Société anonyme du syndicat des charbonnages liégeois : Exposé des motifs

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  - SOCIETE ANONYME
  - LIEGEOIS
  - CONSTITUEE A LlÉGE PAR ACTE PASSE DEVANT Me BlAR le 18 Mai 1897
  - Publié au Moniteur Belge le 27 Mai 1897.
  - EXPOSE DES MOTIFS
  - LIEGE
  - Imprimerie Gustave THIRIART, quai de la Batte, 5
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- - SOCIÉTÉ ANONYME
  - DU
  - LIÉGEOIS
  - Constituée a Liège par acte passé devant Me Biar
  - le 18 Mai 1897
  - Publié au Moniteur Belge le 27 Mai 1897.
  - EXPOSÉ DES MOTIFS
  - LIÈGE
  - Imprimerie Gustave THIRIART, quai de la Batte, 5
  - 1897
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- - MH
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- - EXPOSÉ DES MOTIFS
  - Peu d’industries sont aussi rigoureusement soumises à la loi de l’offre et de la demande que celle de l’exploitation de la houille: le consommateur connait toujours la situation exacte des disponibilités en charbon et n’ignore point que le vendeur détient un produit encombrant qui se conserve mal en magasin.
  - Quelques milliers de tonnes de charbon disponibles, provoquent la baisse du produit, et très souvent même une baisse inconsidérée et excessive; un charbonnage, pour écouler les rares tonnes qu’il n’a pu placer, s’efforce d’enlever un client à son voisin et fait des offres plus favorables à l’acheteur ; le voisin, attaqué dans sa clientèle, se voit contraint de faire un sacrifice important, l’acheteur se sert avec adresse des prix qui lui sont remis de part et d’autre, donne à entendre qu’il en espère de plus favorables, amène ainsi les charbonnages intéressés à continuer à fléchir jusqu’au moment où ils sont dans l’impuissance absolue de réduire encore leur prix de vente : c’est le plus bas offrant qui l’emporte, à un prix dérisoire souvent, alors que par un accord, les vendeurs auraient pu obtenir des prix plus en rapport avec la situation du marché; par contre, lorsqu’il manque quelques tonnes de charbon, la hausse du combustible se produit immédiatement et dans des proportions souvent inconsidérées qui ont pour effet d’en restreindre immédiatement la consommation et de produire par conséquent une nouvelle surproduction.
  - Une tendance générale, et absolument contraire aux principes, c’est de s’efforcer d’amener, dans les moments de crise, une diminution du prix de revient par une augmentation de production,
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  - On espère ainsi réduire le prix de revient dans les mêmes proportions que la réduction subie dans le prix de vente, et l’on ne songe point que ce nouvel excédent de production devra fatalement amener une surabondance sur le marché charbonnier et partant un nouveau fléchissement dans les prix de vente.
  - Les Sociétés charbonnières se rendent compte alors, mais alors seulement, que leurs efforts sont infructueux qu’elles ne peuvent vendre, même à prix dérisoires, des charbons dont le besoin de consommation n’existe pas, et leurs paires pleines de houille, elles se voient contraintes de réduire leur production, mesure sage qu’elles auraient du prendre de commun accord avec les autres charbonnages intéressés, au moment où la surabondance de charbon commençait à se dessiner. Ce système aurait permis de ne faire sur les prix de vente que des concessions peu importantes, souvent plus en rapport avec la situation de l’industrie de l’acheteur que ceux pratiqués et qui ne sont en réalité que le résultat du désarroi et de l’affolement !
  - Les réductions de production à faire dans les moments de crise seraient peu importantes si elles étaient concertées au moment opportun et non point lorsque d’énormes stocks pèsent déjà sur le marché : la meilleure preuve à fournir à l’appui de cette allégation se trouve dans le tableau de la production de la houille dans le bassin de Liège en ces dernières années (1888-18g5) ; l’examen de ce document, établit à toute évidence qu’un accord aurait pour effet de ne point permettre l’avilissement excessif de ce précieux combustible sans devoir restreindre sérieusement la production:
  - 1888 — 4.797.000 tonnes 1892 — 4.791.000 tonnes
  - 1889 — 4.955.000 » 1893 — 4.843.000 »
  - 1890 — 5.o56.ooo » 1894 — 5.012.000 »
  - 1891 — 4.878.000 » 1895 — 5.048.000 »
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  - Le tableau n° I fournit d’intéressants renseignements sur la production de chacun des charbonnages liégeois de 1892 à 1895.
  - Ne serait-ce pas sagement administrer ces richesses naturelles, qui s’épuisent sans se reproduire, que de ne les exploiter qu’en raison des besoins du commerce et de l’industrie? C’est du reste un argument favori, peut-être même le seul sérieux, invoqué par les partisans de la reprise de l’exploitation des mines par l’Etat ; ils prétendent que l’exploitation à outrance des richesses houillères d’un pays, sans nécessité de consommation, est contraire aux principes d’une sage et raisonnable économie, que les exploitants actuels se montrent sous ce rapport de détestables administrateurs et qu’un monopole entre les mains de l’Etat retarderait l’époque terrible de l’épuisement de notre richesse houillère. Peut-être aussi un comptoir de vente serait-t-il mieux en situation de mettre les prix des charbons industriels en rapport avec la marche, prospère ou non, des industries qui les consomment : maintenant les prix pour celles qui réalisent des bénéfices, sachant faire un sacrifice en faveur de celles qui souffrent momentanément afin de les empêcher de disparaître.
  - Ne serait-il pas avantageux, dans de semblables conditions, qu’une entente commerciale existât entre les différentes Sociétés charbonnières du bassin de Liège, dans le but de supprimer une concurrence déraisonnable et irrationnelle ?
  - C’est dans cet ordre d’idées que l’Association charbonnière a groupé, dans un but spécial et déterminé, les mines de houille qui fournissent le combustible à l’administration des chemins de fer de l’Etat ; certains directeurs de charbonnages, imbus de la pensée qu’une union entre diverses mines d’une même région doit produire d’excellents résultats, se sont
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  - mis d’accord pour atténuer les conséquences d’une concurrence dont l’Industrie du Transport était la seule à profiter ; poussés par la nécessité, les exploitants d’une certaine qualité de combustible ne vont-ils pas se trouver dans la nécessité de créer un comptoir de vente pour éviter l’avilissement des prix de leurs produits, dépréciés par suite d’une concurrence désastreuse.
  - Combien serait heureux le sort de l’exploitant mis, par le coup de baguette magique d’une fée bienfaisante, en possession de toutes les concessions charbonnières du bassin de Liège, n’ayant plus par ce fait à redouter la concurrence d’autres charbonnages dans la zone d’alimentation naturelle et pouvant lutter, par sa puissance même, avec plus de chances de succès et de meilleurs prix, dans les régions où la concurrence des charbonnages des autres bassins belges et étrangers se fait si vivement sentir !
  - Et ce qui est un rêve pourrait devenir pourtant une réalité si chacun, comprenant l’intérêt immense, tant au point de vue du capital que du travail, d’une Association entre tous les charbonnages liégeois, chargeait un organisme central de la vente de tous ses produits, destinés aussi bien à l’usage industriel qu’à l’usage domestique.
  - N’est-il pas absurde de voir les charbonnages du plateau d’Ans venir à Verviers et dans la vallée de la Vesdre faire la concurrence aux charbonnages du plateau de Herve, de voir ces derniers, par réciprocité, alimenter des établissements industriels de la vallée de la Meuse ou de la Hesbaye ; est-il de bonne administration de fournir le combustible nécessaire aux usines de la rive droite de la Meuse avec le charbon extrait sur la rive gauche ou réciproquement ?
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  - Modifier ces errements, ne serait-ce pas faire œuvre aussi utile au producteur qu’au consommateur?
  - Le Syndicat des cokes, devenu le régulateur du marché du coke, n’est-il pas la preuve évidente des bons résultats que produit une entente rationnelle ; et aujourd’hui les producteurs de fonte, qui avaient vu son établissement avec une vive appréhension, ne sont-ils pas les premiers à rendre hommage aux services indiscutables qu’il ne cesse de rendre aussi bien aux consommateurs qu’aux producteurs ?
  - Dans le Limbourg, que notre industrie pourrait peut-être reconquérir, par suite du rachat des lignes du Grand Central, dans le Brabant, à Anvers, en France, en Suisse, etc.... la concurrence du Hainaut et de l’étranger n’est-elle pas suffisamment intense pour que nous nous abstenions de nous faire la concurrence les uns aux autres ?
  - Les Allemands, nos maîtres en matière commerciale, se sont appropriés notre devise nationale (d’Union fait la force » et ont constitué, il y a quatre ans, le syndicat des houilles de Westphalie et des provinces rhénanes, qui, chargé dès cette époque du placement et de la vente de trente cinq millions de tonnes de charbon annuellement, vend actuellement quarante quatre millions de tonnes et s’acquitte de cette fonction au grand avantage des intéressés, et au grand détriment des exploitations houillères liégeoises.
  - Les sociétés charbonnières du Nord de la France entrent aussi dans cette voie où le Hainaut se voit dès à présent obligé de marcher également sous peine de voir ses exploitations irrémédiablement compromises.
  - Dans notre pays, un premier pas a été fait par le syndicat des cokes qui fonctionne, depuis 1894 à
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- - l’entière satisfaction de ses fondateurs et adhérents; sa bonne, saine et forte constitution a permis à son conseil d’administration de traiter sur un pied d’égalité parfaite avec le puissant syndicat Allemand, ce que pourrait également faire l’organisme central et puissant dont la création ne dépend que du bon vouloir des charbonniers liégeois.
  - Dans le Hainaut, un accord est déjà intervenu entre un grand nombre de charbonnages pour la cession, à un comptoir de vente, des fines demi-grasses qu’ils produisent.
  - Enfin, les producteurs de gailletteries demi-grasses ont, depuis plusieurs années, par des conventions successives, arrêté les prix auxquels ils entendaient vendre leurs produits.
  - Ne voyons-nous pas la plupart des industries se grouper pour la défense de leurs intérêts commerciaux? Les producteurs de fonte, de glaces, de poutrelles, de rails, d’engrais chimiques, de produits chimiques etc, ne nous ont ils pas montré, par leurs ententes générales, les avantages qui résultent d’une association loyale et honnête des intérêts communs.
  - L’objection que l’on ne manquera pas de faire à notre projet est relative aux difficultés que peut présenter la vente annuelle et la fixation des prix de près de cinq millions de tonnes (4.601.325 tonnes en i8g5) de charbon de qualités et catégories différentes.
  - 11 y a évidemment là une difficulté, mais elle n’a point grande importance si le comptoir de vente est bien organisé : l’exemple que nous donne l’Allemagne est bon à suivre en cette matière.
  - Le Syndicat Westphalien Rhénan vend annuellement 44 millions de tonnes de charbon de qualités et catégories bien plus différentes que les nôtres,
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  - réparties sur un territoire étendu, alors que notre production est neuf fois inférieure à celle concentrée entre les mains du Syndicat Allemand et extraite d’un bassin restreint.
  - Le Syndicat des houilles de Westphalie et des provinces rhénanes a constitué une société par actions ayant son siège à Essen et pour objet l’achat et la vente des charbons, cokes et briquettes.
  - Le capital de fondation est de 900.000 marcs; les actions ont été souscrites uniquement par les charbonnages fondateurs du Syndicat et dans la proportion de l’importance de l’extraction.
  - Les organes de l’Association sont la direction, le conseil de surveillance et l’assemblée générale.
  - Un contrat, corollaire de la société constituée, a ensuite été passé entre le Syndicat et chacun des exploitants adhérents.
  - Ce contrat s’occupe de l’organisme et de la marche des assemblées des propriétaires des mines, du comité et de la commission pour la fixation du chiffre de participation.
  - La vente en commun est minutieusement réglée ; sont exceptés de cette vente, les seuls charbons nécessaires à la consommation des charbonnages ou des usines qui en dépendent, ceux vendus dans le voisinage immédiat de la mine, hormis les établissements industriels, ou distribués à titre de secours.
  - Des règles fixent la part revenant à chacune des mines contractantes dans la vente totale ainsi que la réglementation de la production dans les moments de crise.
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- - Le contrat s’occupe ensuite de la fixation des prix et des conditions de livraisons, des règlements des comptes, de la répartition des frais de gestion, des pénalités et de la durée du contrat, fait pour cinq ans et renouvelé par tacite reconduction.
  - L’assemblée générale des propriétaires de mines parait, dans ce contrat, s’être déchargée sur la direction et le conseil de surveillance d’une partie d’attributions qu’elle aurait pu se réserver : le grand nombre de charbonnages syndiqués, l’importance même du tonnage à vendre par le syndicat et son rayon d’action très étendu, peuvent justifier cette mesure qui s’expliquerait moins dans un bassin à production minime et à territoire peu important ainsi que l’est celui de Liège.
  - Le projet que nous avons l’honneur de vous soumettre, bien que rentrant dans la plupart des idées préconisées par le Syndicat Allemand, est plus conforme aux us et coutumes de notre pays, en ce qu’il donne plus d’importance au Conseil d’administration, à l’assemblée générale et surtout aux assemblées de Groupes et ne charge la direction du Syndicat que de l’exécution des décisions prises par ces divers organes.
  - Les assemblées de groupes sont une innovation qui parait devoir rencontrer une objection qui avait été faite au Syndicat allemand : leur principale fonction consistera dans le commerce du charbon de leur groupe et par ce fait les Directeurs-Gérants des diverses Sociétés charbonnières, tous membres de l’un ou de plusieurs groupes continueront à s’occuper activement de la partie commerciale de l’affaire dont la gestion leur est confiée, et celà avec d’autant plus de fruit qu’ils pourront, dans les assemblées de groupes, se rendre compte également de la situation exacte du marché général alors qu’aujourd’hui ils sont contaminent induits en erreur par les acheteurs sur les prix
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- - Si l’on envisage la question au point de vue des rapports du capital et du travail, ne doit-on point craindre que la redoutable loi sur les unions professionnelles, qui sera votée cette année, n’amène la concentration de la main d’œuvre sous forme de syndicats ouvriers?
  - Nest-il pas certain que, si les susdits syndicats sont habilement menés et peuvent se fédérer ainsi que le propose le projet de loi, ils seront pour l’industrie une menace constante?
  - Nest-il pas également certain que c’est l’industrie houillère, qui dépend uniquement de la main d’œuvre et d’une main d’œuvre moins intelligente et moins instruite que les autres industries, qui est la plus exposée à recevoir les assauts des syndicats ouvriers: une attaque bien conduite et bien soutenue contre un charbonnage doit le forcer à capituler ; et s’il cède, tous les autres charbonnages de la région seront fatalement amenés à se soumettre aux exigences des syndicats, les salaires et usages étant à peu près les mêmes dans tous les charbonnages d’un même district.
  - A la concentration de la main d’œuvre, si le capital n’oppose que des industries sans cohésion, il se trouvera dans la situation de soldats éparpillés voulant empêcher la marche d’une armée compacte: par contre, s’il y oppose la concentration des industries par groupes, et notamment des charbonnages, on peut être assuré que la main d’œuvre hésitera et reculera peut être même à se lancer dans une grève dont l’issue ne saurait lui être favorable. Les motifs qui engagent souvent aujourd’hui un charbonnage à faire à ses ouvriers des concessions qu’il estime non justifiées n’existeront plus, si le charbonnage, où le travail a été arrêté, est assuré de pouvoir, dès la terminaison de la grève, reconquérir immédiatement sa clientèle et ses débouchés par l’intermédiaire du Syndicat qui aura pris les dispositions nécessaires, pour faire effectuer les
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- - livraisons, par d’autres producteurs, pendant la période de cessation du travail: encore une fois, le Syndicat rendra en cette circonstance aussi bien service au consommateur qu’au producteur.
  - Peut être même, il y aurait lieu d’examiner, lorsque l’organisme central dont nous proposons la création fonctionnera d’une façon régulière, s’il ne serait pas équitable d’indemniser, comme cela se pratique dans le Hainaut (centre), le charbonnage dont les ouvriers soutiendraient une grève non justifiée.
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  - faits par leurs concurrents : la suppression de cette concurrence commerciale leur donnera le temps de visiter leur clientèle plus utilement qu’ils ne peuvent le faire aujourd’hui.
  - Le projet comporte la création d’une société anonyme dont les statuts, annexés au présent rapport, ont été calqués sur ceux du Syndicat des cokes : la création de cette société donnera au Syndicat la possibilité d’avoir une existence légale et régulière.
  - Le contrat à intervenir entre la susdite Société et chacun des Charbonnages intéressés est de haute importance ; comme il ne saurait régler et prévoir toutes les questions qui peuvent se présenter, l’assemblée plénière doit conserver des pouvoirs étendus afin de résoudre éventuellement des points qui n’auraient pas été tranchés, points accessoires probablement, mais qui peuvent avoir leur importance.
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- - TABLEAU N° 1.
  - NOMS DES CHARBONNAGES
  - EXTRACTION (tonnes)
  - 18025 1804 1803 180» 1801
  - 6e Arrondissement.
  - NO
  - Hcrloz 374,300 377,100 361,200 314,300 342,65®
  - Gosson-Lagasse 325,400 337,000 345,800 345,600 345,001
  - Bonnier 35,400 30,750 29,050 27,760 29,74(1
  - Corbeau-au-Berleur 61,450 64.900 61,300 68,400 57,3001
  - Kessales-Artistes 323,300 342,600 318,400 321,820 329,120|
  - Concorde ......... 120.600 127,720 120,570 119,150 121,87(1
  - Arbre-St-Michel 630 960 1,510 1,170
  - N ouvelle-Montagne 29,840 29,000 25,490 11,730 19,660*
  - Halbosart 1,120 2,590 3,270 4,300 4,4701
  - Ben 7,160 7,200 7,315 7,188 7,159
  - Bois-de-Gives 22,250 21,170 21,562 19,226 24,119
  - Marihaye 410,220 416,750 445,547 440,058 419,036
  - Malsemaine r> « T) 250
  - 7e Arrondissement.
  - Bicquet-Gorée • . . 24,620 24,500 25,080 23,730 24,600
  - Abhooz et Bonne-Foi-Hareng . . 101,460 104,100 106,500 132,000 112,750
  - Espérance, à Herstal 78,210 76,000 65,120 62,600 66,700
  - Belle-Vue et Bien-Venue . 30,750 28,920 27,510 26,220 26,650
  - Petite-Bacnure .... . . 57,120 51,540 54,570 52,270 49,300
  - Grande-Bacnure 93,600 83,400 84,140 79,000 90,800
  - Batterie 93,200 91,500 94,200 95,190 101,600
  - Ans, lez-Liége (Tassin) .... 59,850 51,770 31,510 25,500 28,250
  - Bonne-Fin et Baneux 190,000 183,020 178,400 196,930 184,875
  - Patience-Beaujonc 198,150 170,590 164,600 156,990 157,550
  - Espérance et Bonne-Fortune, à Mon-
  - tegnée 188,070 205,670 185,600 167,460 213,610
  - La Haye 344,250 346,950 342,570 337,700 304,370
  - Bois-d’Avroy (Sclessin) et Val-Benoit. 323,400 300,900 280,500 276,000 292,250
  - Angleur 56,090 57,520 58,700 56,770 52,530
  - 8e Arrondissement.
  - Cockerill 271,860 283,450 281,023 296,180 314,241
  - Six-Bonniers 116,500 117,660 119,150 129,060 118,930
  - Ougrée 89,930 89,050 80,946 81,705 83,197
  - Trou-Sou ris-Homvent 59,041 48,750 33,253 37,600 56,619
  - Herman-Pixherotte 4,890 4,647 3,526 5,433 9,495
  - Quatre-Jean 69,809 65,820 44,300 33,927 44,021
  - Lonette 74,275 76,705 71,490 55,355 57,173
  - Cowette-Ruffin 31,030 34,700 34,265 35,718 31,744
  - Prés de Fléron 27,560 24,640 24,801 26,252 29,452
  - Steppes 87,847 70,300 61,435 60,615 55,900
  - Hasard-Melin 224,000 232,160 245,819 246,609 232,648
  - Micheroux ' 68,280 71,007 67,237 73,139 79,529
  - Wérister 108,842 115,200 104,942 112,697 112,887
  - Crahay 63,520 60,620 66,136 65,406 61,845
  - Herve-Wergifosse 90,980 78,769 59,391 58,705 71,596
  - Wandre 84,600 82,060 80,954 78,307 83,051
  - Minerie 25,510 23,043 25,440 26,294 29,560
  - Bio
  - ! Bel
  - Bal
  - Bo]
  - | Pai Esj
  - La répartition des charbonnages a été faite suivant les subdivisions administratives modifiées en 1894
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- - M
  - 170
  - 94
  - ^i TABLEAU N° 2. .Vu née 189Î».
  - EXTRACTION
  - NOMS DES CHARBONNAGES
  - MAIGRES 1/2 GRAS GRAS TOTAUX
  - Bicquet-Gorée 24,620 99 99 24,620
  - Abhooz et Bonne-Foi-Hareng . 101.460 r> 53 101,460
  - 1 Espérance, à Herstal.... 78,210 y 78,210
  - Belle-Vue et Bien-Venue . . 30,750 r> 53 30,750
  - Petite-Bacnure 57,120 r> 55 57,120
  - Grande-Bacnure y> 93,600 33 93,600
  - Batterie 93,200 « 95 93,200
  - . Tassin (Ans) 59,850 r> 99 59,850
  - ; Bonne-Fin-Baneux .... n 190,000 » 190,000
  - Patience-Beau] onc .... y> 198,150 » 198,150
  - Espérance et Bonne-Fortune . 33 188.070 95 188,070
  - La Haye r> 186,850 157,400 344,250
  - Sclessin-Val-Benoit .... 55 v 323,400 323,400
  - Angleur 99 56,090 95 56,090
  - Horloz 99 250,300 124,000 374,300
  - Gosson-Lagasse 55 178,200 147,200 325,400
  - Bonnier 35,400 55 99 35,400
  - Corbeau-au-Berleur . . : . r> 61,450 53 61,450
  - ; Kessales-Artistes y> « 323,300 323,300
  - Concorde 55 120,600 99 120,600
  - Marihaye 99 r> 410,220 410,220
  - Nouvelle-Montagne .... « 29,840 99 29,840
  - Halbosart 1,120 r> 99 1,120
  - Ben . 7,160 « 55 7,160
  - Bois-de-Gives 22,250 » 59 22,250
  - Cockerill » 99 271,860 271,860
  - Six-Bonniers 99 « • 116,500 116,500
  - î Ougrée .... w 89,930 89,930
  - Trou-Souris-Homven r> 59,041 99 59,041
  - Herman-Pixherotte . 4,890 y) 99 4,890
  - Quatre-Jean 55 69,809 59 69,809
  - Lonette 99 74,275 59 74,275
  - Cowette-Ruffin r> 31,030 99 31,030
  - Prés de Fléron n 27,560 99 27,560
  - Steppes 59 87,847 53 87,847
  - Hasard 99 224.000 99 224,000
  - Micheroux » 68,280 « 68,280
  - i Wérister r> 108,842 99 108,842
  - t Crahay y> 63,520 99 63,520
  - Herve-Wergifosse n 90,980 99 90,980
  - Wandre 84,600 r> « 84,600
  - :Minerie 25.510 95 99 25,510
  - 626,140 2,458,334 1,963,810 5,048,284
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