Congrès international de la participation aux bénéfices
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- TABLE DES MATIÈRES (p.333)
- Règlement du Congrès (p.3)
- Bureau du Congrès (p.7)
- Membres du Congrès (p.7)
- Comité d'organisation (p.7)
- Comité de patronage (p.9)
- Membres adhérents (p.11)
- Membres invités (p.13)
- Programme du Congrès. Questions portées à l'ordre du jour (p.17)
- RAPPORTS SUR LES QUESTIONS DU PROGRAMME (p.21)
- Rapport de M. Gonse sur la première question (La participation au point de vue juridique) (p.21)
- Rapport de M. Frédéric Dubois sur la deuxième question (Œuvres de mutualité -- Participation générale ou fractionnée par atelier) (p.27)
- Rapport de M. Abel Davaud sur la troisième question (Participation, primes et sursalaires) (p.33)
- Rapport de M. Ed. Goffinon sur la quatrième question (Contrôle des comptes -- Transformation de la maison patronale en association coopérative) (p.36)
- Rapport de M. Paul Moutier sur la cinquième question (Règles d'inventaires) (p.42)
- Rapport de M. Tuleu sur la sixième question (Catégories de participants) (p.44)
- Rapport de M. Albert Trombert sur la septième question (Épargne ou distribution en espèces -- Livret individuel -- Caisse publique de dépôts) (p.46)
- Rapport de M.G. Steinheil sur la huitième question (Participation collective) (p.55)
- Rapport de M. Veyssier sur la neuvième question (Association des ouvriers à la copropriété de l'usine) (p.57)
- Rapport de M. Guieysse sur la dixième question (Assurances mixtes -- Retraites ; tarifs normaux) (p.60)
- Rapport de M. Auguste Lalance sur la onzième question (Taux exceptionnel de l'épargne -- Acquisition de maisons ouvrières) (p.66)
- Rapport de M. Beudin sur la douzième question (La participation et l'apprentissage) (p.71)
- Rapport de M. Cazeneuve sur la treizième question (Participation agricole) (p.76)
- Rapport de M. Émile Chevallier sur la quatorzième question (Pêche maritime) (p.81)
- Rapport de M. J.-B. Gauthier sur la quinzième question (La participation peut-elle être imposée par l'État?) (p.83)
- ORDRE DE LA DISCUSSION DES QUESTIONS (p.185)
- 1re question 5e séance (p.185)
- 2e question 5e séance (p.186)
- 3e question 5e séance (p.191)
- 4e question 5e séance (p.197)
- 5e question 5e séance (p.201)
- 6e question 5e séance (p.203)
- 7e question 3e, 4e et 7e séance (p.146)
- 7e question 3e, 4e et 7e séance (p.167)
- 7e question 3e, 4e et 7e séance (p.261)
- 8e question 4e séance (p.181)
- 9e question 5e séance (p.206)
- 10e question 3e séance (p.143)
- 11e question 4e séance (p.174)
- 12e question 6e séance (p.232)
- 13e question 7e séance (p.242)
- 14e question 6e séance (p.221)
- 15e question 7e séance (p.245)
- COMPTE RENDU DES SÉANCES (p.91)
- SÉANCE D'OUVERTURE (mardi 16 juillet 1889) (p.96)
- Discours de M. Émile Levasseur, président du Congrès (p.96)
- Discours de M. Vansittart Neale, délégué de l'Angleterre (p.108)
- Discours de M. Van Marken, délégué de la Hollande (p.110)
- Discours de M. John Graham Brooks, délégué des États-Unis (p.113)
- Mémoire présenté par M. Bernardot, au nom de l'Association du Familistère de Guise (p.114)
- Discours de M.E. d'Andréeff, délégué de la Russie (p.116)
- DEUXIÈME SÉANCE (mercredi matin 17 juillet) (p.121)
- Communication de M. David Schloss, de Londres, sur la participation et la coopération de production en Angleterre (p.121)
- Communication faite au nom de M. Dolge, de Dolgeville (États-Unis) (p.128)
- Proposition relative aux oeuvres d'instruction et d'éducation, présentée par M. Joseph Jean ; adoption -- Observations de M. Larran (p.140)
- TROISIÈME SÉANCE (mercredi soir 17 juillet) (p.143)
- Discussion de la dixième question du programme (Assurances mixtes -- Retraites ; tarifs normaux) -- MM. Guieysse, rapporteur ; Van Marken -- Adoption du projet de résolution (p.143)
- Discussion de la septième question -- 1re partie (Épargne ou distribution en espèces). MM. Albert Trombert, rapporteur ; Laroche-Joubert ; Bernardot ; Goffinon ; J.-B. Gauthier -- Amendement de M. Dubois ; M. Larran ; adoption -- Amendement de M. Octave Fauquet ; M. Larran ; adoption (p.146)
- Question des déchéances. Proposition de MM. Guieysse et Veyssier. Le R.P. Ludovic de Besse ; MM. David Schloss ; Barberet ; Charles Robert ; Octave Fauquet ; Veyssier ; Buisson ; David Schloss ; Barré ; Laroche-Joubert ; Goffinon ; adoption (p.152)
- Adoption, avec amendement, du projet de résolution sur la première partie la septième question (p.165)
- QUATRIÈME SÉANCE (jeudi matin 18 juillet) (p.167)
- 2e partie (Capitalisation sur livret individuel). M. Albert Trombert, rapporteur ; adoption du projet de résolution (p.167)
- 3e partie (Caisse publique de dépôts). MM. Albert Trombert, rapporteur ; le R.P. Ludovic de Besse ; Guieysse ; Laroche-Joubert ; Veyssier ; Steinheil ; Lalance ; Schloss ; Saint-Maurice -- Amendement de M. Laroche-Joubert ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.168)
- Discussion de la onzième question (Taux exceptionnel de l'épargne -- Acquisition de maisons ouvrières). MM. Lalance, rapporteur ; Dumergue ; Frédéric Dubois ; Steinheil ; Larran ; Guieysse -- Communication par M. Guieysse d'une étude sur la garantie des remboursements par annuités -- Adoption du projet de résolution (p.174)
- Discussion de la huitième question (Participation collective). MM. Steinheil, rapporteur ; Laroche-Joubert ; Charles Robert -- Adoption du projet de résolution (p.181)
- CINQUIÈME SÉANCE (jeudi soir 18 juillet) (p.185)
- Discussion de la première question (La participation au point de vue juridique). Amendement de M. Schloss ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.185)
- Discussion de la deuxième question -- 1re partie (Oevres de mutualité.) -- Adoption du projet de résolution (p.186)
- Discussion de la deuxième question -- 2e partie (Fractionnement de la participation par atelier). MM. Dumergue ; Vansittart Neale ; Laroche-Joubert -- Amendement de M. Laroche-Joubert ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.187)
- Discussion de la troisième question (Participation, primes et sursalaires). Lettre de M. Portevin ; MM. Gibon ; Van Marken ; le R.P. Ludovic de Besse -- Amendement de M. Portevin ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.191)
- Discussion de la quatrième question (Contrôle des comptes -- Transformation de la maison patronale en association de coopération). MM. Dumergue ; d'Andréeff ; Larran -- Adoption du projet de résolution (p.197)
- Discussion de la cinquième question (Règles d'inventaires). MM. Guieysse ; Larran ; Paul Moutier, rapporteur ; Frédéric Dubois ; Goffinon ; Charles Robert -- Amendement de M. d'Andréeff ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.201)
- Discussion de la sixième question (Catégorie de participants). MM. Dumergue ; Larran ; Charles Robert ; Laroche-Joubert -- Adoption du projet de résolution (p.203)
- Discussion de la neuvième question (Association des ouvriers à la copropriété de l'usine). MM. Dumergue ; le R.P. Ludovic de Besse ; Veyssier, rapporteur ; Buisson -- Amendement de M. Frédéric Dubois ; adoption -- Amendement M. Tuleu ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.206)
- Annexe. Lettre de M. le comte Auguste Cieszkowski à M. Émile Levasseur : observations sur les première et deuxième questions (p.213)
- SIXIÈME SÉANCE (vendredi matin 19 juillet) (p.217)
- Lettre de Miss Mary Hart (p.217)
- Communication de M. le Président, au nom de M. William Walker, de Colombo (Ceylan), sur le mode de participation adopté par ce dernier dans son usine -- Lecture d'un extrait de l'ouvrage de M. William Walker (p.218)
- Discussion de la quatorzième question (Pêche maritime). M. Édouard Marbeau -- Amendement de M. Marbeau ; adoption -- Adoption du projet de résolution amendé (p.221)
- Discussion de la douzième question (La participation et l'apprentissage). MM. Beudin, rapporteur ; Goffinon ; Frédéric Dubois ; le R.P. Ludovic de Besse -- Adoption du projet de résolution (p.232)
- Communication de M. Claudel (p.236)
- SEPTIÈME SÉANCE (vendredi soir 19 juillet) (p.237)
- Lettre de M. Nicolas Balline, de Karkow (Russie), sur un projet de création d'une librairie internationale coopérative ; M. d'Andréeff (p.237)
- Communication d'une note de M. Albert Piche sur les divers mobiles qui peuvent pousser le patron à installer la participation (p.240)
- Discussion de la treizième question (Participation agricole). Lettre de M. le vicomte de Cavalcanti sur la participation agricole au Brésil ; M. Albert Cazeneuve, rapporteur -- Adoption du projet de résolution (p.242)
- Discussion de la quinzième question (La participation peut-elle être imposée par l'État?). Amendement de M. Bernardot ; MM. Bernardot ; d'Andréeff ; Charles Robert ; Charles Lavollée ; J.-B. Gauthier ; Steinheil ; rejet -- Amendement de M. Buisson ; MM. Buisson ; le R.P. Ludovic de Besse ; Charles Robert ; Larran ; rejet -- Adoption du projet de résolution (p.245)
- Nouvelle délibération sur les déchéances. M. le Président -- Addition à la résolution adoptée dans la troisième séance, proposée par M. Goffinon ; MM. Charles Robert ; Larran ; David Schloss ; Barberet ; Barré ; Veyssier ; Bernardot ; adoption (p.261)
- Ensemble des résolutions votées par le Congrès (p.267)
- Banquet du Congrès international de la Participation aux bénéfices (p.271)
- Nécrologie (p.273)
- Conférence de M. Charles Robert sur le Contrat de Participation aux bénéfices, son caractère et ses résultats (p.277)
- SÉANCE D'OUVERTURE (mardi 16 juillet 1889) (p.96)
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