Mémorial alphabétique des vingtiemes contenant les instructions approuvées par le roi
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Première image
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PAGE DE TITRE
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Discours préliminaire
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Table
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Abbaie
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Abandonnement
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Abonnement de vingtième
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Absence des contrôleurs de vingtièmes
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Acre, mesure
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Accensement
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Acquereur
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Acquisition
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Action en remboursement. Voyez remboursement
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Adjudicataire
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Adjudication de bois, v. bois
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Administration des finances
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Administration provinciale. Voyez pays d'Etat
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Affiche
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Afforage. Droit seigneurial
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Agrier ou champart
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Aires, mesure de marais salans
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Albergement
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Alluvion, accroissement de terre
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Amirauté
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Amortissement
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Amortissement de rente
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Ancrage, droit
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Anée, mesure de grain
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Anée, mesure de vin
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Anneau, mesure de bois
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Anséatiques, les villes
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Antichrese, acte
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Appanage
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Apel
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Appointemens des emploiés
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Appointemens des personnes pourvues de charges
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Apréciation de grains. Voyez grains
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Arbres fruitiers
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Arban, droit
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Arbitraire
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Ardoisière
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Arpent
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Arrentement
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Arrêté de rôle, v. roles executoires
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Arrêts du conseil
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Arret du parlement de Rouen
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Article de rôle
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Artillerie
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Artisant
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Attribution, des 20mes
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Aubaine, droit
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Auban, droit
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Augmentation de 20me
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Aveu
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Avis ou rapport du directeur
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Avis du contrôleur sur [registre]
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Avoine
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Bac
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Bail à chetel de bestiaux
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Bail en général
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Bail à ferme ou à loïer à prix d'argent
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Bail à ferme en grains
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Bail à moitie fruits ou par tiers
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Bail à tourber
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Bail à tourber à moitie ou par tiers
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Bail à domaine congéable
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Bail à vie
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Bail du revenu des mineurs. Voyez bail judiciaire
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Bail d'héritage à rente foncière, à fieffe
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Bail à rente des gens de main morte ou ecclésiastiques
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Bail emphytéotique
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Bail des revenus des gens de main morte
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Bail frauduleux
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Bail judiciaire
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Bail général des terres seigneuriales
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Balise, droit
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Baliveau
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Bannalité, droit
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Banqueroute des préposés
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Banvin, droit
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Barrage, droit
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Bassecour
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Batardise, droit
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Bâtimens des fermes générales du roi
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Bâtimens servant à exploitation
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Bians, droit
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Bichet, mesure de grains
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Bichet ou bicherée, mesure de terre
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Biens en général, sujets aux 20mes
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Bestiaux, Voyez mortalité
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Biens communaux
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Biens confisqués
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Biens des religionnaires fugitifs
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Biens du domaine du roi
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Biens ecclésiastiques
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Biens incultes ou en friches
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Biens en régie
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Biens en saisie réele
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Biens omis au 20me
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Biens patrimoniaux des ecclésiastiques
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Biens patrimoniaux des villes
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Bladage, droit
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Blairie, droit
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Bois en général
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Bois de chataigner
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Bois
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Bois appartenans au roi
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Bois appartenans aux ecclésiastiques
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Boisseau, mesure de grains
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Boisseau, mesure de terre
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Boisselage, droit
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Boisselee, mesure de terre
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Bordelage, droit
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Bosses de marais salans
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Bottage, droit
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Bouchaux
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Bourelage, droit
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Brasse, mesure
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Cabanne, ferme
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Cadastres
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Cantonnement
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Capitation
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Corses ou carre, mesure
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Carrieres
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Carte ou quarte, mesure
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Cartel, mesure de grain
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Castelage, droit
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Cardelade, mesure
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Casernes
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Casseron, mesure de terre
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Celerage, droit
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Cenage, droit
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Cens
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Certifficat
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Centième denier, droit
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Centieme denier des offices, droit
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Cession et transport
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Chaine, mesure
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Chambellage, droit
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Champart, droit
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Chantelage, droit
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Chanvre, plante
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Chancellerie
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Chapelle domestique
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Chapitre
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Charges et emplois
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Charges foncières
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Charges envers l'Eglise
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Charge, ou carbe, mesure
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Charrois, ou corvée
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Charrue
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Chasse, droit
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Chataignier, arbre
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Château
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Chef de garnison
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Chêne, arbre
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Chenevis, graine
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Chenevière
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Chesnée, mesure de terre
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Chetel
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Chevrotage, droit
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Cidre
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Chirurgien
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Cinquantième, imposition
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Civerage, droit
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Classes des tarifs
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Clairées, ou reservoirs
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Clergé
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Clos ou enclos
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Closerie
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Coches
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College
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Collecteurs des tailles
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Colombier
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Comédie, salle
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Commandement
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Commanderie, bénéfice
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Commis des fermes
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Commissaires départis
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Commission de contrôleur des 20mes
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Commission de contrôleur principal
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Commission de directeur
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Commission de préposé
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Commissions ou charges
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Comité, Voyez administration des finances
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Communautés ecclésiastiques
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Communautés laïques
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Communauté d'artisans
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Communes, Voyez biens communaux
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Communication d'articles de 20me
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Communication de minutes
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Communication du travail des contrôleurs
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Compensation
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Compétence, v. attribution
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Attribution
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Complant, droit
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Compoid, cadastre
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Comptes des vingtièmes
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Concession
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Concierge
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Confiscation
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Congé
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Congruiste
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Confrairie
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Construction de maison
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Contestation de particulier à particulier. V. attribution
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Contestation sur l'imposition
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Continence, mesure
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Contraintes des préposés contre les contribuables
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Contrôleur général des finances
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Contraintes contre les contribuables
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Contrat de mariage
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Contre-lettre
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Contribuables
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Contribution
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Contrôle d'exploits
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Contrôleur des 20es
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Contrôleur principal
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Convention entre particuliers
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Corde de bois, mesure
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Corvées seigneuriales
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Corvées sur les grands chemins
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Cotes des vingtièmes
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Cotes collectives
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Coupe, mesure de grain
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Coupée, mesure de terre
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Cour des aides
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Courtier
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Coutume, droit
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Curatelle, voyez tutelle
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Cure, bénéfice
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Culture, grande et petite culture
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Danger, droit
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Darée, mesure de terre
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Débouté
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Décharges de 20me
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Décimes, don gratuit
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Décisions du conseil
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Déclaration de biens
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Déclaration du roi
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Déclaration en papier terrier
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Décret, contre les emploiés
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Déduction des charges, voyez charges
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Déduction du douzième, voyez douzième
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Déduction du quart. Voyez quart du revenu
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Déduction du quinzième. Voyez quinzième
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Déduction des 20es. Voyez Retenue des 20es
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Défrichement de terre
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Déguerpissement
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Démission de biens
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Dénombrement
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Dénombrement général des biens du royaume
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Département de contrôleur
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Département, ou Etat
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Dépôt des rôles
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Description topographique
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Deshérence, droit
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Desséchement de marais
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Desunions de biens
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Deux sols pour livre
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Directeur général des 20es
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Directeur des 20mes
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Discussion sur l'imposition, voyez contestation
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Discussion de biens des comptables
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Distraction des charges
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Division de cotes
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Dixième, imposition
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Dixièmes ecclésiastiques
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Dixièmes inféodées
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Don gratuit, voyez décimes
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Don mutuel
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Donation entrevifs
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Dossier
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Douaire
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Double-emploi
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Double vingtième du revenu, peine
-
Douzième, indemnité
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Dotations de religieux ou religieuses
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Droits, revenus et emoluments
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Droits honorifiques
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Droits réels
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Droits royaux
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Droits seigneuriaux et féodaux
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Eaux minerales
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Eaux et forêts
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Ecclésiastiques
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Echange
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Echope
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Ecluse
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Ecole de charité
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Ecole roiale militaire
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Edit Bursal
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Edits
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Elections, juridiction
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Emargement de rôle
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Emine, mesure de grain
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Emolumens, gain
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Emphythéose, voyez bail emphytéotique
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Emplois soit d'épée soit de robe
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Employés des vingtièmes, voyez privilèges
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Employés des fermes, voyez commis des fermes
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Enclos
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Engagistes
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Enregistrement des droits et déclarations
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Entretien des batimens, voyez batimens
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Epaves, droit
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Epices, droits
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Epoques des vérifications générales
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Epoques de l'etablissement des 10mes, 20mes, 50mes et sol pour livre
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Etapes, les commis
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Estimation du revenu des biens
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Estimation du revenu par comparaison
-
Etalon, terme d'eaux et forêts
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Etang
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Etat de cantonnement, voyez cantonnement
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Etat de mois des contrôleurs
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Etat de mois fait par le directeur
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Etat général du travail des contrôleurs pour toute l'année
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Etat de mois de nonvaleur
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Etat des décharges pour être envoyé aux sindics
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Etat des décharges pour être envoyé aux revenus particuliers des finances
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Etat général des décharges fait par les rendant compte
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Etat de division et mutations
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Etat des décharges de l'année pour exercice
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Etat général du montant des vingtièmes par election
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Etat général des 20es de la généralité
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Etat des vérifications générales faites pendant l'année
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Etat des opérations projettées pour la campagne prochaine
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Etat de la recette faite sur les exercices non soldées
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Etat pour constater les domages occasionnés par la grele
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Etat Major des villes
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Etaux à bouchers
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Evaluations des grains, voyez grains
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Exploits
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Exponse
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Extrait d'article, voyez registre et communication d'articles
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Extraits d'actes
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Fabricant
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Fabrique, ou trésor
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Fauchée, mesure de prés
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Féage
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Feau exposée, voyez registre
-
Ferme
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Fermier
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Fermiers généraux, voyez commis
-
Feutraite, droit
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Fideicommis
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Fieffe, voyez bail à rente
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Fief
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Foire, droit de
-
Finances des offices, voyez pais d'election
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Fixation du prix des grains, voyez grains
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Foin
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Fondation
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Forges
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Fortage, droit
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Fouage, redevances
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Fournage, voyez fouage
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Four banal
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Fractions, pour les 20mes
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Frais de garnison, voyez contrainte
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Frais de regie d'une terre
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Francaste, mesure pour les grains
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France, sa contenance de terre
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Francfief, droit
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Fraux ou frêche
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Fressange, droit
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Fromentage, droit
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Froment, bled
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Fumage, droit
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Fugitifs, voyez biens des religionnaires fugitifs
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Futaie, voyez bois
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Gages attribués aux charges
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Gagnage, droit
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Gambage, droit
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Gans, droit
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Gardes-bois
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Gardes-chasses
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Gardes costé
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Garenne
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Garnison, voyez contrainte
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Généralité
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Génevois
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Gens de main morte
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Gerbes, mesure pour les vignes
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Glacis, esplanade
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Glandée, droit
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Gouverneur
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Grace, sur les 20mes
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Grains
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Gratification des emploies
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Greffe
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Grêle, voyez vimaire
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Guiet et garde
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Halage, droit
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Havage, droit
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Hayes vives
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Herbages
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Hémine, mesure du grain
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Homme de vigne, mesure
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Hommée, mesure de terre
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Honorifiques, voyez droits honorifiques
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Hopitaux
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Hostelage
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Hôtel
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Hôtel de Ville, voyez biens patrimoniaux des villes
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Hôtel des gouverneurs et intendans
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Huissier, ou sergent
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Jallage, droit
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Jallois, mesure de terre
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Jallois, mesure de continence
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Jardin
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Jardinier
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Jaugeage
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Immeubles
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Immeubles fictifs
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Imposition du vingtième
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Imprimeur et libraire
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Incendie
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Industrie
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Industrie de la Ville de Paris
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Ingénieur militaire
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Inondation
-
Inspecteur
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Intendans
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Intérêts
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Journal, mesure
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Journal ou registre des contrôleurs
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Journel, mesure de terre
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Justice
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Landes Pais inculte
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Laisser
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Languéage, droit
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Lavots, mesure
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Légumes
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Layde, droit
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Lettres patentes
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Lettres patentes sur arrêt de Rouen
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Lettres, port de lettres
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Levage, droit
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Liage, droit
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Libraires, voyez imprimeurs
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Licitation
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Lin
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Litron, mesure
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Livre, mesure de marais salans
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Locataires
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Lods et ventes, droit
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Logements de l'Etat major, voyez Etat major
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Logement de gens de guerre chez les employés
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Lorraine, province
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Lot de partage
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Loyer, voyez bail à ferme
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Main-morte
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Maire de ville
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Maison canoniale
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Maison curiale
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Maison de campagne
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Maison de communauté ecclésiastique
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Maison de communauté laïque
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Maison de force
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Maison de maître de poste, voyez maitre de poste
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Maisons des villes et fauxbourgs
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Maison de ville, voyez biens patrimoniaux des villes
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Maisons incendiées
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Maison nouvellement construite, voyez construction de maison
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Maison royale
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Maison vacante
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Maitre de poste
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Malthe, ordre de [sic, Malte, ordre de]
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Manoir, le principal
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Manufacture
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Marais dessechés
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Marais salans
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Marbrière, voyez carrière
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Marchand
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Mariage, droit
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Marchage, droit
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Marguillier
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Marnière
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Martinet
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Mégere, mesure de grain
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Megissier
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Membrure, mesure de grain
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Messagerie
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Mesurage, droit
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Mesures des grains
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Mesure itinéraire
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Mesure des terres
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Mesure pour les bois à bruler
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Mesure des eaux et forêts
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Mesure pour les eaux de vie
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Mesure des sels avec la table des différentes mesures
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Mesure pour les vins
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Meteil, bled
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Millerolle, mesure
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Millet, graine
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Mi-lods, droit
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Minage, droit
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Mines
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Mine, mesure
-
Minute de rôle, voyez rôle de vingtième
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Moüée, mesure de terre
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Mortalité des bestiaux
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Moulage, droit
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Moule, mesure
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Moulins
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Muid, mesure de grain
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Muid, mesure de sel
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Muid de vin
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Muid, mesure de terre
-
Neuvaine, mesure de grain
-
Nobles et privilégiés
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Non-declarans
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Non-valeur
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Notaire
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Novale
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Nouvel-acquet, droit
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Octrois municipaux
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Officiers de justice
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Offices-et-droits
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Oppositions aux rôles
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Oppositions aux ordonnances
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Ordonnances de MM. Les intendans
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Ordonnance de décharge
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Ordonnance de débouté
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Ordonnance pour autoriser les contrôleurs à travailler dans les généralités, avec modèle
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Ordonnance de reglement avec modèle
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Ordonnance d'appointement
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Ordonnance de gratificateur, voyez grateffication
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Ordonnance d'avant faire, droit, avec modèle
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Ordonnance portant registre de cotes, avec modèle
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Ordre de Malthe, voyez Malthe [sic, Malte]
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Orges, grain
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Ouvrée, mesure de terre
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Pacage
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Palais, batiment
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Paille
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Paisson, droit
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Passage, droit
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Papetrie [Papeterie]
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Papier timbré
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Parc
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Parcière, droit
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Parcage, droit
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Parcours, droit
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Passage
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Pas, mesure
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Passage, droit
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Pasquerase, droit
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Pâtis, ou pâquis
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Patronage, droit honorifique
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Paturages, voyez herbage
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Payement du vingtième
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Pays des grandes et petites cultures
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Pays d'election et pays conquis
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Pays-d'état
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Péage, droit
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Pêche
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Pêcherie, voyez ecluse
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Pellage, droit
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Penal, mesure
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Pension d'emploié, voyez retraite
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Pensions viageres a des religieux ou religieuses
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Pensions viageres à des laïques, voyez rentes viageres
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Perche, mesure
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Perrée, mesure de grain
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Perrot, arbre
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Picotin, mesure de grain
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Picotin, mesure de terre
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Pied, mesure
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Pied-fourché, droit
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Pignoratif, acte
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Pille de tourbe
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Pinte, mesure
-
Pipe, mesure de grain
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Piquet, mesure de grain
-
Plait, droit
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Plants, droit
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Pogè, droit
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Poids, mesure
-
Poids-le-Roi, droit
-
Poiré, boisson
-
Poisson, mesure
-
Pontonage, droit
-
Portage, droit
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Port de lettres, v. lettres
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Portier
-
Portion congrue
-
Postes, voyez maitre de postes
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Pot-de-vin
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Pots, mesure
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Pouce, mesure
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Préférence du roi, pour le fait des 20mes
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Préposé, au recouvrement des vingtièmes
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Prés
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Presbytère, voyez maison curiale
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Prescription
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Pressoir
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Prieuré
-
Prince du sang
-
Privilèges, voyez préférence
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Privilèges des emploiés
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Privilégiés, voyez nobles et privilégiés
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Prix des baux
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Prix des actes
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Prix des grains, v. Grains
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Procès criminel, pour fait des 20mes
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Procès verbal pour former les tarifs
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Procès-verbal pour vimaire
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Procès verbaux en général
-
Produit des biens, voyez revenu des biens
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Procureurs
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Propriétaires de fonds
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Provinces abonnées
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Pulverage, droit
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Quint, droit
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Quintal, poids
-
Quinzième
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Quittance d'appointement
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Quittans des receveurs et préposés
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Quart du revenu, indemnité
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Quartal, mesure
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Quartant, mesure
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Quartellée, ou quartonnée, mesure de terre
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Quartier, mesure de terre
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Quartier, mesure de grain
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Quartiere, mesure de grain
-
Quatre sols pour livre
-
Quatruplement de l'imposition
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Quayage, droit
-
Queuë, mesure de vin
-
Rachat ou relief droit
-
Rapport du directeur, avis
-
Randeau, mesure de vigne
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Raz, mesure de grain
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Raze, mesure de grain
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Raziere, mesure de grain
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Receveurs généraux de finances
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Receveurs particuliers des finances
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Recherches des 20mes
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Reconstitution de rente ecclésiastique
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Reconstruction de batimens, fossés et murs
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Recouvrement des 20es
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Redevance en denrées
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Rédition de compte
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Regain, revivre
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Rége, mesure de terre
-
Régie, voyez frais de régie
-
Régie des 20mes
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Regisseur d'une terre
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Registre, ou journal de non valeur
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Registre des décisions
-
Reglemens de cote
-
Reglemens de cote sur surtaxe
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Relais, terre
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Relevés d'actes
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Relevoisons-à-plaisir, droit
-
Relief, droit
-
Religionnaires fugitif, voyez biens des religionnaires
-
Remboursements des 20es
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Remises des receveurs des vingtièmes, v. taxation
-
Remises attribuées aux charges
-
Remplacement de sommes ecclésiastiques, voyez reconstitution de rente
-
Renouvellement des vérifications générales
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Rentes constituées
-
Rente foncière
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Rente en général sur particuliers
-
Rente deüe a des particuliers exempte par la loi de la retenue des vingtièmes
-
Rentre crée, exempte de la retenue des vingtièmes
-
Rente ecclésiastique
-
Rentes rachetables
-
Rente viagere à des ecclésiastiques, voyez pension viagere
-
Rente viagere dedüe à des particuliers
-
Rente due à des laïques par des hopitaux
-
Rentes foncières seigneuriales
-
Rentes dües par le roi
-
Rentrée en possession
-
Reparation de batimens, voyez douzième
-
Requête en décharge ou modération
-
Reserves faites dans les baux
-
Retenue de vingtième
-
Retrait en général
-
Retrait conventionnel
-
Retrait lignages
-
Retrait féodal
-
Retraite des employes
-
Retrocession
-
Reventons, droit
-
Revenus des biens
-
Revenus eventuels
-
Revenus patrimoniaux des villes, voyez biens patrimoniaux des villes
-
Reunion de biens
-
Rivage, droit
-
Riverage, droit
-
Rivières navigables
-
Rivieres non navigables
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Rôles des vingtièmes
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Rôles executoires
-
Rôles de suplement
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Rouage, droit
-
Roüesse, bois
-
Ruche, mesure
-
Ruches-à-miel
-
Saizie, en général
-
Sac, mesure
-
Salines
-
Saumée, mesure
-
Seigle, grain
-
Seigneurie, terre seigneuriale
-
Seing-privé
-
Sel
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Seminaires
-
Septerrée, mesure de terre
-
Septier, mesure liquide
-
Septier, jauge
-
Septier, mesure de sel
-
Sergenterie, droit
-
Sindie
-
Situation de la paroisse
-
Sivadiere, mesure de grain
-
Sols pour livre
-
Solidité
-
Soumission mise au bas des commissions des contrôleurs
-
Soumission des receveurs particuliers lors de la reception des roles executoires
-
Sous-bail-à ferme
-
Stélage, droit
-
Subdéléguée
-
Suisses
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Surcharges, ou surtaxe
-
Tailles, imposition
-
Taillis, voyez bois taillis
-
Tarif du prix des grains, voyez grains
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Tarif fictif
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Taxations, ou remises accordés aux receveurs ou préposés des vingtièmes
-
Terrage, redevance
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Terres affermées à bail général, voyez bail général des terres seigneuriales
-
Terres exploitées par le propriétaire, voyez biens en regie
-
Terres hermes, voyez biens incultes
-
Terres labourables
-
Terres plantées
-
Terres seigneuriales
-
Terrier, ou papier terrier
-
Territoire de la France
-
Tierçon, mesure
-
Testament
-
Tiers et danger
-
Titre clérical
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Titres de propriété
-
Toise, mesure
-
Tonneau, mesure de grain
-
Tonneau, mesure pour le liquide
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Topographie, voyez description
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Tourbe
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Transactions, acte
-
Travail des contrôleurs, voyez état démois
-
Treizième, droit
-
Troupeaux
-
Troupeau-à part
-
Tutelle et curatelle
-
Vacance de maison, voyez maison vacante
-
Variation de la valeur des especes
-
Veltes, mesure
-
Vente de bois, voyez bois
-
Vente de domaines, voyez acquisitons
-
Vente des meubles, voyez exploits
-
Verreries
-
Vergée, mesure
-
Verge, mesure
-
Vérification du recouvrement
-
Verification de requêtes
-
Vérification générale
-
Vignes
-
Vimaires
-
Vin, voyez vigne
-
Vinage, droit
-
Vingtième, imposition
-
Vintain, droit seigneurial
-
Uniformité de travail
-
Voïe de bois
-
Usage, droit
-
Usufruitier
-
Vu-bon de M. l'intendant
-
Vu-bon du directeur sur les nouvelles verifications
-
Dernière image
