Cnum - Conservatoire numérique des Arts et Métiers - retour page d'accueil
  • À propos
  • Catalogue général
Recherche avancée
  • Aide  
  • roue dentee  
  • Fils RSS des actualités de la bibliothèque numérique
  • Accueil
  •  > 
  • Catalogue général
  •  > 
  • Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes - Instructions des ad...
  •  > 
  • p.1 - vue 1/16
Première page Page précédente
Page suivante Dernière page Réduire l’image 100% Agrandir l’image Revenir à la taille normale de l’image Adapte la taille de l’image à la fenêtre Rotation antihoraire 90° Rotation antihoraire 90° Imprimer la page
Basculer à gauche  Basculer à droite
Fermer
  • TABLE DES MATIÈRES
  • RECHERCHE DANS LE DOCUMENT
  • TEXTE OCÉRISÉ
  • PAGE DE TITRE (Première image)
    • Instructions de l'administration des douanes (p.3)
      • Formalités à remplir, par les exposants ou leurs mandataires, pour la liquidation de leurs comptes d'entrepôt (p.3)
        • Réexpédition à l'étranger (p.3)
        • Marchandises restant dans la consommation en France (p.4)
        • Nomenclature des formules à employer (p.5)
    • Instructions des administrations de l'octroi et des contributions indirectes (p.6)
      • Produits étrangers (p.6)
      • Produits français (p.6)
        • Permis de séjour (p.6)
        • Validité des permis de séjour (p.6)
        • Remboursement des droits sur permis (p.7)
        • Postes d'octroi à l'Exposition universelle (p.7)
    • Instructions des compagnies de chemins de fer de l'Ouest et de l'Est relatives aux expéditions par chemin de fer (p.8)
    • Instructions générales (p.13)
      • Mesures adoptées en vue d'assurer le service des entrées après la clôture de l'exposition (p.13)
        • Camionnage particulier (p.14)
  • Dernière image
REPUBLIQUE FRANÇAISE

MINISTÈRE DU COMMERCE, DE L’INDUSTRIE

DES POSTES ET DES TÉLÉGRAPHES

EXPOSITION UNIVERSELLE INTERNATIONALE DE 1900

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’EXPLOITATION

---->>«§><=—;—-

.INSTRUCTIONS

DES ADMINISTRATIONS DE LA DOUANE, DE L’OCTROI ET DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES DES COMPAGNIES DE CHEMINS DE FER DE L’OUEST ET DE L’EST

RELATIVES

À LA RÉEXPÉDITION DES MARCHANDISES

AYANT FIGURÉ

À L’EXPOSITION UNIVERSELLE INTERNATIONALE DE 1900 INSTRUCTIONS GÉNÉRALES

RELATIVES

AU SERVICE DES ENTRÉES

PARIS

IMPRIMERIE NATIONALE



1 fl

WÀfeL'&s

BHÜMEi




Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 95,42 %.

La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.