Documents relatifs aux canaux
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Première image
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PAGE DE TITRE
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TABLE DES MATIERES
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Avertissement
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Carte des canaux
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1. Notice sur les lois, décrets, ordonnances, etc., concernant les canaux
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2. Extrait du discours prononcé par M. Becquey sur le projet de loi concernant les canaux
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3. Avis officiel sur l'achèvement et la concession des canaux
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4. Extraits des discussions des Chambres
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5. Régie intéressée des canaux appartenant à l'État
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Lettre de MM. Bartholony et Delahante à M. le Ministre des travaux publics
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6. Extrait d'un ouvrage de M. le comte Pillet-Will
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7. Réductions conditionnelles de tarif consenties par les compagnies des canaux de Briare, d'Orléans et du Loing
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8. Commission nommée pour régler les bases d'un nouveau tarif des droits de navigation à percevoir sur les canaux de Briare, d'Orléans et du Loing
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Note de l'administration des contributions indirectes
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Tableaux annexés
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9. Produits bruts des canaux
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10. Tableau comparatif des droits de navigation
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11. Tableau financier relatif aux lignes navigables soumissionnées
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12. Note sur les administrations des principales compagnies des canaux
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13. Considérations sur la valeur vénale et la valeur réelle des actions de jouissance des Quatre-Canaux et du canal de Bourgogne
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14. Extrait du rapport général sur le budget fait à la chambre des Députés par M. Gouin
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15. Extrait d'un ouvrage de M. Bartholony
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16. Lettre du Ministre des finances à M. le comte Jaubert
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17. Projet présenté à la commission du ministère des finances par M. le comte Jaubert, sur les tarifs, l'achèvement et la location des divers canaux
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18. Lettre des propriétaires du canal de Briare à M. le comte Jaubert
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Réponse de M. le comte Jaubert
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19. Proposition de loi relative aux canaux du Centre et de l'Est de la France faite à la Chambre des Députés par M. le comte Jaubert
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20. Procès-verbal des séances de la commission instituée par l'arrêté ministériel du 6 décembre 1838, à l'effet de reviser les tarifs des canaux
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Rapport
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21. Le Ministre des travaux publics à M. le Ministre des finances
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22. Le Ministre des travaux publics à M. le Ministre des finances
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Réponse du Ministre des finances à M. le Ministre des travaux publics
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Copie d'une lettre du directeur de l'administration des contributions indirectes
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23. Le Ministre des travaux publics à MM. les membres des conseils d'administration des compagnies des canaux de Briare, d'Orléans et du Loing, de Roanne à Digoin, des Quatre-Canaux, des Trois-Canaux, des canaux de Bourgogne, du Rhône au Rhin
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24. Conversion du tarif annexé à la loi de 1822
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25. Réponses des compagnies aux circulaires précédentes
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26. Note sur les Quatre-Canaux
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27. Lettres de M. le comte Daru à M. le Ministre des travaux publics
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28. Tarifs proposés par la commission chargée par M. le Ministre des travaux publics d'examiner quels droits de perception peuvent être établis sur les canaux
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29. Relevé des droits de navigation perçus sur les canaux d'Orléans et du Loing, de 1810 à 1839
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30. Les commissaires du conseil d'administration du canal de Roanne à Digoin, à M. le Ministre des travaux publics
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31. Les commissaires du canal de Briare, à M. le Ministre des travaux publics
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32. Cours des actions de jouissance
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33. Premières propositions du Ministre des travaux publics aux compagnies
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34. Nouvelles lettres de la compagnie du canal de Roanne à Digoin à M. le Ministre des travaux publics
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35. Les membres du conseil d'administration de la compagnie des Quatres-Canaux, à M. le Ministre des travaux publics
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36. Les administrateurs de la compagnie du canal de Bourgogne, à M. le Ministre des travaux publics
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37. Les administrateurs du canal de Briare, à M. le Ministre des travaux publics
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38. Le Ministre des travaux publics, à MM. les membres du conseil d'administration des compagnies des Quatre-Canaux, des Trois-Canaux, du canal de Bourgogne et du canal du Rhône au Rhin
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39. L'administration de la compagnie du canal du Rhône au Rhin, à M. le Ministre des travaux publics
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40. Le Ministre des travaux publics, aux compagnies des Quatre-Canaux, des Trois-Canaux et du canal de Bourgogne
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41. Le Ministre des travaux publics, à MM. les administrateurs du canal du Rhône au Rhin
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42. Le Ministre des travaux publics, à M. le Grand Chancelier de la Légion d'honneur
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43. Les administrateurs de la compagnie de Briare, à M. le Ministre des travaux publics
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44. Nouvelle correspondance entre les administrateurs de la compagnie du canal du Rhône au Rhin, et M. le Ministre des travaux publics
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45. Les membres du comité d'administration de la compagnie des Trois-Canaux, à M. le Ministre des travaux publics
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46. Le Ministre des travaux publics aux compagnies des Quatre-Canaux, des Trois-Canaux, du canal de Bourgogne et du canal du Rhône au Rhin
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47. Les administrateurs de la compagnie du canal d'Orléans et du Loing, à M. le Ministre des travaux publics
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48. Le Ministre des travaux publics à la compagnie des Trois-Canaux
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49. Les délégués de la compagnie du canal de Briare, au Ministre des travaux publics
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50. Les membres du conseil d'administration de la compagnie du canal de Roanne à Digoin, à M. le Ministre des travaux publics
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51. Le Ministre des travaux publics aux compagnies des Quatre-Canaux, des Trois-Canaux et du canal de Bourgogne
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52. Le Ministre des travaux publics, à M. Rouxel, administrateur de la compagnie des canaux d'Orléans et du Loing
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53. L'administrateur des canaux d'Orléans et du Loing, à M. le Ministre des travaux publics
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54. Les membres du conseil d'administration de la compagnie des Quatre-Canaux, à M. le Ministre des travaux publics
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55. Le Ministre des travaux publics, à M. de Sauville, administrateur du canal de Briare
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56. Arrêté du Ministre des travaux publics, qui nomme une commission pour vérifier les registres des compagnies
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57. Le Ministre des travaux publics, à M. Rouxel, administrateur de la compagnie des canaux d'Orléans et du Loing
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58. L'administrateur du canal de Briare, à M. le Ministre des travaux publics
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59. Le Ministre des travaux publics, à M. de Sauville, administrateur du canal de Briare
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60. Les délégués de l'assemblée générale de la compagnie des canaux d'Orléans et du Loing, à M. le Ministre des travaux publics
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61. Le Ministre des travaux publics, à MM. le comte Daru, pair de France, et de Gérente, député, commissaires délégués par l'assemblée générale de la compagnie des canaux d'Orléans et du Loing
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62. Les membres du conseil d'administration de la compagnie des Quatre-Canaux, à M. le Ministre des travaux publics
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63. L'administrateur des canaux d'Orléans et du Loing, à M. le Ministre des travaux publics
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64. Les membres du conseil d'administration de la société anonyme du canal de Bourgogne, à M. le Ministre des travaux publics
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Réponse du Ministre
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65. Les membres du comité de la compagnie des Trois-Canaux, à M. le Ministre secrétaire d'État des travaux publics
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Réponse du Ministre
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66. Les membres du conseil d'administration de la société du canal de Bourgogne, à M. le Ministre des travaux publics
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67. Les membres du conseil d'administration de la compagnie des Quatre-Canaux, à M. le Ministre des travaux publics
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68. Les membres du conseil d'administration de la société du canal de Bourgogne, à M. le Ministre des travaux publics
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69. Les membres du conseil d'administration de la compagnie des Trois-Canaux, à M. le Ministre des travaux publics
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70. Appréciation des charges que la location des canaux pourrait supporter
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SUPPLEMENT
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71. Le caissier de la compagnie des Quatre-Canaux, à M. le Ministre des finances ; soumission relative au rachat des actions de jouissance
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Réponse du Ministère des finances
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