries, etc -- Intoxication dans les
- Industrie du papier -- Appareils protecteurs à l'Exposition de Berlin
- Industrie du papier -- Appareils protecteurs à l'Exposition de Berlin
- Industries textiles -- Les industries textiles à l'Exposition de Berlin
- Industries textiles -- Visite à l'Exposition de Paris
- Inspection du travail -- Réglementation et inspection du travail des femmes et des enfants
- Inspection du travail -- Id. des établissements dangereux et insalubres
- Inspection du travail -- Nécessité d'une organisation de l'Inspection, par M. Droz
- Inspection du travail -- Inspection du travail en Suisse
- Inspection du travail -- Réformes à apporter dans, par M.L. Faucher
- Inspection du travail -- Observations de MM. Laporte, Olry, Livache
- Inspection du travail -- Réglementation et inspection en Russie, par Mme Tkatcheff
- Inspection du travail -- Inspection officielle, inspection libre
- Inspection du travail -- Inspection du travail en Allemagne
- Inspection du travail -- Inspection du travail en Allemagne
- Inspection du travail -- Inspection du travail en Angleterre
- Interversion de la preuve -- En Allemagne
- Interversion de la preuve -- En Suisse
- Interversion de la preuve -- Projets en Belgique
- Interversion de la preuve -- Projets en Belgique
- Interversion de la preuve -- Projets en France
- Interversion de la preuve -- Théorie de M. Sainctelette
- Interversion de la preuve -- Théorie de M. Sainctelette
- Interversion de la preuve -- Projets en Italie
- Intoxication dans les industries chimiques, par A Henry
- Machines à travailler le bois -- Industrie du bois à Paris
- Maladies soumises à la responsabilité -- Définition des infirmités et maladies
- Maladies soumises à la responsabilité -- Définition des infirmités et maladies
- Membres d'honneur -- (Liste des)
- Mesures destinées à garantir le service des indemnités -- Rapport de M. Béziat
- Mesures préventives contre les accidents -- Nécessité d'une législation établissant des mesures préventives, par M. Droz
- Mines -- Les explosifs dans les mines
- Mines -- L'air comprimé
- Mines -- L'air comprimé
- Mines -- Visite à l'Exposition minière
- Monte-charges -- Appareils de sécurité à l'Exposition des mines de Lens
- Monte-charges -- Des mines de Somorrostro
- Moteurs à vapeur -- Arrêt rapide des moteurs
- Organisation de l'assurance -- Rapport de M. Cheysson
- Organisation de l'assurance -- Exposé de M. Marestaing
- Organisation de l'assurance -- Observations de M. Imbert
- Participation aux charges de l'Assurance -- Observations de MM. Harzé et autres
- Réglementation et inspection officielle des mines, minières, carrières, chemins de fer et appareils à vapeur
- Réglementation et inspection officielle des mines, minières, carrières, chemins de fer et appareils à vapeur -- Id. du travail des femmes et des enfants
- Réglementation et inspection officielle des mines, minières, carrières, chemins de fer et appareils à vapeur -- Id. des établissements dangereux et insalubres
- Réglementation et inspection officielle des mines, minières, carrières, chemins de fer et appareils à vapeur -- Organisation de l'étude scientifique des accidents miniers en Belgique
- Règlement du Congrès
- Responsabilité des accidents -- (La) et le risque professionnel
- Responsabilité des accidents -- (La) et le risque professionnel
- Responsabilité des accidents -- (La) et le risque professionnel
- Responsabilité des accidents -- (La) et le risque professionnel
- Responsabilité des accidents -- Bases d'un projet de loi sur la responsabilité
- Responsabilité des accidents -- Bases d'un projet de loi sur la responsabilité
- Risque professionnel -- En Allemagne, dans les chemins de fer
- Risque professionnel -- En Suisse
- Risque professionnel -- (Existence du)
- Risque professionnel -- (Existence du)
- Risque professionnel -- (Existence du)
- Risque professionnel -- (Existence du)
- Risque professionnel -- (Existence du)
- Risque professionnel -- (Existence du)
- Risque professionnel -- (Existence du)
- Risque professionnel -- (La responsabilité des accidents et le)
- Risque professionnel -- (La responsabilité des accidents et le)
- Risque professionnel -- (Limitation du)
- Risque professionnel -- (Limitation du)
- Risque professionnel -- Décroissance du risque professionnel dans les mines en Belgique
- Risque professionnel -- Conclusion du Congrès
- Statistique des accidents -- Définition statistique des accidents
- Statistique des accidents -- Nécessité d'une statistique internationale
- Statistique des accidents -- (Exposé verbal du rapport de M. Keller sur la)
- Statistique des accidents -- Observations de M. Greulich
- Statistique des accidents -- Documents suisses
- Statistique des accidents -- Augmentation du nombre des accidents
- Statistique des accidents -- Augmentation du nombre des accidents
- Statistique des accidents -- Augmentation du nombre des accidents
- Statistique des accidents -- Augmentation du nombre des accidents
- Statistique des accidents -- Questionnaire de M. Gibon
- Tissage -- A l'Exposition de Paris
- Transmissions -- (Arrêt rapide des)
- Transmissions -- (Arrêt rapide des)
- Umlageverfahren, ou système de la répartition annuelle des charges
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