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- TABLE DES MATIÈRES
- TABLE DES ILLUSTRATIONS
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- TEXTE OCÉRISÉ
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- PAGE DE TITRE
- TABLE DES MATIERES (p.r1)
- Avertissement (p.r5)
- Carte des canaux (p.P1)
- 1. Notice sur les lois, décrets, ordonnances, etc., concernant les canaux (p.1)
- 2. Extrait du discours prononcé par M. Becquey sur le projet de loi concernant les canaux (p.5)
- 3. Avis officiel sur l'achèvement et la concession des canaux (p.5)
- 4. Extraits des discussions des Chambres (p.15)
- 5. Régie intéressée des canaux appartenant à l'État (p.68)
- Lettre de MM. Bartholony et Delahante à M. le Ministre des travaux publics (p.76)
- 6. Extrait d'un ouvrage de M. le comte Pillet-Will (p.76)
- 7. Réductions conditionnelles de tarif consenties par les compagnies des canaux de Briare, d'Orléans et du Loing (p.77)
- 8. Commission nommée pour régler les bases d'un nouveau tarif des droits de navigation à percevoir sur les canaux de Briare, d'Orléans et du Loing (p.78)
- Note de l'administration des contributions indirectes (p.79)
- Tableaux annexés (p.98)
- 9. Produits bruts des canaux (p.116)
- 10. Tableau comparatif des droits de navigation (p.117)
- 11. Tableau financier relatif aux lignes navigables soumissionnées (p.120)
- 12. Note sur les administrations des principales compagnies des canaux (p.122)
- 13. Considérations sur la valeur vénale et la valeur réelle des actions de jouissance des Quatre-Canaux et du canal de Bourgogne (p.123)
- 14. Extrait du rapport général sur le budget fait à la chambre des Députés par M. Gouin (p.130)
- 15. Extrait d'un ouvrage de M. Bartholony (p.132)
- 16. Lettre du Ministre des finances à M. le comte Jaubert (p.139)
- 17. Projet présenté à la commission du ministère des finances par M. le comte Jaubert, sur les tarifs, l'achèvement et la location des divers canaux (p.139)
- 18. Lettre des propriétaires du canal de Briare à M. le comte Jaubert (p.149)
- Réponse de M. le comte Jaubert (p.149)
- 19. Proposition de loi relative aux canaux du Centre et de l'Est de la France faite à la Chambre des Députés par M. le comte Jaubert (p.150)
- 20. Procès-verbal des séances de la commission instituée par l'arrêté ministériel du 6 décembre 1838, à l'effet de reviser les tarifs des canaux (p.151)
- Rapport (p.193)
- 21. Le Ministre des travaux publics à M. le Ministre des finances (p.202)
- 22. Le Ministre des travaux publics à M. le Ministre des finances (p.204)
- Réponse du Ministre des finances à M. le Ministre des travaux publics (p.205)
- Copie d'une lettre du directeur de l'administration des contributions indirectes (p.205)
- 23. Le Ministre des travaux publics à MM. les membres des conseils d'administration des compagnies des canaux de Briare, d'Orléans et du Loing, de Roanne à Digoin, des Quatre-Canaux, des Trois-Canaux, des canaux de Bourgogne, du Rhône au Rhin (p.207)
- 24. Conversion du tarif annexé à la loi de 1822 (p.208)
- 25. Réponses des compagnies aux circulaires précédentes (p.210)
- 26. Note sur les Quatre-Canaux (p.212)
- 27. Lettres de M. le comte Daru à M. le Ministre des travaux publics (p.214)
- 28. Tarifs proposés par la commission chargée par M. le Ministre des travaux publics d'examiner quels droits de perception peuvent être établis sur les canaux (p.219)
- 29. Relevé des droits de navigation perçus sur les canaux d'Orléans et du Loing, de 1810 à 1839 (p.222)
- 30. Les commissaires du conseil d'administration du canal de Roanne à Digoin, à M. le Ministre des travaux publics (p.223)
- 31. Les commissaires du canal de Briare, à M. le Ministre des travaux publics (p.230)
- 32. Cours des actions de jouissance (p.236)
- 33. Premières propositions du Ministre des travaux publics aux compagnies (p.240)
- 34. Nouvelles lettres de la compagnie du canal de Roanne à Digoin à M. le Ministre des travaux publics (p.245)
- 35. Les membres du conseil d'administration de la compagnie des Quatres-Canaux, à M. le Ministre des travaux publics (p.247)
- 36. Les administrateurs de la compagnie du canal de Bourgogne, à M. le Ministre des travaux publics (p.249)
- 37. Les administrateurs du canal de Briare, à M. le Ministre des travaux publics (p.250)
- 38. Le Ministre des travaux publics, à MM. les membres du conseil d'administration des compagnies des Quatre-Canaux, des Trois-Canaux, du canal de Bourgogne et du canal du Rhône au Rhin (p.251)
- 39. L'administration de la compagnie du canal du Rhône au Rhin, à M. le Ministre des travaux publics (p.252)
- 40. Le Ministre des travaux publics, aux compagnies des Quatre-Canaux, des Trois-Canaux et du canal de Bourgogne (p.253)
- 41. Le Ministre des travaux publics, à MM. les administrateurs du canal du Rhône au Rhin (p.254)
- 42. Le Ministre des travaux publics, à M. le Grand Chancelier de la Légion d'honneur (p.259)
- 43. Les administrateurs de la compagnie de Briare, à M. le Ministre des travaux publics (p.260)
- 44. Nouvelle correspondance entre les administrateurs de la compagnie du canal du Rhône au Rhin, et M. le Ministre des travaux publics (p.265)
- 45. Les membres du comité d'administration de la compagnie des Trois-Canaux, à M. le Ministre des travaux publics (p.267)
- 46. Le Ministre des travaux publics aux compagnies des Quatre-Canaux, des Trois-Canaux, du canal de Bourgogne et du canal du Rhône au Rhin (p.269)
- 47. Les administrateurs de la compagnie du canal d'Orléans et du Loing, à M. le Ministre des travaux publics (p.269)
- 48. Le Ministre des travaux publics à la compagnie des Trois-Canaux (p.271)
- 49. Les délégués de la compagnie du canal de Briare, au Ministre des travaux publics (p.272)
- 50. Les membres du conseil d'administration de la compagnie du canal de Roanne à Digoin, à M. le Ministre des travaux publics (p.273)
- 51. Le Ministre des travaux publics aux compagnies des Quatre-Canaux, des Trois-Canaux et du canal de Bourgogne (p.275)
- 52. Le Ministre des travaux publics, à M. Rouxel, administrateur de la compagnie des canaux d'Orléans et du Loing (p.280)
- 53. L'administrateur des canaux d'Orléans et du Loing, à M. le Ministre des travaux publics (p.282)
- 54. Les membres du conseil d'administration de la compagnie des Quatre-Canaux, à M. le Ministre des travaux publics (p.283)
- 55. Le Ministre des travaux publics, à M. de Sauville, administrateur du canal de Briare (p.284)
- 56. Arrêté du Ministre des travaux publics, qui nomme une commission pour vérifier les registres des compagnies (p.286)
- 57. Le Ministre des travaux publics, à M. Rouxel, administrateur de la compagnie des canaux d'Orléans et du Loing (p.287)
- 58. L'administrateur du canal de Briare, à M. le Ministre des travaux publics (p.287)
- 59. Le Ministre des travaux publics, à M. de Sauville, administrateur du canal de Briare (p.290)
- 60. Les délégués de l'assemblée générale de la compagnie des canaux d'Orléans et du Loing, à M. le Ministre des travaux publics (p.291)
- 61. Le Ministre des travaux publics, à MM. le comte Daru, pair de France, et de Gérente, député, commissaires délégués par l'assemblée générale de la compagnie des canaux d'Orléans et du Loing (p.293)
- 62. Les membres du conseil d'administration de la compagnie des Quatre-Canaux, à M. le Ministre des travaux publics (p.294)
- 63. L'administrateur des canaux d'Orléans et du Loing, à M. le Ministre des travaux publics (p.297)
- 64. Les membres du conseil d'administration de la société anonyme du canal de Bourgogne, à M. le Ministre des travaux publics (p.297)
- Réponse du Ministre (p.297)
- 65. Les membres du comité de la compagnie des Trois-Canaux, à M. le Ministre secrétaire d'État des travaux publics (p.298)
- Réponse du Ministre (p.300)
- 66. Les membres du conseil d'administration de la société du canal de Bourgogne, à M. le Ministre des travaux publics (p.301)
- 67. Les membres du conseil d'administration de la compagnie des Quatre-Canaux, à M. le Ministre des travaux publics (p.303)
- 68. Les membres du conseil d'administration de la société du canal de Bourgogne, à M. le Ministre des travaux publics (p.304)
- 69. Les membres du conseil d'administration de la compagnie des Trois-Canaux, à M. le Ministre des travaux publics (p.305)
- 70. Appréciation des charges que la location des canaux pourrait supporter (p.309)
- SUPPLEMENT (p.313)
- 71. Le caissier de la compagnie des Quatre-Canaux, à M. le Ministre des finances ; soumission relative au rachat des actions de jouissance (p.313)
- Réponse du Ministère des finances (p.315)
- Dernière image
bi°L<z,Q'3
MINISTÈRE DES T RAY AUX PUBLICS.
DOCUMENTS
«
v »
RELATIFS
AUX CANAUX.
&
PARIS.
IMPRIMERIE ROYALE.
1840.
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MINISTÈRE DES T RAY AUX PUBLICS.
DOCUMENTS
«
v »
RELATIFS
AUX CANAUX.
&
PARIS.
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1840.
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