Mémorial alphabétique des vingtiemes contenant les instructions approuvées par le roi
Note de présentation du Mémorial alphabétique des vingtiemes contenant les instructions approuvées par le roi (...)
Créé en 1749 (édit de Marly) par le contrôleur général des finances Jean-Baptiste de Machault d'Arnouville (1745-1754), l'impôt du vingtième avait comme objectif de résorber la dette publique de la monarchie qui s'était considérablement accrue pendant la guerre de Succession d'Autriche (1740-1748). Succédant aux éphémères dixième et cinquantième de la première moitié du XVIIIe siècle, le vingtième devait porter sur 5% de la globalité des revenus du royaume. Devant l'augmentation du déficit de la monarchie dans les années 1770, on lui adjoignit un « second vingtième », prélevant un peu plus de 10% du revenu des propriétaires.
Lors de sa création, cet impôt fut divisé en trois catégories pour s'appliquer aux différents secteurs de la vie économique du royaume : celui des « offices et des droits », celui de « l'industrie » et celui des « biens-fonds ». Seul ce dernier aspect fut véritablement appliqué. La prédominance des richesses foncières et en contrepartie, la crainte de freiner l'essor industriel, explique en grande partie ce choix. Le vingtième concernait ainsi le revenu net, déduit des frais des propriétaires et frappait d'après l'édit de 1749 « terre, vigne, bois, marais, pacages, étangs, rivières, moulins, forges, cens, rentes, dîmes, droits seigneuriaux, maison...».
Cet impôt modernisa considérablement la palette des contributions monarchiques et est traditionnellement perçu aujourd'hui comme l'une des premières tentatives de taxation rationnelle et plus égalitaire des revenus.
Il avait en effet vocation d'une part à toucher indifféremment le clergé (rapidement exonéré cependant), la noblesse et le tiers état ; en outre, il n'était plus possible, du moins en théorie, de bénéficier de privilèges ou d'abonnements. Enfin, il nécessitait l'ouverture de déclarations de biens fonciers rédigées par les imposés eux-mêmes, mais innovation majeure, validées par des contrôleurs provinciaux du vingtième qui pouvaient se rendre au domicile des propriétaires et faire des enquêtes de voisinage pour s'assurer de leur sincérité.
Ce mémorial alphabétique, forme fréquente au XVIIIe siècle pour tenter de synthétiser auprès du personnel administratif des savoirs complexes dans le domaine du droit, de la fiscalité ou de la police fut ainsi rédigé pour faciliter le travail des agents. Confronté parfois à la réticence des imposés et surtout à l'ampleur de la tâche, ceux-ci devaient trouver dans ce manuel des réponses aux multiples cas de figure se présentant à eux. Comprendre, interpréter, décider au plus juste et être au fait des subtilités d'un texte initial rapidement augmenté d'exceptions ou d'amendements, telle est la mission assignée à cet ouvrage de terrain qui permet au chercheur d'aujourd'hui de mieux saisir tous les mécanismes de cet impôt révolutionnaire.
François Chancerel
Docteur en histoire moderne