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Mémorial alphabétique des vingtiemes contenant les instructions approuvées par le roi
- Première image
- PAGE DE TITRE
- Discours préliminaire
- Table
- Abbaie
- Abandonnement
- Abonnement de vingtième
- Absence des contrôleurs de vingtièmes
- Acre, mesure
- Accensement
- Acquereur
- Acquisition
- Action en remboursement. Voyez remboursement
- Adjudicataire
- Adjudication de bois, v. bois
- Administration des finances
- Administration provinciale. Voyez pays d'Etat
- Affiche
- Afforage. Droit seigneurial
- Agrier ou champart
- Aires, mesure de marais salans
- Albergement
- Alluvion, accroissement de terre
- Amirauté
- Amortissement
- Amortissement de rente
- Ancrage, droit
- Anée, mesure de grain
- Anée, mesure de vin
- Anneau, mesure de bois
- Anséatiques, les villes
- Antichrese, acte
- Appanage
- Apel
- Appointemens des emploiés
- Appointemens des personnes pourvues de charges
- Apréciation de grains. Voyez grains
- Arbres fruitiers
- Arban, droit
- Arbitraire
- Ardoisière
- Arpent
- Arrentement
- Arrêté de rôle, v. roles executoires
- Arrêts du conseil
- Arret du parlement de Rouen
- Article de rôle
- Artillerie
- Artisant
- Attribution, des 20mes
- Aubaine, droit
- Auban, droit
- Augmentation de 20me
- Aveu
- Avis ou rapport du directeur
- Avis du contrôleur sur [registre]
- Avoine
- Bac
- Bail à chetel de bestiaux
- Bail en général
- Bail à ferme ou à loïer à prix d'argent
- Bail à ferme en grains
- Bail à moitie fruits ou par tiers
- Bail à tourber
- Bail à tourber à moitie ou par tiers
- Bail à domaine congéable
- Bail à vie
- Bail du revenu des mineurs. Voyez bail judiciaire
- Bail d'héritage à rente foncière, à fieffe
- Bail à rente des gens de main morte ou ecclésiastiques
- Bail emphytéotique
- Bail des revenus des gens de main morte
- Bail frauduleux
- Bail judiciaire
- Bail général des terres seigneuriales
- Balise, droit
- Baliveau
- Bannalité, droit
- Banqueroute des préposés
- Banvin, droit
- Barrage, droit
- Bassecour
- Batardise, droit
- Bâtimens des fermes générales du roi
- Bâtimens servant à exploitation
- Bians, droit
- Bichet, mesure de grains
- Bichet ou bicherée, mesure de terre
- Biens en général, sujets aux 20mes
- Bestiaux, Voyez mortalité
- Biens communaux
- Biens confisqués
- Biens des religionnaires fugitifs
- Biens du domaine du roi
- Biens ecclésiastiques
- Biens incultes ou en friches
- Biens en régie
- Biens en saisie réele
- Biens omis au 20me
- Biens patrimoniaux des ecclésiastiques
- Biens patrimoniaux des villes
- Bladage, droit
- Blairie, droit
- Bois en général
- Bois de chataigner
- Bois
- Bois appartenans au roi
- Bois appartenans aux ecclésiastiques
- Boisseau, mesure de grains
- Boisseau, mesure de terre
- Boisselage, droit
- Boisselee, mesure de terre
- Bordelage, droit
- Bosses de marais salans
- Bottage, droit
- Bouchaux
- Bourelage, droit
- Brasse, mesure
- Cabanne, ferme
- Cadastres
- Cantonnement
- Capitation
- Corses ou carre, mesure
- Carrieres
- Carte ou quarte, mesure
- Cartel, mesure de grain
- Castelage, droit
- Cardelade, mesure
- Casernes
- Casseron, mesure de terre
- Celerage, droit
- Cenage, droit
- Cens
- Certifficat
- Centième denier, droit
- Centieme denier des offices, droit
- Cession et transport
- Chaine, mesure
- Chambellage, droit
- Champart, droit
- Chantelage, droit
- Chanvre, plante
- Chancellerie
- Chapelle domestique
- Chapitre
- Charges et emplois
- Charges foncières
- Charges envers l'Eglise
- Charge, ou carbe, mesure
- Charrois, ou corvée
- Charrue
- Chasse, droit
- Chataignier, arbre
- Château
- Chef de garnison
- Chêne, arbre
- Chenevis, graine
- Chenevière
- Chesnée, mesure de terre
- Chetel
- Chevrotage, droit
- Cidre
- Chirurgien
- Cinquantième, imposition
- Civerage, droit
- Classes des tarifs
- Clairées, ou reservoirs
- Clergé
- Clos ou enclos
- Closerie
- Coches
- College
- Collecteurs des tailles
- Colombier
- Comédie, salle
- Commandement
- Commanderie, bénéfice
- Commis des fermes
- Commissaires départis
- Commission de contrôleur des 20mes
- Commission de contrôleur principal
- Commission de directeur
- Commission de préposé
- Commissions ou charges
- Comité, Voyez administration des finances
- Communautés ecclésiastiques
- Communautés laïques
- Communauté d'artisans
- Communes, Voyez biens communaux
- Communication d'articles de 20me
- Communication de minutes
- Communication du travail des contrôleurs
- Compensation
- Compétence, v. attribution
- Attribution
- Complant, droit
- Compoid, cadastre
- Comptes des vingtièmes
- Concession
- Concierge
- Confiscation
- Congé
- Congruiste
- Confrairie
- Construction de maison
- Contestation de particulier à particulier. V. attribution
- Contestation sur l'imposition
- Continence, mesure
- Contraintes des préposés contre les contribuables
- Contrôleur général des finances
- Contraintes contre les contribuables
- Contrat de mariage
- Contre-lettre
- Contribuables
- Contribution
- Contrôle d'exploits
- Contrôleur des 20es
- Contrôleur principal
- Convention entre particuliers
- Corde de bois, mesure
- Corvées seigneuriales
- Corvées sur les grands chemins
- Cotes des vingtièmes
- Cotes collectives
- Coupe, mesure de grain
- Coupée, mesure de terre
- Cour des aides
- Courtier
- Coutume, droit
- Curatelle, voyez tutelle
- Cure, bénéfice
- Culture, grande et petite culture
- Danger, droit
- Darée, mesure de terre
- Débouté
- Décharges de 20me
- Décimes, don gratuit
- Décisions du conseil
- Déclaration de biens
- Déclaration du roi
- Déclaration en papier terrier
- Décret, contre les emploiés
- Déduction des charges, voyez charges
- Déduction du douzième, voyez douzième
- Déduction du quart. Voyez quart du revenu
- Déduction du quinzième. Voyez quinzième
- Déduction des 20es. Voyez Retenue des 20es
- Défrichement de terre
- Déguerpissement
- Démission de biens
- Dénombrement
- Dénombrement général des biens du royaume
- Département de contrôleur
- Département, ou Etat
- Dépôt des rôles
- Description topographique
- Deshérence, droit
- Desséchement de marais
- Desunions de biens
- Deux sols pour livre
- Directeur général des 20es
- Directeur des 20mes
- Discussion sur l'imposition, voyez contestation
- Discussion de biens des comptables
- Distraction des charges
- Division de cotes
- Dixième, imposition
- Dixièmes ecclésiastiques
- Dixièmes inféodées
- Don gratuit, voyez décimes
- Don mutuel
- Donation entrevifs
- Dossier
- Douaire
- Double-emploi
- Double vingtième du revenu, peine
- Douzième, indemnité
- Dotations de religieux ou religieuses
- Droits, revenus et emoluments
- Droits honorifiques
- Droits réels
- Droits royaux
- Droits seigneuriaux et féodaux
- Eaux minerales
- Eaux et forêts
- Ecclésiastiques
- Echange
- Echope
- Ecluse
- Ecole de charité
- Ecole roiale militaire
- Edit Bursal
- Edits
- Elections, juridiction
- Emargement de rôle
- Emine, mesure de grain
- Emolumens, gain
- Emphythéose, voyez bail emphytéotique
- Emplois soit d'épée soit de robe
- Employés des vingtièmes, voyez privilèges
- Employés des fermes, voyez commis des fermes
- Enclos
- Engagistes
- Enregistrement des droits et déclarations
- Entretien des batimens, voyez batimens
- Epaves, droit
- Epices, droits
- Epoques des vérifications générales
- Epoques de l'etablissement des 10mes, 20mes, 50mes et sol pour livre
- Etapes, les commis
- Estimation du revenu des biens
- Estimation du revenu par comparaison
- Etalon, terme d'eaux et forêts
- Etang
- Etat de cantonnement, voyez cantonnement
- Etat de mois des contrôleurs
- Etat de mois fait par le directeur
- Etat général du travail des contrôleurs pour toute l'année
- Etat de mois de nonvaleur
- Etat des décharges pour être envoyé aux sindics
- Etat des décharges pour être envoyé aux revenus particuliers des finances
- Etat général des décharges fait par les rendant compte
- Etat de division et mutations
- Etat des décharges de l'année pour exercice
- Etat général du montant des vingtièmes par election
- Etat général des 20es de la généralité
- Etat des vérifications générales faites pendant l'année
- Etat des opérations projettées pour la campagne prochaine
- Etat de la recette faite sur les exercices non soldées
- Etat pour constater les domages occasionnés par la grele
- Etat Major des villes
- Etaux à bouchers
- Evaluations des grains, voyez grains
- Exploits
- Exponse
- Extrait d'article, voyez registre et communication d'articles
- Extraits d'actes
- Fabricant
- Fabrique, ou trésor
- Fauchée, mesure de prés
- Féage
- Feau exposée, voyez registre
- Ferme
- Fermier
- Fermiers généraux, voyez commis
- Feutraite, droit
- Fideicommis
- Fieffe, voyez bail à rente
- Fief
- Foire, droit de
- Finances des offices, voyez pais d'election
- Fixation du prix des grains, voyez grains
- Foin
- Fondation
- Forges
- Fortage, droit
- Fouage, redevances
- Fournage, voyez fouage
- Four banal
- Fractions, pour les 20mes
- Frais de garnison, voyez contrainte
- Frais de regie d'une terre
- Francaste, mesure pour les grains
- France, sa contenance de terre
- Francfief, droit
- Fraux ou frêche
- Fressange, droit
- Fromentage, droit
- Froment, bled
- Fumage, droit
- Fugitifs, voyez biens des religionnaires fugitifs
- Futaie, voyez bois
- Gages attribués aux charges
- Gagnage, droit
- Gambage, droit
- Gans, droit
- Gardes-bois
- Gardes-chasses
- Gardes costé
- Garenne
- Garnison, voyez contrainte
- Généralité
- Génevois
- Gens de main morte
- Gerbes, mesure pour les vignes
- Glacis, esplanade
- Glandée, droit
- Gouverneur
- Grace, sur les 20mes
- Grains
- Gratification des emploies
- Greffe
- Grêle, voyez vimaire
- Guiet et garde
- Halage, droit
- Havage, droit
- Hayes vives
- Herbages
- Hémine, mesure du grain
- Homme de vigne, mesure
- Hommée, mesure de terre
- Honorifiques, voyez droits honorifiques
- Hopitaux
- Hostelage
- Hôtel
- Hôtel de Ville, voyez biens patrimoniaux des villes
- Hôtel des gouverneurs et intendans
- Huissier, ou sergent
- Jallage, droit
- Jallois, mesure de terre
- Jallois, mesure de continence
- Jardin
- Jardinier
- Jaugeage
- Immeubles
- Immeubles fictifs
- Imposition du vingtième
- Imprimeur et libraire
- Incendie
- Industrie
- Industrie de la Ville de Paris
- Ingénieur militaire
- Inondation
- Inspecteur
- Intendans
- Intérêts
- Journal, mesure
- Journal ou registre des contrôleurs
- Journel, mesure de terre
- Justice
- Landes Pais inculte
- Laisser
- Languéage, droit
- Lavots, mesure
- Légumes
- Layde, droit
- Lettres patentes
- Lettres patentes sur arrêt de Rouen
- Lettres, port de lettres
- Levage, droit
- Liage, droit
- Libraires, voyez imprimeurs
- Licitation
- Lin
- Litron, mesure
- Livre, mesure de marais salans
- Locataires
- Lods et ventes, droit
- Logements de l'Etat major, voyez Etat major
- Logement de gens de guerre chez les employés
- Lorraine, province
- Lot de partage
- Loyer, voyez bail à ferme
- Main-morte
- Maire de ville
- Maison canoniale
- Maison curiale
- Maison de campagne
- Maison de communauté ecclésiastique
- Maison de communauté laïque
- Maison de force
- Maison de maître de poste, voyez maitre de poste
- Maisons des villes et fauxbourgs
- Maison de ville, voyez biens patrimoniaux des villes
- Maisons incendiées
- Maison nouvellement construite, voyez construction de maison
- Maison royale
- Maison vacante
- Maitre de poste
- Malthe, ordre de [sic, Malte, ordre de]
- Manoir, le principal
- Manufacture
- Marais dessechés
- Marais salans
- Marbrière, voyez carrière
- Marchand
- Mariage, droit
- Marchage, droit
- Marguillier
- Marnière
- Martinet
- Mégere, mesure de grain
- Megissier
- Membrure, mesure de grain
- Messagerie
- Mesurage, droit
- Mesures des grains
- Mesure itinéraire
- Mesure des terres
- Mesure pour les bois à bruler
- Mesure des eaux et forêts
- Mesure pour les eaux de vie
- Mesure des sels avec la table des différentes mesures
- Mesure pour les vins
- Meteil, bled
- Millerolle, mesure
- Millet, graine
- Mi-lods, droit
- Minage, droit
- Mines
- Mine, mesure
- Minute de rôle, voyez rôle de vingtième
- Moüée, mesure de terre
- Mortalité des bestiaux
- Moulage, droit
- Moule, mesure
- Moulins
- Muid, mesure de grain
- Muid, mesure de sel
- Muid de vin
- Muid, mesure de terre
- Neuvaine, mesure de grain
- Nobles et privilégiés
- Non-declarans
- Non-valeur
- Notaire
- Novale
- Nouvel-acquet, droit
- Octrois municipaux
- Officiers de justice
- Offices-et-droits
- Oppositions aux rôles
- Oppositions aux ordonnances
- Ordonnances de MM. Les intendans
- Ordonnance de décharge
- Ordonnance de débouté
- Ordonnance pour autoriser les contrôleurs à travailler dans les généralités, avec modèle
- Ordonnance de reglement avec modèle
- Ordonnance d'appointement
- Ordonnance de gratificateur, voyez grateffication
- Ordonnance d'avant faire, droit, avec modèle
- Ordonnance portant registre de cotes, avec modèle
- Ordre de Malthe, voyez Malthe [sic, Malte]
- Orges, grain
- Ouvrée, mesure de terre
- Pacage
- Palais, batiment
- Paille
- Paisson, droit
- Passage, droit
- Papetrie [Papeterie]
- Papier timbré
- Parc
- Parcière, droit
- Parcage, droit
- Parcours, droit
- Passage
- Pas, mesure
- Passage, droit
- Pasquerase, droit
- Pâtis, ou pâquis
- Patronage, droit honorifique
- Paturages, voyez herbage
- Payement du vingtième
- Pays des grandes et petites cultures
- Pays d'election et pays conquis
- Pays-d'état
- Péage, droit
- Pêche
- Pêcherie, voyez ecluse
- Pellage, droit
- Penal, mesure
- Pension d'emploié, voyez retraite
- Pensions viageres a des religieux ou religieuses
- Pensions viageres à des laïques, voyez rentes viageres
- Perche, mesure
- Perrée, mesure de grain
- Perrot, arbre
- Picotin, mesure de grain
- Picotin, mesure de terre
- Pied, mesure
- Pied-fourché, droit
- Pignoratif, acte
- Pille de tourbe
- Pinte, mesure
- Pipe, mesure de grain
- Piquet, mesure de grain
- Plait, droit
- Plants, droit
- Pogè, droit
- Poids, mesure
- Poids-le-Roi, droit
- Poiré, boisson
- Poisson, mesure
- Pontonage, droit
- Portage, droit
- Port de lettres, v. lettres
- Portier
- Portion congrue
- Postes, voyez maitre de postes
- Pot-de-vin
- Pots, mesure
- Pouce, mesure
- Préférence du roi, pour le fait des 20mes
- Préposé, au recouvrement des vingtièmes
- Prés
- Presbytère, voyez maison curiale
- Prescription
- Pressoir
- Prieuré
- Prince du sang
- Privilèges, voyez préférence
- Privilèges des emploiés
- Privilégiés, voyez nobles et privilégiés
- Prix des baux
- Prix des actes
- Prix des grains, v. Grains
- Procès criminel, pour fait des 20mes
- Procès verbal pour former les tarifs
- Procès-verbal pour vimaire
- Procès verbaux en général
- Produit des biens, voyez revenu des biens
- Procureurs
- Propriétaires de fonds
- Provinces abonnées
- Pulverage, droit
- Quint, droit
- Quintal, poids
- Quinzième
- Quittance d'appointement
- Quittans des receveurs et préposés
- Quart du revenu, indemnité
- Quartal, mesure
- Quartant, mesure
- Quartellée, ou quartonnée, mesure de terre
- Quartier, mesure de terre
- Quartier, mesure de grain
- Quartiere, mesure de grain
- Quatre sols pour livre
- Quatruplement de l'imposition
- Quayage, droit
- Queuë, mesure de vin
- Rachat ou relief droit
- Rapport du directeur, avis
- Randeau, mesure de vigne
- Raz, mesure de grain
- Raze, mesure de grain
- Raziere, mesure de grain
- Receveurs généraux de finances
- Receveurs particuliers des finances
- Recherches des 20mes
- Reconstitution de rente ecclésiastique
- Reconstruction de batimens, fossés et murs
- Recouvrement des 20es
- Redevance en denrées
- Rédition de compte
- Regain, revivre
- Rége, mesure de terre
- Régie, voyez frais de régie
- Régie des 20mes
- Regisseur d'une terre
- Registre, ou journal de non valeur
- Registre des décisions
- Reglemens de cote
- Reglemens de cote sur surtaxe
- Relais, terre
- Relevés d'actes
- Relevoisons-à-plaisir, droit
- Relief, droit
- Religionnaires fugitif, voyez biens des religionnaires
- Remboursements des 20es
- Remises des receveurs des vingtièmes, v. taxation
- Remises attribuées aux charges
- Remplacement de sommes ecclésiastiques, voyez reconstitution de rente
- Renouvellement des vérifications générales
- Rentes constituées
- Rente foncière
- Rente en général sur particuliers
- Rente deüe a des particuliers exempte par la loi de la retenue des vingtièmes
- Rentre crée, exempte de la retenue des vingtièmes
- Rente ecclésiastique
- Rentes rachetables
- Rente viagere à des ecclésiastiques, voyez pension viagere
- Rente viagere dedüe à des particuliers
- Rente due à des laïques par des hopitaux
- Rentes foncières seigneuriales
- Rentes dües par le roi
- Rentrée en possession
- Reparation de batimens, voyez douzième
- Requête en décharge ou modération
- Reserves faites dans les baux
- Retenue de vingtième
- Retrait en général
- Retrait conventionnel
- Retrait lignages
- Retrait féodal
- Retraite des employes
- Retrocession
- Reventons, droit
- Revenus des biens
- Revenus eventuels
- Revenus patrimoniaux des villes, voyez biens patrimoniaux des villes
- Reunion de biens
- Rivage, droit
- Riverage, droit
- Rivières navigables
- Rivieres non navigables
- Rôles des vingtièmes
- Rôles executoires
- Rôles de suplement
- Rouage, droit
- Roüesse, bois
- Ruche, mesure
- Ruches-à-miel
- Saizie, en général
- Sac, mesure
- Salines
- Saumée, mesure
- Seigle, grain
- Seigneurie, terre seigneuriale
- Seing-privé
- Sel
- Seminaires
- Septerrée, mesure de terre
- Septier, mesure liquide
- Septier, jauge
- Septier, mesure de sel
- Sergenterie, droit
- Sindie
- Situation de la paroisse
- Sivadiere, mesure de grain
- Sols pour livre
- Solidité
- Soumission mise au bas des commissions des contrôleurs
- Soumission des receveurs particuliers lors de la reception des roles executoires
- Sous-bail-à ferme
- Stélage, droit
- Subdéléguée
- Suisses
- Surcharges, ou surtaxe
- Tailles, imposition
- Taillis, voyez bois taillis
- Tarif du prix des grains, voyez grains
- Tarif fictif
- Taxations, ou remises accordés aux receveurs ou préposés des vingtièmes
- Terrage, redevance
- Terres affermées à bail général, voyez bail général des terres seigneuriales
- Terres exploitées par le propriétaire, voyez biens en regie
- Terres hermes, voyez biens incultes
- Terres labourables
- Terres plantées
- Terres seigneuriales
- Terrier, ou papier terrier
- Territoire de la France
- Tierçon, mesure
- Testament
- Tiers et danger
- Titre clérical
- Titres de propriété
- Toise, mesure
- Tonneau, mesure de grain
- Tonneau, mesure pour le liquide
- Topographie, voyez description
- Tourbe
- Transactions, acte
- Travail des contrôleurs, voyez état démois
- Treizième, droit
- Troupeaux
- Troupeau-à part
- Tutelle et curatelle
- Vacance de maison, voyez maison vacante
- Variation de la valeur des especes
- Veltes, mesure
- Vente de bois, voyez bois
- Vente de domaines, voyez acquisitons
- Vente des meubles, voyez exploits
- Verreries
- Vergée, mesure
- Verge, mesure
- Vérification du recouvrement
- Verification de requêtes
- Vérification générale
- Vignes
- Vimaires
- Vin, voyez vigne
- Vinage, droit
- Vingtième, imposition
- Vintain, droit seigneurial
- Uniformité de travail
- Voïe de bois
- Usage, droit
- Usufruitier
- Vu-bon de M. l'intendant
- Vu-bon du directeur sur les nouvelles verifications
- Dernière image
