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  • Exposition universelle. 1855. Paris. - Décrets, règlement et instructions
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    • Table des matières (p.16)
    • Décret qui constitue l'Exposition universelle de l'industrie (p.1)
    • Décret qui constitue l'Exposition universelle des beaux-arts (p.1)
    • Décret qui institue la Commission impériale (p.2)
    • Discours du Prince Napoléon à l'installation de la Commission impériale (p.4)
    • Décret qui approuve le règlement général (p.5)
    • Règlement général (p.5)
      • Dispositions générales. Articles 1 à 12 (p.5)
      • Admission et classification des produits. Articles 13 à 16 (p.6)
      • Réception et installation des produits. Articles 17 à 40 (p.8)
      • Produits étrangers. Douanes. Articles 41 à 48 (p.11)
      • Organisation intérieure et police de l'Exposition. Articles 49 à 52 (p.11)
      • Protection des Dessins industriels et des inventions. Articles 53 à 57 (p.12)
      • Jury et récompenses. Articles 58 à 77 (p.12)
      • Dispositions spéciales aux Beaux-Arts. Articles 78 à 83 (p.14)
    • Circulaire aux Préfets (p.14)
    • Instructions aux Comités locaux (p.15)
  • Dernière image
EXPOSITION UNIVERSELLE.

DÉCRETS, RÈGLEMENT ET INSTRUCTIONS.

DÉCRETS.

NAPOLÉON, par la grâce de Dieu el la volonté nationale Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut.

Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d’État au département de l’intérieur,

Avons décrété et décrétons ce qui suit :

Article premier. >— Une exposition universelle des produits agricoles et industriels s’ouvrira à Taris, dans le palais de l’Industrie, au carré de Marigny, le 1er mal 1855, et sera close le 30 septembre suivant (1).

Les produits de toutes les nations seront admis à cette exposition.

9. — L’exposition quinquennale qui, aux termes de l’article 5 de l’ordonnance du 4 octobre 1853, devait s’ouvrir le 1er mai 1854, sera réunie à l’exposition universelle.

3. — Un décret ultérieur déterminera les conditions dans lesquelles se fera l’exposition universelle, le régime sous lequel seront placées les marchandises exposées et les divers genres de produits susceptibles d’être admis.

4. — Notre Ministre secrétaire d’État au département de l’intérieur est chargé de l’exécution du présent décret.

Fait au Palais des Tuileries, le 8 mars 1853.

Signé ; NAPOLÉON.

Par l’Empereur :

Le Ministre Secrétaire d'Etat au département de l’intérieur,

Signé : F. de Persignt.

NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et la volonté nationale Empereur des Français. â tous présents et à venir, salut ;

Considérant qu’un des moyens les plus efficaces de contribuer au progrès des arts est une exposition universelle, qui, en ouvrant un concours entre tous les artis'<"-

/

(0 La clôture de l’exposition a été prorogée au 3i octobre "Mot général),




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