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- TABLE DES MATIÈRES
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- LISTE DES VOLUMES
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- PAGE DE TITRE
- I. TABLE DES MATIÈRES (p.783)
- Abréviations (n.n.)
- Avant-propos (p.r1)
- PREMIÈRE PARTIE PÉRIODE DE 1823 à 1841. ORIGINE DES CHEMINS DE FER (p.3)
- CHAPITRE I. ANNEES DE 1823 à 1832 (p.1)
- 1. Concession du chemin d'Andrézieux à Saint-Etienne (p.3)
- 2. Concession du chemin de Saint-Etienne à Lyon (p.5)
- 3. Concession du chemin d'Andrézieux à Roanne (p.7)
- 4. Concession du chemin d'Epinac au canal de Bourgogne (p.8)
- 5. Concession du chemin de Toulouse à Montauban (p.8)
- 6. Observations sur le caractère des chemins concédés de 1823 à 1832 (p.9)
- CHAPITRE II. ANNEES 1833 à 1834 (p.11)
- 7. Intervention du législateur dans les concessions (p.11)
- 8. Concession des chemins de Montbrison à Montrond (p.11)
- 9. Loi du 27 juin 1833 ouvrant un crédit pour des études de chemin de fer (p.14)
- 10. Concession des chemins d'Alais à Beaucaire (p.21)
- 11. Loi du 7 juillet 1833 sur l'expropriation (p.23)
- 12. Concession du chemin des carrières de Long-Rocher au canal du Loing (p.24)
- CHAPITRE III. ANNEE 1835 (p.25)
- CHAPITRE IV. ANNEE 1836 (p.37)
- CHAPITRE V. ANNEE 1837 (p.44)
- 18. Prêt de l'Etat à la Compagnie des chemins d'Alais à Reaucaire et d'Alais à la Grand' Combe (p.44)
- 19. Concession du chemin de Mulhouse à Thann (p.49)
- 20. Projets de lois non voté concernant les chemins de Paris à la frontière de Belgique, de Lyon à Marseille et de Paris à Orléans (p.52)
- 21. Concession des chemins d'Epinac au canal du Centre (p.63)
- 22. Concession du chemin de Bordeaux à La Teste (p.64)
- 23. Projets de loi non votés concernant les chemins de Paris à Rouen, au Havre et à Dieppe ; de Paris à Tours; et d'Andrézieux à Roanne (p.66)
- 24. Discussion générale sur les chemins de fer à la Chambre des députés en 1837 (p.71)
- 25. Travaux de la Commission extraparlementaire instituée à la fin de 1837 (p.78)
- 26. Concession du chemin du Creuzot au canal du Centre (p.90)
- CHAPITRE VI. ANNEE 1838 (p.91)
- 27. Concession du chemin de Râle à Strasbourg (p.91)
- 28. Projet de classement et discussion générale sur les chemins de fer à la Chambre des députés en 1838 (p.96)
- 29. Observations sur la discussion générale de 1838 (p.126)
- 30. Loi du 2 juillet 1838 relative à l'impôt sur le transport des voyageurs (p.128)
- 31. Concession des chemins de Paris à Rouen, au Havre et à Dieppe, avec embranchement sur Elbeuf et sur Louviers et annulation de cette concession en 1839 (p.129)
- 32. Concession du chemin de Paris à Orléans (p.141)
- 33. Projets de loi concernant six chemins. Concession, restée sans effet, du chemin de Lille à Dunkerque et de deux chemins industriels dans l'Allier (p.149)
- 34. Projet de loi concernant le chemin de Lille à Calais (p.158)
- CHAPITRE VII. ANNEE 1839 (p.159)
- 35. Modification de la concession du chemin de Bordeaux à la Teste (p.159)
- 36. Prêt à la Compagnie du chemin de Paris à Versailles (rive gauche) (p.160)
- 37. Modification de la concession du chemin de Paris à Orléans (p.164)
- 38. Loi de principe autorisant des modifications aux cahiers des charges des concessions (p.175)
- 39. Travaux de la commission extraparlementaire instituée à la fin de 1839 (p.178)
- CHAPITRE VIII. ANNEE 1840 (p.194)
- 40. Allocation d'une garantie d'intérêt à la Compagnie de Paris à Orléans. Prêt aux Compagnies de Hambourg à Baie et d'Andrézieux à Roanne. Exécution par l'Etat des chemins de Montpellier à Nîmes, de Lille et de Valenciennes à la frontière de Belgique (p.194)
- 41. Concession du chemin de Paris à Rouen. Prêt de l'Etat à la Compagnie (p.220)
- 42. Concession d'un chemin à rails de bois de l'Adour à Magesq (p.225)
- 43. Relèvement du droit de péage sur le chemin de Saint-Etienne à Lyon (p.225)
- CHAPITRE IX. ANNEE 1841 (p.226)
- DEUXIÈME PARTIE PÉRIODE DU 1- JANVIER 1842 AU 24 FÉVRIER 1848. FIN DU GOUVERNEMENT DE JUILLET (p.237)
- CHAPITRE I. ANNEE 1842 (p.239)
- 48. Loi du 11 juin 1842 concernant rétablissement de grandes lignes de chemins de fer. Dotation de ces lignes (p.239)
- 49. Projet de loi non adopté pour l'allocation de prêts aux Compagnies de Strasbourg à Baie et de Bordeaux à la Teste, et pour la fusion des deux Compagnies de Paris à Versailles (p.303)
- 50. Concession du prolongement du chemin de Paris à Rouen jusqu'au Havre. Prêt et subvention à la Compagnie (p.311)
- 51. Projet de loi relatif au retrait des concessions et à rabaissement des tarifs des voies de communication (p.315)
- 52. Ordonnances diverses intervenues en 1842 (p.316)
- CHAPITRE II. ANNEE 1843 (p.318)
- 53. Projet de loi non adopté pour l'allocation d'un prêt à la Compagnie de Bordeaux à la Teste (p.318)
- 54. Concession du chemin d'Avignon à Marseille. Subvention à la Compagnie (p.321)
- 55. Projet de loi non voté concernant le chemin de Paris à la frontière belge et au littoral de la Manche (p.345)
- 56. Projet de loi non voté concernant le chemin d'Orléans à Tours (p.353)
- 57. Ordonnances diverses intervenues en 1843 (p.357)
- CHAPITRE III. ANNEE 1844 (p.360)
- 58. Affermage du chemin de Montpellier à Nîmes. Concession du chemin d'Amiens à Boulogne. Exécution par l'Etat des travaux du chemin de Paris à la frontière belge (p.360)
- 59. Concession du chemin d'Orléans à Bordeaux (p.387)
- 60. Allocation pour l'exécution par l'Etat de l'infrastructure du chemin de Paris à Lyon, sections de Paris à Dijon et de Chalon à Lyon. Concession du chemin de Montereau à Troyes (p.410)
- 61. Allocation pour l'exécution par l'Etat de l'infrastructure du chemin de Tours à Nantes (p.429)
- 62. Allocation pour l'exécution par l'Etat de l'infrastructure du chemin de Paris à Rennes (p.430)
- 63. Classement du prolongement du chemin du Centre sur Limoges et sur Clermont. Concession de ce chemin, d'Orléans, à Châteauroux et au Bec-d' Allier (p.433)
- 64. Allocation pour l'exécution par l'Etat de l'infrastructure du chemin de Paris à Strasbourg et des embranchements de Reims et de Metz (p.439)
- 65. Concession du chemin de Paris à Sceaux (p.449)
- 66. Essai d'un système de chemin de fer atmosphérique (p.451)
- 67. Ordonnances diverses intervenues en 1844 (p.452)
- CHAPITRE IV. ANNEE 1845 (p.454)
- 68. Loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer (p.454)
- 69. Concession du chemin de Paris à la frontière de Belgique avec embranchement sur Calais et sur Dunkerque, du chemin de Creil à Saint-Quentin et du chemin de Fampoux à Hazebrouck. Dispositions générales sur les adjudications et la formation des Compagnies (p.498)
- 70. Concession du chemin de Paris à Lyon et du chemin de Lyon à Avignon, avec embranchement sur Grenoble (p.518)
- 71. Concession du chemin de Tours à Nantes et du chemin de Strasbourg, avec embranchements d'Epernay à Reims et de Frouard à Metz et à Saarbrück (p.527)
- 72. Concession des embranchements de Dieppe et de Fécamp sur le chemin de Rouen au Havre et d'Aix sur le chemin de Marseille à Avignon (p.535)
- 73. Abrogation des dispositions de la loi du 11 juin 1842 relatives aux dépenses d'acquisition des terrains et bâtiments pour l'établissement des chemins de fer construits par l'Etat (p.537)
- 74. Modification des statuts de la Compagnie d'Orléans (p.538)
- CHAPITRE V. ANNEE 1846 (p.539)
- 75. Concession du chemin d'Asnières à Argenteuil (p.539)
- 76. Concession du chemin de Bordeaux à Cette et de l'embranchement de Castres. Subvention à la Compagnie (p.539)
- 77. Classement de la ligne de Paris à Caen et à Cherbourg, avec un embranchement sur Rouen. Autorisation de concéder le chemin de Paris à Caen, l'embranchement de Caen à Rouen, le chemin de Versailles à Rouen, et les embranchements du Mans sur Caen et de Chartres sur Alençon (p.549)
- 78. Allocation pour l'exécution par l'Etat du chemin du Centre, entre Châteauroux et Limoges et entre le Bec-d'Allier et Clermont (p.559)
- 79. Autorisation de concéder le chemin de Saint-Dizier à Grayet allocation pour l'exécution des travaux par l'Etat, en cas d'insuccès de l'adjudication (p.561)
- 80. Autorisation de concéder le chemin de Dijon à Mulhouse, avec embranchement d'Auxonne à Gray, et le chemin de Dôle à Salins (p.566)
- 81. Crédits supplémentaires pour les chemins d'Orléans à Vierzon et de Nîmes à Montpellier (p.571)
- 82. Projet de loi non voté concernant le chemin de Bordeaux à Bayonne (p.571)
- 83. Concession du chemin de Denain à Anzin (p.571)
- 84. Ordonnance du 15 novembre 1846 sur la police, la sûreté et l'exploitation des chemins de fer (p.571)
- CHAPITRE VI. 1er JANVIER 1847 AU 24 FEVRIER 1848 (p.576)
- 85. Loi relative aux cautionnements des Compagnies de chemins de fer (p.576)
- 86. Allocation pour les chemins de Paris à Lille, d'Avignon à Marseille et d'Orléans à Vierzon (p.578)
- 87. Modification du cahier des charges de la concession du chemin de Paris à Lyon (p.570)
- 88. Projet de loi non voté concernant le chemin de Lyon à Avignon (p.590)
- 89. Prêt de l'Etat à la Compagnie du chemin de Montereau à Troyes (p.598)
- 90. Prorogation du délai d'exécution des embranchements de Dieppe et de Fécamp (p.601)
- 91. Allocation pour l'exécution par l'Etat du chemin de Versailles à Chartres (p.602)
- 92. Ordonnances et arrêtés divers intervenus en 1847 (p.606)
- 93. Projet de loi non voté concernant le chemin de Versailles à Chartres (p.607)
- TROISIÈME PARTIE PÉRIODE DU 24 FÉVRIER 1848 AU 2 DÉCEMBRE 1851. GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE (p.611)
- CHAPITRE I. 24 FEVRIER AU 31 DECEMBRE 1848 (p.613)
- 94. Projet de loi pour la reprise de possession des chemins de fer par l'Etat (p.613)
- 95. Crédit supplémentaire pour le chemin de Tours à Nantes (p.626)
- 96. Acquisition d'un matériel roulant pour le chemin de Versailles à Chartres (p.626)
- 97. Reprise de possession par l'Etat du chemin de Paris à Lyon (p.626)
- 98. Crédit supplémentaire pour le chemin de Vierzon au Bec-d'Allier. (p.633)
- 99. Crédit pour le séquestre du chemin de Bordeaux à la Teste (p.635)
- 100. Exploitation provisoire de la section de Montereau à Melun (p.634)
- 101. Concession de l'embranchement de Nevers (p.635)
- 102. Projet de loi non voté concernant les chemins de Paris à Lyon, de Lyon à Avignon et d'Avignon à Marseille (p.636)
- 103. Séquestre du chemin de Paris à Sceaux (p.639)
- 104. Projet de loi relatif à l'embranchement de Saint-Dizier, sur le chemin de Paris à Strasbourg (p.640)
- 105. Proposition de M. Cordier relative à la législation des travaux publics. (p.641)
- 106. Ordonnances diverses intervenues en 1848 (p.642)
- CHAPITRE II. ANNEE 1849 (p.644)
- 107. Crédit pour le séquestre du chemin d'Avignon à Marseille (p.644)
- 108. Exploitation par l'Etat du ch emin de Versailles à Chartres et à la Loupe. 647 109 Crédits supplémentaires pour les chemins de Tours à Nantes, du Centre et de Montpellier à Nîmes (p.653)
- 110. Exploitation par l'Etat des parties terminées du chemin de Paris à Lyon (p.653)
- 111. Allocation pour l'exécution du chemin de Paris à Lyon entre Paris et Chalon (p.655)
- 112. Allocation d'une garantie d'intérêt à la Compagnie de Marseille à Avignon (p.663)
- 113. Propositions d'initiative parlementaire présentées à l'Assemblée législative en 1849 (p.674)
- CHAPITRE III. ANNEE 1850 (p.676)
- 114. Loi relative aux attributions des commissaires de surveillance administrative (p.676)
- 115. Allocation pour le séquestre du chemin de Paris à Sceaux (p.680)
- 116. Allocation pour le chemin de Paris à Strasbourg (p.681)
- 117. Allocation pour le séquestre du chemin de Bordeaux à la Teste (p.682)
- 118. Prorogation et modification des concessions des chemins de Tours à Nantes et d'Orléans à Bordeaux (p.682)
- 119. Projet de loi non voté concernant le chemin de Paris à Lyon et à Avignon (p.702)
- 120. Propositions d'initiative parlementaire en 1850 (p.727)
- 121. Réponse du Ministre à une question de M. Barthélémy Saint-Hilaire, député (p.727)
- 122. Décrets divers intervenus en 1850 (p.728)
- 123. Enquête du Conseil d'État sur les tarifs, en 1850 (p.728)
- CHAPITRE IV. ANNEE 1851 (p.737)
- 124. Concession du chemin de Versailles à Reims. Attribution d'une garantie d'intérêt à la Compagnie (p.737)
- 125. Allocation pour les chemins de Tours à Bordeaux et de Paris à Strasbourg (p.751)
- 126. Allocation pour les sections de Chalon à Lyon et de Valence à Avignon (p.752)
- 127. Allocation pour le chemin de Paris à Lyon (p.753)
- 128. Concession du chemin de Lyon à Avignon. Attribution d'une subvention et d'une garantie d'intérêt à la Compagnie (p.765)
- 129. Propositions d'initiative parlementaire en 1851 (p.775)
- 130. Observations sur la période de 1848 à 1851 (p.781)
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ALFRED PICARD
CONSEILLER D’KTAT, INGENIEUR EX CHEF DLS PONTS ET CHAUSSEES ANCIEN DIRECTEUR des CHEMINS DE FER AU MINISTÈRE DES TRAVAUX PU13UO
LES
CHEMINS DE FER
FRANÇAIS
ÉTUDE HISTORIQUE
SUR
LA CONSTITUTION ET LE RÉGIME DU RÉSEAU
DÉBATS PARLEMENTAIRES
ACTES LÉGISLATIFS — RÉGLEMENTAIRES — ADMINISTRATIFS — ETC.
PUBLIÉ SOUS LES AUSPICES DU MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
TOME PREMIER
PÉRIODE ANTÉRIEURE AU 2 DÉCEMBRE 18S1
PARIS
J. ROTHSCHILD, ÉDITEUR 13, kue des SAirrrs-PÈuES, 13
1884
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CONSEILLER D’KTAT, INGENIEUR EX CHEF DLS PONTS ET CHAUSSEES ANCIEN DIRECTEUR des CHEMINS DE FER AU MINISTÈRE DES TRAVAUX PU13UO
LES
CHEMINS DE FER
FRANÇAIS
ÉTUDE HISTORIQUE
SUR
LA CONSTITUTION ET LE RÉGIME DU RÉSEAU
DÉBATS PARLEMENTAIRES
ACTES LÉGISLATIFS — RÉGLEMENTAIRES — ADMINISTRATIFS — ETC.
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TOME PREMIER
PÉRIODE ANTÉRIEURE AU 2 DÉCEMBRE 18S1
PARIS
J. ROTHSCHILD, ÉDITEUR 13, kue des SAirrrs-PÈuES, 13
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- Tome premier. Période antérieure au 2 Décembre 1851
- Tome deuxième. Période du 2 décembre 1851 au 4 septembre 1870
- Tome troisième. Période du 4 Septembre 1870 au classement de 1879
- Tome quatrième. Documents annexes, lois, règlements, conventions, tableaux statistiques
- Tome cinquième. Période du 19 juillet 1879 au 20 novembre 1883. Conventions de 1883 (PREMIERE PARTIE)
- Tome sixième. Période du 19 juillet 1879 au 20 novembre 1883, conventions de 1883 (SUITE ET FIN). Documents annexes : lois, règlements, conventions, tableaux statistiques