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Congrès international du commerce des vins, spiritueux et liqueurs
- PAGE DE TITRE (Première image)
- Analyse des questionnaires parvenus après la clôture du Congrès
- Commission d'organisation
- Règlement
- Programme
- Comité international de propagande
- Adhérents au Congrès
- Séance du 16 Juillet 1900 (Première partie)
- Gouvernements représentés au Congrès
- Discours de M.G. Hartmann, Président de la Commission d'organisation
- Discours de M. Millerand, ministre du Commerce
- Séance du 16 Juillet 1900 (Deuxième partie)
- Formation du Comité d'honneur
- Constitution du bureau effectif du Congrès
- Composition des bureaux des différentes sections
- Section de Statistique
- Proposition de M. Sanchez-Calzadilla : Permanence du Congrès
- Proposition de M. Robert Kehrig : Établissement d'une statistique annuelle des vins et spiritueux
- Proposition de M. Esclavy : Unification des méthodes de statistiques
- Mémoire de M. Pierre Peyrot : Causes de la diminution de la consommation des vins fins en Belgique
- Proposition de M. Esclavy : Analyses des vins
- Mémoire de M. Laurentz : Permanence du Congrès -- Législation Suédoise sur la vente des vins et spiritueux
- Synthèse du rapport de M. Almedingen : Nouveau projet de loi concernant le vin de raisin en Russie -- Permanence du Congrès
- Tableaux viticoles et vinicoles de la Ligue Vinicole Universelle en vue de conférences ou d'affichage dans les écoles
- Proposition de M. Milliet : Dégrèvement des charges fiscales sur les alcools servant aux usages industriels, techniques, domestiques, etc.
- Rapport de M. Raniéri Pini : Résumé des statistiques des principaux États de l'Europe
- Section des Systèmes Fiscaux
- Rapport de Me Ferrand : Législation des boissons
- Commission extra-parlementaire chargée d'élaborer un projet de réforme de l'impôt des boissons
- Communication de M. Artaud : Entrepôts spéciaux, drawback, ports francs
- Mémoire de M. Martinet : Ports francs
- Mémoire de M. Géniès : Impôt à la production
- Création d'un Tableau des droits de douane perçus à l'étranger
- Mémoire de M. le vicomte de Coruche
- Rejet de tous les monopoles en général et celui de l'alcool en particulier
- Suppression du privilège des bouilleurs de cru
- Facilité des relations internationales
- Unification des méthodes d'analyses et unité des instruments à employer
- Suppression des octrois, du sucrage à prix réduit des vendanges, établissement d'une taxe proportionnelle sur les vendanges
- Non augmentation en France des taxes sur les maïs étrangers
- Établissement d'un travail des réponses faites aux questionnaires envoyés aux Gouvernements étrangers
- Des droits sur l'alcool au point de vue des emplois industriels
- Section de législation
- Rapport de M. Declozeaux : Régime douanier des boissons
- Rapport de M.A. Denomaison : Réglementation des débits de boissons
- Rapport de M. Alfred Dazin : Réglementation des débits de boissons
- Protestation contre les projets de loi Siegfried et Bérenger
- Réglementation du privilège des bouilleurs de cru
- Communication de M. Félix Balaresque : Contenance de la barrique bordelaise
- Mémoire de M. le comte de Samodaes : Protection des marques
- Notice de l'association Grémial de Criadores-Exportadores de Vinos de Malaga : Protection des marques
- Section des Transports
- Rapport de M.L. Lamy
- 1° La Convention de Berne
- 2° L'application des tarifs et le choix de l'itinéraire
- 3° Responsabilité des transporteurs en cas d'avaries et de pertes
- 4° Délais de transport
- 5° Responsabilité des transporteurs en cas de retards
- 6° Fourniture des wagons vides
- 7° Chargements complets
- Obligation pour les transporteurs de choisir les tarifs et itinéraires les plus économiques
- Obligation pour les transporteurs de choisir les tarifs et itinéraires les plus économiques
- Adoption du projet Rabier pour les transports intérieurs français et internationaux
- Adoption du projet Rabier pour les transports intérieurs français et internationaux
- Suppression des délais de transmission, réduction des délais supplémentaires
- Suppression des délais de transmission, réduction des délais supplémentaires
- Obligation pour les transporteurs de payer une indemnité fixée d'avance, proportionnelle au retard, sans préjudice de la réparation du dommage causé
- Obligation pour les transporteurs de payer une indemnité fixée d'avance, proportionnelle au retard, sans préjudice de la réparation du dommage causé
- Obligation pour les Compagnies de fournir les wagons vides aux jours fixés par les expéditeurs
- Obligation pour les Compagnies de fournir les wagons vides aux jours fixés par les expéditeurs
- Substitution aux tarifs applicables par wagons de 5.000, 7.000, 10.000 kilog. de tarifs applicables par expéditions de 5.000, 7.000, 10.000 kilog
- Substitution aux tarifs applicables par wagons de 5.000, 7.000, 10.000 kilog. de tarifs applicables par expéditions de 5.000, 7.000, 10.000 kilog
- Établissement par les Compagnies de chemins de fer de tarifs à base décroissante
- Rapport de M. Delanoé sur la Loire navigable
- Abrègement des formalités légales précédant l'exécution des travaux de la Loire Navigable
- Création d'un société internationale pour la défense des voie navigables
- Accélération des travaux du canal de la Marne à la Saône
- Exécution du canal de Marseille au Rhône
- Canal des Deux-Mers
- Inaliénabilité des canaux -- Leur navigation gratuite en tant que perception d'État
- Établissement d'un service d'informations concernant les prix de transports de grands ports à grands ports
- Création d'une commission spéciale internationale chargée d'établir un connaissement-type universel
- Section d'Hygiène
- Mémoire de M.J. Mauvigney : De l'acide sulfureux et du sulfate de potasse dans les vins
- Mémoire de M. Eugène Rogée-Fromy. L'alcool et l'hygiène
- Protestation contre l'établissement du monopole en France
- Suppression du privilège des bouilleurs de cru -- Réglementation du privilège des bouilleurs de cru et de la fabrication de tous les alcools
- Approbation à la Ligue Vinicole universelle
- Vin, alcool, hygiène par le Dr Foveau de Courmelles
- Première Partie -- Variations des idées médicales -- Définition de l'alcoolisme -- Différences individuelles -- Discussion d'expériences physiologiques -- Les boissons hygiéniques -- Opportunité de l'ingestion du vin et de l'alcool -- La médecine et les breuvages naturels et artificiels -- Des causes de confusion morbide avec l'alcoolisme -- Les falsifications des boissons et leurs intoxications
- Deuxième Partie -- Les remèdes à l'alcoolisme -- Considérations -- Le Monopole de l'alcool et son rejet -- Instruction générale -- Surveillance de la production de l'alcool
- Félicitations et remerciements à M. le Président du Congrès
- Banquet du 18 Juillet 1900
- Discours de M. Hartmann
- Toast de M. le Prince Galitzine
- Discours de M. Pavoncelli
- Discours de M. Charles Prevet, sénateur
- Toast de M. le docteur Gariel
- Discours de M. Monis, ministre de la justice
- Toast de M. Steenackers, sénateur d'Anvers
- Analyse des questionnaires parvenus après la clôture du Congrès
- Dernière image
