Congrès international du commerce et de l'industrie
- PAGE DE TITRE (Première image)
- TABLE DES MATIÈRES
- COMMISSION D'ORGANISATION
- COMITÉ DE PATRONAGE -- MEMBRES FRANÇAIS
- COMITÉ DE PATRONAGE -- MEMBRES ÉTRANGERS
- DÉLÉGUÉS OFFICIELS ÉTRANGERS
- MEMBRES ADHÉRENTS (Français et Étrangers)
- AUDITEURS
- SÉANCE D'OUVERTURE (Lundi 23 Juillet 1900)
- DISCOURS DE M. MOISANT
- DISCOURS DE M.J. HAYEM
- DISCOURS DE M. MILLERAND
- DISCOURS DE M. STRAUSS
- BUREAU DU CONGRÈS
- BUREAUX DES SECTIONS
- SÉANCES DES SECTIONS
- Ire et IIe Sections réunies
- SÉANCE DU LUNDI 23 JUILLET 1900 (après-midi) -- Détermination de l'ordre des travaux -- Discussion de la question I de la section II (Des Syndicats de Producteurs) : M. RAFFALOVICH ; M. BRUNARD, M. LÉVY-ALVARÈS, M. SCHALLER, M. YVES GUYOT, M. de CASSANO, M. NEYMARCK, M.L. DUBOIS, M.L. STRAUSS, M. LÉVY-ULLMANN -- Discussion de la question XII de la section I (Effets des impôts qui grèvent les valeurs mobilières) : M. NEYMARCK, M. CHEYSSON, M. STRAUSS
- Ire Section
- SÉANCE DU MARDI 24 JUILLET 1900 (matin) -- Discussion de la question du régime économique et des traités de commerce : M. Raphaël-Georges LÉVY, M. VIVIER, M.J. HAYEM, M. STRAUSS, M. SÈVE, M.O. NOEL, M.J. HAYEM, M.O. NOEL, M. Raphaël-Georges LÉVY, M.E. LEVASSEUR, M. RAFFALOVICH ; proposition de voeux de M. VIVIER ; proposition de voeux de M. HAYEM : M.E. LEVASSEUR, M. HAYEM, M. RAFFALOVICH, M. STRAUSS, M. HAYEM, M. DELAHAYE, M.E. LEVASSEUR, M. SIEGFRIED, M. FUMOUZE, M. HAYEM, M. SÈVE
- SÉANCE DU MARDI 24 JUILLET 1900 (après-midi) -- Examen de la question relative à la création de ports francs ; exposé de M.J. HAYEM ; communication de M. CHAUVIN sur le port franc de Copenhague ; adoption du voeu présenté par M.J. HAYEM -- Examen de la question IV (Section I), sur l'utilité d'offices de renseignements commerciaux ; rapport de M.A. RAFFALOVICH ; communication de M. FREIXA ; observations présentées par M.A. RAFFALOVICH, par M. ZÉBAUME, par M. ROBERT ; adoption du voeu présenté par M.A. RAFFALOVICH
- SÉANCE DU MERCREDI 25 JUILLET 1900 (matin) -- Examen de la question relative à l'influence du change sur les affaires commerciales et financières internationales : exposé de M. Raphaël-Georges LÉVY ; observations présentées par MM. RAFFALOVICH, KIMBEL, Raphaël-Georges LÉVY, KIMBEL, RAFFALOVICH -- Projet de voeu présenté par M. Raphaël-Georges LÉVY -- Examen de la question relative à l'influence des monopoles sur les affaires commerciales et financières ; exposé par M.O. NOEL ; observations présentées par MM. LEVASSEUR, O. NOEL, SCHALLER, Raphaël-Georges LÉVY, RAFFALOVICH, SCHALLER, NOEL, LEVASSEUR, SCHALLER. Adoption du voeu présenté contre les monopoles industriels d'État. Adoption du voeu présenté par M. Raphaël-Georges LÉVY, sur la question du change -- Examen de la question relative au régime douanier des colonies : exposé de M.E. LEVASSEUR ; observations présentées par MM. ROUTIER, LEVASSEUR, BORTOLI, NOEL, LEVASSEUR, RAFFALOVICH, ROUTIER, LEVASSEUR. Adoption du voeu présenté à la suite de la discussion et favorable à l'égalité des droits et au respect de la liberté commerciale
- SÉANCE DU MERCREDI 25 JUILLET 1900 (après-midi) -- Examen de l'utilité des marchés à livrer : exposé de M. RAFFALOVICH ; observations présentées par MM. LÉVY-ALVARÈS et RAFFALOVICH ; adoption du voeu proposé par M. RAFFALOVICH -- Examen de la question relative à la simplification des formalités douanières ; exposé de M. BOLLEY ; lecture et adoption des voeux proposés ; observations
- SÉANCE DU JEUDI 26 JUILLET 1900 (après-midi) -- Discussion des questions relatives au régime financier des colonies ; observations présentées par M.J. HAYEM, M.A. RAFFALOVICH ; adoption d'un voeu unique de caractère général et international -- Examen du régime fiscal du Commerce et de l'Industrie dans les divers pays ; rapport oral présenté par M. Raphaël-Georges LÉVY ; observations de MM. A. RAFFALOVICH, J. HAYEM, KIMBEL, NEYMARCK, J. HAYEM, de CASSANO ; adoption d'un voeu général et d'une résolution visant les individus et les Sociétés et demandant pour toutes les formes de commerce la fixation de l'impôt sur les mêmes bases
- IIe Section
- SÉANCE DU MARDI 24 JUILLET 1900 (matin) -- Examen de la question III (section II) relative aux titres au porteur perdus ou volés ; exposé par M. LÉVY-ULLMANN ; observations présentées par MM. LÉVY-ALVARÈS, de CASSANO, BRUNARD, LÉVY-ALVARÈS, NEYMARCK, BRUNARD, LÉVY-ULLMANN ; vote du paragraphe 2 de la proposition présentée par M. LÉVY-ULLMANN
- SÉANCE DU MARDI 24 JUILLET 1900 (après-midi) -- Examen de la question II (section II) relative à un accord international établissant des règles uniformes pour la constitution et le fonctionnement des Sociétés par actions ; exposé par M. THALLER ; observations présentées par MM. de CASSANO, LÉVY-ALVARÈS, de CASSANO, THALLER, LÉVY-ALVARÈS, THALLER, BRUNARD, THALLER, BRUNARD, NEYMARCK, LÉVY-ULLMANN, BINGER fils, BRUNARD, NEYMARCK ; vote d'un voeu de principe
- SÉANCE DU MERCREDI 25 JUILLET 1900 (matin) -- Examen de l'utilité d'un accord international en vue de réformer les fraudes relatives aux indications de l'origine et de la sincérité des produits. Observations de M. Emile ROBERT, de M. DONCKÈLE, de M. Emile ROBERT. Exposé de la question, au point de vue intérieur et extérieur, par M.J. HAYEM ; observations de MM. FUMOUZE, ALLARD, VIVIER, RAU, HUARD, ROBERT, ALLARD, VIVIER. Exposé par M. HUARD des principes développés dans son rapport, et proposition de diverses résolutions ; observations de MM. ROBERT, ALLARD et RAU ; présentation par M. HAYEM d'un voeu général, confiant à des Conférences internationales le soin de fixer les mesures de nature à empêcher l'insertion de mentions inexactes et mensongères
- SÉANCE DU MERCREDI 25 JUILLET 1900 (après-midi), -- Discussion de la question relative aux conflits de lois en matière de faillites ; exposé par M. LÉVY-ULLMANN ; adoption des voeux présentés par M. LYON-CAEN ; Clôture des travaux de la Section II, proposée par M. NEYMARCK
- IIIe Section
- SÉANCE DU LUNDI 23 JUILLET 1900 (après-midi) -- Exposé de l'organisation des travaux de la Section III, par M. le Président MARTEL -- Rapport sur l'étude des moyens d'améliorer et de développer l'apprentissage -- Examen des différents voeux présentés : 1° Voeu relatif à la création d'Écoles industrielles ou commerciales : observations présentées par MM. FUMOUZE, MARTEL, PUIG Y VALLS, MARTEL, J. HAYEM, MARTEL, Eug. PIERRE, MARTEL, FUMOUZE : Voeu adopté ; -- 2° Voeu relatif au classement des Écoles techniques primaires en Écoles professionnelles, en Écoles d'apprentissage ou en Écoles pratiques d'industrie : Adopté ; -- 3° Voeu relatif aux conditions suivant lesquelles l'enfant peut recevoir utilement l'enseignement technique : observations présentées par MM. PUIG Y VALLS, MARTEL, PUIG Y VALLS, MARTEL, Eug. PIERRE ; ajournement de la rédaction définitive du voeu ; -- 4° Voeu relatif à la fréquentation des cours d'apprentis : Adopté ; -- 5° Voeu relatif à l'enseignement, dans les cours d'apprentis, du dessin industriel : observation de M. Eug. PIERRE : Adopté ; -- 6° Voeu relatif à l'organisation de concours périodiques et d'examens d'apprentis : Adopté ; -- 7° Voeu relatif à la création d'une Union industrielle établie sur le type de l'Union suisse des Arts et Métiers : Adopté ; -- 8° Voeu tendant à la diffusion des Musées professionnels : Adopté ; -- Examen des modifications à apporter à la législation concernant l'apprentissage ; exposé par M. MARTEL ; observations présentées par MM. FUMOUZE, E. PIERRE, MARTEL, E. PIERRE, MARTEL, E. PIERRE -- Le voeu proposé par M. MARTEL est adopté
- SÉANCE DU MARDI 24 JUILLET 1900 (matin) -- Voeu relatif aux conditions suivant lesquelles l'enfant peut recevoir utilement l'enseignement technique ; après adoption du principe, la rédaction du voeu est confiée au Bureau. Voeu proposé par M. PIERRE sur l'enseignement du dessin linéaire : adopté avec une légère modification -- Question relative à la publicité à donner au contrat d'apprentissage écrit ; exposé de la question par M. MARTEL ; observations présentées par MM. E. PIERRE, ROUTIER, MARTEL ; adoption du voeu formulé en 1889 et complété par une rédaction nouvelle -- Examen de la question relative à l'influence des lois militaires des principaux pays sur le développement du Commerce et de l'Industrie ; exposé de la question, par M.G. MOCH ; observations présentées par MM. MARTEL, G. MOCH, SIEGFRIED, MARTEL, G. MOCH, SIEGFRIED, MARTEL, ROUTIER, G. MOCH, J. HAYEM, ROUTIER, SIEGFRIED ; adoption du voeu proposé par M.G. MOCH, et de la résolution additionnelle présentée par M. MARTEL -- Examen de la question relative à une organisation spéciale de l'enseignement commercial et industriel, en vue de pousser les jeunes gens à s'établir à l'étranger ; exposé de la question par M. le PRÉSIDENT ; observations présentées par MM. ROUTIER, MARTEL, SIEGFRIED, MARTEL, E. PIERRE, G. MOCH, MARTEL. Propositions de voeux relatifs à des conférences et à la création de cours de géographie et de leçons sur les ressources commerciales et industrielles des divers pays ; adoption de ces voeux -- Discussion sur la qualité des programmes de nos Écoles de Commerce ; observations présentées par MM. MARTEL, SIEGFRIED, MARTEL
- SÉANCE DU MARDI 24 JUILLET 1900 (après-midi) -- Examen des moyens de réaliser les voeux et résolutions des précédents Congrès relatifs à l'enseignement technique et professionnel ; exposé par M. le PRÉSIDENT ; observations présentées par MM. ROUTIER, MARTEL -- Discussion de la question IV (Section III) : L'exercice des mêmes professions, par les hommes et par les femmes, est-il avantageux au point de vue industriel et commercial? -- Exposé de la question et résumé du rapport par Mme DANIEL-LESUEUR ; observations présentées par M. le PRÉSIDENT, par MM. Raphaël-Georges LÉVY, J. HAYEM, MARTEL, STRAUSS, MARTEL, PUIG Y VALLS, STRAUSS, Mme DANIEL-LESUEUR, MM. STRAUSS, MARTEL, RAFFALOVICH, MARTEL, Mme DANIEL-LESUEUR, MM. MARTEL, RAFFALOVICH, STRAUSS, MARTEL, STRAUSS, MARTEL, Mme DANIEL-LESUEUR, M. MARTEL -- Ajournement du vote des résolutions à la séance du 25 juillet
- SÉANCE DU MERCREDI 25 JUILLET 1900 (matin) -- Indication de l'état des travaux par M. le PRÉSIDENT -- Communication, par M.J. HAYEM, des réponses fournies par lui au questionnaire adressé par Mme DANIEL-LESUEUR à différents fabricants et industriels -- Remerciements de M. le PRÉSIDENT ; observations de Mme DANIEL-LESUEUR, de M. MARTEL -- Lecture des voeux proposés et successivement adoptés ; observations sur le voeu n° 6 présentées par MM. CHEYSSON, PUIG Y VALLS, MARTEL, CHEYSSON, MARTEL, Mme DANIEL-LESUEUR ; sur le voeu n° 7, par MM. MARTEL, de CASSANO, MARTEL -- Renouvellement du voeu déjà émis sous le n° 16, à propos de la question I, Section III -- Addition d'un voeu proposé par M. CHEYSSON, tendant à maintenir autant que possible la femme à son foyer pour y remplir ses devoirs d'épouse et de mère -- Exposé de la question relative aux grèves par M. CHEYSSON ; observations présentées par MM. MARTEL, de CASSANO, de WOUYTCH, E. PIERRE, PUIG Y VALLS ; émission et adoption des voeux présentés par M. CHEYSSON
- SÉANCE DU MERCREDI 25 JUILLET 1900 (après-midi) -- Lecture du procès-verbal de la séance précédente ; observations présentées par MM. de CASSANO, HAYEM, PUIG Y VALLS -- Discussion de la question VI : Quelles charges les lois de prévoyance sociale font-elles subir à l'industrie ? Exposé de la question par M. yves Guyot ; observations présentées par MM. LEVENT, HAYEM, LEVY-ALVARES ; émission et vote du voeu présenté par MM. Yves GUYOT et HAYEM. Observations présentées au sujet de la question VII, par MM. HAYEM, ROUTIER, de CASSANO
- SÉANCE PLÉNIÈRE DU SAMEDI 27 JUILLET 1900
- VOEUX ET RÉSOLUTIONS
- VISITE DES MEMBRES ET REPRÉSENTANTS DU BUREAU DU CONGRÈS A M. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE
- INDEX ALPHABÉTIQUE des Membres du Congrès qui ont pris part aux discussions des séances de sections et des séances plénières
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