Première page
Page précédente
Page suivante
Dernière page
Réduire l’image
100%
Agrandir l’image
Revenir à la taille normale de l’image
Adapte la taille de l’image à la fenêtre
Rotation antihoraire 90°
Rotation antihoraire 90°
Imprimer la page

- TABLE DES MATIÈRES
- RECHERCHE DANS LE DOCUMENT
- TEXTE OCÉRISÉ
- Première image
- PAGE DE TITRE
- Table des matières (p.16)
- Décret qui constitue l'Exposition universelle de l'industrie (p.1)
- Décret qui constitue l'Exposition universelle des beaux-arts (p.1)
- Décret qui institue la Commission impériale (p.2)
- Discours du Prince Napoléon à l'installation de la Commission impériale (p.4)
- Décret qui approuve le règlement général (p.5)
- Règlement général (p.5)
- Dispositions générales. Articles 1 à 12 (p.5)
- Admission et classification des produits. Articles 13 à 16 (p.6)
- Réception et installation des produits. Articles 17 à 40 (p.8)
- Produits étrangers. Douanes. Articles 41 à 48 (p.11)
- Organisation intérieure et police de l'Exposition. Articles 49 à 52 (p.11)
- Protection des Dessins industriels et des inventions. Articles 53 à 57 (p.12)
- Jury et récompenses. Articles 58 à 77 (p.12)
- Dispositions spéciales aux Beaux-Arts. Articles 78 à 83 (p.14)
- Circulaire aux Préfets (p.14)
- Instructions aux Comités locaux (p.15)
- Dernière image
EXPOSITION UNIVERSELLE.
DÉCRETS, RÈGLEMENT ET INSTRUCTIONS.
DÉCRETS.
NAPOLÉON, par la grâce de Dieu el la volonté nationale Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut.
Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d’État au département de l’intérieur,
Avons décrété et décrétons ce qui suit :
Article premier. >— Une exposition universelle des produits agricoles et industriels s’ouvrira à Taris, dans le palais de l’Industrie, au carré de Marigny, le 1er mal 1855, et sera close le 30 septembre suivant (1).
Les produits de toutes les nations seront admis à cette exposition.
9. — L’exposition quinquennale qui, aux termes de l’article 5 de l’ordonnance du 4 octobre 1853, devait s’ouvrir le 1er mai 1854, sera réunie à l’exposition universelle.
3. — Un décret ultérieur déterminera les conditions dans lesquelles se fera l’exposition universelle, le régime sous lequel seront placées les marchandises exposées et les divers genres de produits susceptibles d’être admis.
4. — Notre Ministre secrétaire d’État au département de l’intérieur est chargé de l’exécution du présent décret.
Fait au Palais des Tuileries, le 8 mars 1853.
Signé ; NAPOLÉON.
Par l’Empereur :
Le Ministre Secrétaire d'Etat au département de l’intérieur,
Signé : F. de Persignt.
NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et la volonté nationale Empereur des Français. â tous présents et à venir, salut ;
Considérant qu’un des moyens les plus efficaces de contribuer au progrès des arts est une exposition universelle, qui, en ouvrant un concours entre tous les artis'<"-
/
(0 La clôture de l’exposition a été prorogée au 3i octobre "Mot général),
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 97,23 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.
DÉCRETS, RÈGLEMENT ET INSTRUCTIONS.
DÉCRETS.
NAPOLÉON, par la grâce de Dieu el la volonté nationale Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut.
Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d’État au département de l’intérieur,
Avons décrété et décrétons ce qui suit :
Article premier. >— Une exposition universelle des produits agricoles et industriels s’ouvrira à Taris, dans le palais de l’Industrie, au carré de Marigny, le 1er mal 1855, et sera close le 30 septembre suivant (1).
Les produits de toutes les nations seront admis à cette exposition.
9. — L’exposition quinquennale qui, aux termes de l’article 5 de l’ordonnance du 4 octobre 1853, devait s’ouvrir le 1er mai 1854, sera réunie à l’exposition universelle.
3. — Un décret ultérieur déterminera les conditions dans lesquelles se fera l’exposition universelle, le régime sous lequel seront placées les marchandises exposées et les divers genres de produits susceptibles d’être admis.
4. — Notre Ministre secrétaire d’État au département de l’intérieur est chargé de l’exécution du présent décret.
Fait au Palais des Tuileries, le 8 mars 1853.
Signé ; NAPOLÉON.
Par l’Empereur :
Le Ministre Secrétaire d'Etat au département de l’intérieur,
Signé : F. de Persignt.
NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et la volonté nationale Empereur des Français. â tous présents et à venir, salut ;
Considérant qu’un des moyens les plus efficaces de contribuer au progrès des arts est une exposition universelle, qui, en ouvrant un concours entre tous les artis'<"-
/
(0 La clôture de l’exposition a été prorogée au 3i octobre "Mot général),
Le texte affiché peut comporter un certain nombre d'erreurs. En effet, le mode texte de ce document a été généré de façon automatique par un programme de reconnaissance optique de caractères (OCR). Le taux de reconnaissance estimé pour cette page est de 97,23 %.
La langue de reconnaissance de l'OCR est le Français.



