Congrès international du commerce des vins, spiritueux et liqueurs
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PAGE DE TITRE (Première image)
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Analyse des questionnaires parvenus après la clôture du Congrès
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Commission d'organisation
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Règlement
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Programme
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Comité international de propagande
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Adhérents au Congrès
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Séance du 16 Juillet 1900 (Première partie)
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Gouvernements représentés au Congrès
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Discours de M.G. Hartmann, Président de la Commission d'organisation
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Discours de M. Millerand, ministre du Commerce
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Séance du 16 Juillet 1900 (Deuxième partie)
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Formation du Comité d'honneur
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Constitution du bureau effectif du Congrès
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Composition des bureaux des différentes sections
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Section de Statistique
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Proposition de M. Sanchez-Calzadilla : Permanence du Congrès
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Proposition de M. Robert Kehrig : Établissement d'une statistique annuelle des vins et spiritueux
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Proposition de M. Esclavy : Unification des méthodes de statistiques
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Mémoire de M. Pierre Peyrot : Causes de la diminution de la consommation des vins fins en Belgique
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Proposition de M. Esclavy : Analyses des vins
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Mémoire de M. Laurentz : Permanence du Congrès -- Législation Suédoise sur la vente des vins et spiritueux
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Synthèse du rapport de M. Almedingen : Nouveau projet de loi concernant le vin de raisin en Russie -- Permanence du Congrès
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Tableaux viticoles et vinicoles de la Ligue Vinicole Universelle en vue de conférences ou d'affichage dans les écoles
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Proposition de M. Milliet : Dégrèvement des charges fiscales sur les alcools servant aux usages industriels, techniques, domestiques, etc.
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Rapport de M. Raniéri Pini : Résumé des statistiques des principaux États de l'Europe
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Section des Systèmes Fiscaux
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Rapport de Me Ferrand : Législation des boissons
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Commission extra-parlementaire chargée d'élaborer un projet de réforme de l'impôt des boissons
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Communication de M. Artaud : Entrepôts spéciaux, drawback, ports francs
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Mémoire de M. Martinet : Ports francs
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Mémoire de M. Géniès : Impôt à la production
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Création d'un Tableau des droits de douane perçus à l'étranger
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Mémoire de M. le vicomte de Coruche
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Rejet de tous les monopoles en général et celui de l'alcool en particulier
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Suppression du privilège des bouilleurs de cru
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Facilité des relations internationales
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Unification des méthodes d'analyses et unité des instruments à employer
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Suppression des octrois, du sucrage à prix réduit des vendanges, établissement d'une taxe proportionnelle sur les vendanges
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Non augmentation en France des taxes sur les maïs étrangers
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Établissement d'un travail des réponses faites aux questionnaires envoyés aux Gouvernements étrangers
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Des droits sur l'alcool au point de vue des emplois industriels
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Section de législation
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Rapport de M. Declozeaux : Régime douanier des boissons
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Rapport de M.A. Denomaison : Réglementation des débits de boissons
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Rapport de M. Alfred Dazin : Réglementation des débits de boissons
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Protestation contre les projets de loi Siegfried et Bérenger
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Réglementation du privilège des bouilleurs de cru
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Communication de M. Félix Balaresque : Contenance de la barrique bordelaise
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Mémoire de M. le comte de Samodaes : Protection des marques
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Notice de l'association Grémial de Criadores-Exportadores de Vinos de Malaga : Protection des marques
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Section des Transports
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Rapport de M.L. Lamy
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1° La Convention de Berne
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2° L'application des tarifs et le choix de l'itinéraire
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3° Responsabilité des transporteurs en cas d'avaries et de pertes
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4° Délais de transport
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5° Responsabilité des transporteurs en cas de retards
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6° Fourniture des wagons vides
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7° Chargements complets
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Obligation pour les transporteurs de choisir les tarifs et itinéraires les plus économiques
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Obligation pour les transporteurs de choisir les tarifs et itinéraires les plus économiques
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Adoption du projet Rabier pour les transports intérieurs français et internationaux
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Adoption du projet Rabier pour les transports intérieurs français et internationaux
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Suppression des délais de transmission, réduction des délais supplémentaires
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Suppression des délais de transmission, réduction des délais supplémentaires
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Obligation pour les transporteurs de payer une indemnité fixée d'avance, proportionnelle au retard, sans préjudice de la réparation du dommage causé
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Obligation pour les transporteurs de payer une indemnité fixée d'avance, proportionnelle au retard, sans préjudice de la réparation du dommage causé
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Obligation pour les Compagnies de fournir les wagons vides aux jours fixés par les expéditeurs
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Obligation pour les Compagnies de fournir les wagons vides aux jours fixés par les expéditeurs
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Substitution aux tarifs applicables par wagons de 5.000, 7.000, 10.000 kilog. de tarifs applicables par expéditions de 5.000, 7.000, 10.000 kilog
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Substitution aux tarifs applicables par wagons de 5.000, 7.000, 10.000 kilog. de tarifs applicables par expéditions de 5.000, 7.000, 10.000 kilog
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Établissement par les Compagnies de chemins de fer de tarifs à base décroissante
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Rapport de M. Delanoé sur la Loire navigable
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Abrègement des formalités légales précédant l'exécution des travaux de la Loire Navigable
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Création d'un société internationale pour la défense des voie navigables
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Accélération des travaux du canal de la Marne à la Saône
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Exécution du canal de Marseille au Rhône
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Canal des Deux-Mers
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Inaliénabilité des canaux -- Leur navigation gratuite en tant que perception d'État
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Établissement d'un service d'informations concernant les prix de transports de grands ports à grands ports
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Création d'une commission spéciale internationale chargée d'établir un connaissement-type universel
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Section d'Hygiène
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Mémoire de M.J. Mauvigney : De l'acide sulfureux et du sulfate de potasse dans les vins
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Mémoire de M. Eugène Rogée-Fromy. L'alcool et l'hygiène
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Protestation contre l'établissement du monopole en France
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Suppression du privilège des bouilleurs de cru -- Réglementation du privilège des bouilleurs de cru et de la fabrication de tous les alcools
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Approbation à la Ligue Vinicole universelle
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Vin, alcool, hygiène par le Dr Foveau de Courmelles
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Première Partie -- Variations des idées médicales -- Définition de l'alcoolisme -- Différences individuelles -- Discussion d'expériences physiologiques -- Les boissons hygiéniques -- Opportunité de l'ingestion du vin et de l'alcool -- La médecine et les breuvages naturels et artificiels -- Des causes de confusion morbide avec l'alcoolisme -- Les falsifications des boissons et leurs intoxications
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Deuxième Partie -- Les remèdes à l'alcoolisme -- Considérations -- Le Monopole de l'alcool et son rejet -- Instruction générale -- Surveillance de la production de l'alcool
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Félicitations et remerciements à M. le Président du Congrès
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Banquet du 18 Juillet 1900
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Discours de M. Hartmann
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Toast de M. le Prince Galitzine
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Discours de M. Pavoncelli
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Discours de M. Charles Prevet, sénateur
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Toast de M. le docteur Gariel
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Discours de M. Monis, ministre de la justice
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Toast de M. Steenackers, sénateur d'Anvers
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Analyse des questionnaires parvenus après la clôture du Congrès
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Dernière image
