Cnum - Conservatoire numérique des Arts et Métiers - retour page d'accueil
  • À propos
  • Catalogue général
Recherche avancée
  • Aide  
  • roue dentee  
  • Fils RSS des actualités de la bibliothèque numérique
  • Accueil
  •  > 
  • Catalogue général
  •  > 
  • Syndicat des charbonnages liégeois - Statuts de la société anonyme Syndicat des charbonnag...
  •  > 
  • p.1 - vue 3/10
Première page Page précédente
Page suivante Dernière page Réduire l’image 100% Agrandir l’image Revenir à la taille normale de l’image Adapte la taille de l’image à la fenêtre Rotation antihoraire 90° Rotation antihoraire 90° Imprimer la page
Basculer à gauche  Basculer à droite
Fermer
  • TABLE DES MATIÈRES
  • RECHERCHE DANS LE DOCUMENT
  • TEXTE OCÉRISÉ
  • Première image
  • PAGE DE TITRE
    • Statuts (p.3)
      • Chapitre premier. Nature, siége, objet et durée de la société (p.3)
      • Chapitre deux. Fonds social, actions (p.3)
      • Chapitre trois. Administration direction surveillance (p.4)
      • Chapitre quatre. Assemblées générales (p.6)
      • Chapitre cinq. Bilan et répartition des bénèfices (p.8)
      • Dispositions transitoires (p.8)
  • Dernière image
r, tfëijê&.Æ

STATUTS

DE LA SOCIÉTÉ ANONYME

07

.~%sx

v/

â– jn\

^[BiBLIOTHEOüÊiSf

/W

tiÿ ,,0

LIÉGEOIS

Constituée a Liège par acte passé devant Me Biar le 18 Mai 1897

Publié au Moniteur Belge le 27 Mai 1897.

LIEGE

Imprimerie Gustave THIRIART, quai do la Batte, 5




Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 77,13 %.

La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.