Congrès international du commerce et de l'industrie
- Première image
- PAGE DE TITRE
- TABLE DES MATIÈRES
- ARRÊTÉ DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE AUTORISANT LE CONGRÈS
- ORGANISATION DU CONGRÈS -- COMITÉ D'EXÉCUTION
- PROGRAMME DU CONGRÈS
- RÈGLEMENT GÉNÉRAL
- LISTE GÉNÉRALE DES MEMBRES DU CONGRÈS
- COMPOSITION DU BUREAU DU CONGRÈS
- PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES
- SÉANCE D'OUVERTURE, LE MARDI 20 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Discours d'ouverture, par M. Houette, président du Comité d'exécution du Congrès -- Constitution du Bureau du Congrès : MM. Pascal Duprat, Sève, N. Appleton, Cunliffe-Owen -- Organisation des travaux du Congrès : M. Charles-M. Limousin
- SÉANCE DU MERCREDI 21 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Discours de M. Sève, Président, délégué du Gouvernement belge -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Questions rentrant dans le programme de la première Section : Régime économique du commerce et de l'industrie -- Rapport de M. Nottelle -- Discussion : MM. le Président, Barbe père, Pascal Duprat, Brunet, Ameline de la Briselainne, Frédéric Passy, Van Oye-Pety de Thozée, Saglier, Havard -- Proposition et adoption de deux voeux relatifs aux TRAITÉS DE COMMERCE et aux TARIFS GÉNÉRAUX DE DOUANE : MM. Havard, Rouvier, Hiélard et Saglier
- SÉANCE DU JEUDI 22 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Questions rentrant dans le programme de la deuxième Section du Congrès : Éducation professionnelle -- Rapport de M. Nusse et projets de voeux -- Discussion : MM. Bouhin, Tolain, Charles-M. Limousin, le commandeur Ellena, Nusse, Sève, Havard -- Remise de la discussion à la séance du 24 août 1878
- SÉANCE DU VENDREDI 23 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Communications diverses relatives à l'organisation du Congrès : MM. Havard, Sève -- Questions rentrant dans le programme de la troisième Section du Congrès : Législation comparée -- Exposé des travaux de la troisième Section, par M. Saglier -- Rapport de M. Léonel Oudin -- Discussion : MM. Nottelle, Havard, Pascal Duprat, de Carvajal, Léonel Oudin, Sève, Nusse, Barbe, Limousin, Hiélard, N. Appleton -- Adoption d'un voeu relatif à l'ÉTABLISSEMENT D'UN CODE DE COMMERCE INTERNATIONAL et à la FORMATION D'UNE COMMISSION CHARGÉE D'EN JETER LES BASES
- SÉANCE DU SAMEDI 24 AOÛT 1878. SOMMAIRE -- Lecture et adoption du procès-verbal de la séance précédente -- Dépôt d'ouvrages adressés au Congrès -- Suite de la discussion sur les questions rentrant dans le programme de la deuxième Section du Congrès : Éducation professionnelle -- MM. Nusse, rapporteur ; Charles-M. Limousin, le commandeur Ellena, Sève, Havard, Dubail, N. Appleton -- Adoption de deux voeux relatifs à l'ÉDUCATION PROFESSIONNELLE et proposés par la deuxième Section du Congrès -- Examen des voeux formulés par les Sections et relatifs à des sujets non traités en assemblée générale -- 1° INFLUENCE DES MONOPOLES SUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE, ET AMÉLIORATIONS À INTRODUIRE AU POINT DE VUE DES TRANSPORTS PAR CHEMINS DE FER -- 2° INFLUENCE DES IMPÔTS SUR LES INTÉRÊTS MATÉRIELS ET MORAUX DE L'INDUSTRIE ; MEILLEUR MODE DE TRANSFORMATION -- 3° RÉFORME DES LOIS SUR LE TAUX DE L'INTÉRÊT DE L'ARGENT -- 4° RÉGLEMENTATION DU TRAVAIL DES ENFANTS ET DES FILLES MINEURES DANS LES MANUFACTURES ET LES ATELIERS -- 5° CONDITIONS DES APPRENTIS DANS LES DIVERS PAYS -- 6° QUESTIONS RENTRANT DANS LE DÉTAIL D'UN CODE DE COMMERCE INTERNATIONAL -- Clôture du Congrès : MM. Sève, Frédéric Lévy, le Président
- PIÈCE ANNEXE
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